Rechercher un journal, un article
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Cessions de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "André CHIAPPONE & CIE"
anciennement "Barbara CURTI & CIE"
dénommée "TRANSPORTS DEMENAGEMENTS CURTI"
I - Aux termes de deux cessions sous seing privés, en date du 1er décembre 1999, enregistrées à Monaco le 22 mars 2000 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 23 novembre ...
I - Aux termes de deux cessions sous seing privés, en date du 1er décembre 1999, enregistrées à Monaco le 22 mars 2000 et autorisées par une assemblée générale extraordinaire, tenue le 23 novembre ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
FIN DE CAUTIONNEMENT AVEC DÉLIVRANCE DE NOUVEAUX CAUTIONNEMENTS PAR CFM-Indosuez Wealth Management EN FAVEUR DE L' « Agence OLIVIÉ »
date du 3 avril 2018, sous le numéro 18S07708, dans des locaux situés à Monaco, 22, avenue de la Costa, société adhérente par ailleurs de la Chambre Immobilière Monégasque. Les cautions accordées s ... date du 3 avril 2018, sous le numéro 18S07708, dans des locaux situés à Monaco, 22, avenue de la Costa, société adhérente par ailleurs de la Chambre Immobilière Monégasque. Les cautions accordées s ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Modification aux statuts - " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL "
(Nouvelle Dénomination : " CAMUZZI NAUTICA MONTE-CARLO SAM ")
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 28 novembre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL " ayant son siège 9, avenue ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Grimaldi Forum
le 26 septembre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo
du 27 septembre au 1er octobre 2008,
42nd Annual Meeting EPCA - European Petrochemical ... .
Grimaldi Forum
le 26 septembre, à 20 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo
du 27 septembre au 1er octobre 2008,
42nd Annual Meeting EPCA - European Petrochemical ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
BANQUE DU GOTHARD (Monaco)
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000.000 de francs
Siège social : 15 bis/17, avenue d'Ostende - Monaco
.013.930
- A vue
22.794
26.840
- A terme
1.405.688
987.090
Créances sur la clientèle
316.253
400.399
- Créances commerciales
126
288
- Autres concours à la clientèle
179.519
196.650
- Comptes ... .013.930
- A vue
22.794
26.840
- A terme
1.405.688
987.090
Créances sur la clientèle
316.253
400.399
- Créances commerciales
126
288
- Autres concours à la clientèle
179.519
196.650
- Comptes ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-292 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié.
, conformément à l’article 24-II de l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, la valeur la plus basse de ce tarif s’applique aux actes désignés, nonobstant ce qui suit. ».
Art. 2.
Est ajouté ... négatif, le tarif est fixé à 7 €. ».
Art. 3.
Est ajouté après le paragraphe C intitulé « Frais pharmaceutiques » de l'article premier de l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant ... Arrêté Ministériel n° 2023-292 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
La Semaine en Principauté
août, de 18 h à 19 h,
Soirée enfantine - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert au Square Gastaud : « K3 ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 4 et 5 ... - « Fifi », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 10 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert au Square Gastaud : « K3 ».
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Les 4 et 5 août, à 21 h,
Concert de Pat Kalla et Le Super ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
les visites : DAMENO IMMOBILIER - Mme Isabel Molina - 3/9, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.23.14.
Horaires de visite : sur rendez-vous.
Les personnes inscrites en qualité de ... les visites : DAMENO IMMOBILIER - Mme Isabel Molina - 3/9, boulevard des Moulins - 98000 MONACO.
Téléphone : 06.80.86.23.14.
Horaires de visite : sur rendez-vous.
Les personnes inscrites en qualité de ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.224 du 7 février 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées
que cela fasse obstacle aux dispositions du 3° de l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, lors de la constatation de la détention à Monaco, d'alcools et de boissons ... -ci sont supérieures aux seuils indicatifs fixés par l'article 9, point 2, de la directive 92/12/CEE du Conseil du 25 février 1992, relative au régime général, à la détention, à la circulation et aux ... Ordonnance Souveraine n° 15.224 du 7 février 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-800 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ... ,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 3ème TRIMESTRE 1998
'Armes
15 août - 22 août
Pharmacie DE L'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 août - 29 août
Pharmacie MACCARIO
26, boulevard Princesse Charlotte
29 août - 5 septembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue ... 'Armes
15 août - 22 août
Pharmacie DE L'ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 août - 29 août
Pharmacie MACCARIO
26, boulevard Princesse Charlotte
29 août - 5 septembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-453 du 27 juillet 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Hiscox SA ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 'arrêté ministériel n° 2019-22 du 10 janvier 2019, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2023-453 du 27 juillet 2023 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « Hiscox SA ». ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FONDATION DES FRERES Louis et Max PRINCIPALE » - MODIFICATION AUX STATUTS
Aux termes d’un acte reçu par Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 26 juillet 2022, le représentant habilité du Conseil d’administration de la Fondation dénommée « FONDATION DES FRERES ...
Aux termes d'un acte reçu par Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 26 juillet 2022, le représentant habilité du Conseil d'administration de la Fondation dénommée « FONDATION DES FRERES ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-3518 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
forces armées (Tatmadaw) et de la police des frontières du Myanmar/de la Birmanie qui sont responsables de l'entrave à la fourniture de l'aide humanitaire aux civils qui en ont besoin ;
c) les ... armées (Tatmadaw) et de la police des frontières du Myanmar/de la Birmanie qui sont responsables de l'entrave à la fourniture de l'aide humanitaire aux civils qui en ont besoin ;
c) les personnes ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
La Semaine en Principauté
Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ... Betsy Jolas dans le cadre du « Coup de cœur Jeune Musicien », organisée par l’Académie Rainier III.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Roustem Saitkoulov, piano ... Cour d’Honneur du Palais Princier
Le 26 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada avec Roustem Saitkoulov, piano ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
'une des personnes mentionnées ci-dessous :
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4 ... domicile (1) d'une des personnes mentionnées ci-dessous :
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l ... Arrêté Ministériel n° 2002-414 du 8 juillet 2002 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être réalisé tous les 3 ans. L'homologation, devra être renouvelée après une modification de l'architecture du SAE. Il est recommandé de réaliser un audit interne tous les ans.
2.2. Inscription à la ... , applicables à l'ensemble des prestataires de services de confiance qualifiés.
Art. 3.
Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de la conformité des services de confiance objets du présent arrêté ainsi que ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
La Semaine en Principauté
19 au 21 mars, à 20 h 30,
Le 22 mars, à 16 h 30,
« Classiswing », spectacle d'humour et musical de swinghommes.
Du 26 au 28 mars, à 20 h 30,
Le 29 mars, à 16 h 30,
Théâtre classique « La Cagnotte » de ... groupe de folk progressif Le Vent du Nord.
MonacoTech Fontvieille
Les 26 et 27 mars, de 9 h à 12 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : workshop sur le thème « Musique, navigation et volumétrie ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
«Reflets sur Monaco» par Maxime Peregrini.
Du 22 novembre au 26 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition par Sylvia Tailhandier.
Galerie Malborough
Jusqu’au 18 novembre, de 11 h à 18 h, (sauf les week ... «Reflets sur Monaco» par Maxime Peregrini.
Du 22 novembre au 26 décembre, de 15 h à 19 h,
Exposition par Sylvia Tailhandier.
Galerie Malborough
Jusqu’au 18 novembre, de 11 h à 18 h, (sauf les week ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
La Semaine en Principauté
, Samazeuilh et Decaux.
À 18 h 30, amphithéâtre du One Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Quatre compositeurs à redécouvrir : Aubert, Decaux, Ferroud, Samazeuilh » par Nicolas Southon, musicologue.
Le 22 ... , Samazeuilh et Decaux.
À 18 h 30, amphithéâtre du One Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Quatre compositeurs à redécouvrir : Aubert, Decaux, Ferroud, Samazeuilh » par Nicolas Southon, musicologue.
Le 22 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 26 avril, à 20 h 30,
Les Mardi du Cinéma - Projection cinématographique sur le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 26 avril, à 20 h 30,
Les Mardi du Cinéma - Projection cinématographique sur le ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Décision Ministérielle du 16 mars 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4464 du 13 décembre 2017 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
- Commerce - Halles et Marchés. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3.
La marque de poinçonnage pour l'année 2018 sera la lettre « D ». Tous les ... - Halles et Marchés. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3.
La marque de poinçonnage pour l'année 2018 sera la lettre « D ». Tous les instruments de ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2021.
CENTRALE
1, place d’Armes
15 janvier - 22 janvier
Pharmacie DE L’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 janvier - 29 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
29 janvier - 5 ... .5pt 4.0pt;height:3.0pt'>
22 janvier - 29 janvier
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-213 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des épreuves ;
* le dimanche 27 mai 2001, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du dimanche 20 mai 2001 à 0 h 00 au dimanche 27 mai 2001 à 22 h, le stationnement et la circulation de tous les ... ;
* le samedi 26 mai 2001, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves ;
* le dimanche 27 mai 2001, de 6 h jusqu'à la fin des épreuves.
Art. 3.
Du dimanche 20 mai 2001 à 0 h 00 au dimanche 27 mai 2001 à ... Arrêté Ministériel n° 2001-213 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 59ème Grand Prix ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico.
le 22 novembre, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ... Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico.
le 22 novembre, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2316 du 7 juillet 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
la villa «Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 juillet 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 ... la villa «Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 juillet 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 ...