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Journal n°7813 du 22 juin 2007
Tour de garde des Médecins - 3ème trimestre 2007
25 et 26 Samedi-Dimanche Dr. MARQUET Septembre 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. SAUSER 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. TRIFILIO 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr ... 25 et 26 Samedi-Dimanche Dr. MARQUET Septembre 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. SAUSER 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. TRIFILIO 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 2ème trimestre 2008
Travail) Jeudi Dr. LEANDRI 3 et 4 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 10 et 11 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 12 (Pentecôte) Lundi Dr. LEANDRI 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 22 (Fête-Dieu et ... Travail) Jeudi Dr. LEANDRI 3 et 4 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 10 et 11 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 12 (Pentecôte) Lundi Dr. LEANDRI 17 et 18 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 22 (Fête-Dieu et ...
Journal n°7875 du 29 août 2008
DISSOLUTION ANTICIPEE - BONET Société en Commandite Simple au capital de 2.000 euros Dénomination commerciale : « L’INSTITUT » Siège social : 8, avenue Saint Laurent - Monaco
Aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire de la SCS BONET en date du 22 juillet 2008, il a été décidé : - la dissolution anticipée de la société à compter du 22 juillet 2008 ... Aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire de la SCS BONET en date du 22 juillet 2008, il a été décidé : - la dissolution anticipée de la société à compter du 22 juillet 2008 ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
Tour de garde des médecins généralistes - 3ème trimestre 2012
-Dimanche Dr TRIFILIO SEPTEMBRE 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr ROUGE 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr SELLAM 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr BURGHGRAEVE 29 et 30 ... -Dimanche Dr TRIFILIO SEPTEMBRE 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr ROUGE 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr SELLAM 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr BURGHGRAEVE 29 et 30 ...
Journal n°8297 du 30 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, le nommé : - S. M., né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de G. et de P. T., de nationalité ... Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, le nommé : - SPIGA Marco, né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de Giovanni et de PREMI Tulia, de ...
Journal n°7485 du 9 mars 2001
Cessions de droits sociaux - Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. BENSO & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 23 Février 2001, Un associé commanditaire a cédé : - à un associé commanditaire, 32 parts d'intérêts de 1.000 F chacune de valeur ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 23 Février 2001, Un associé commanditaire a cédé : - à un associé commanditaire, 32 parts d'intérêts de 1.000 F chacune de valeur ...
Journal n°4332 du 31 octobre 1940
la cathédrale de sa ville natale, il ne tarda pas à devenir Champenois d'adoption. C'est à Langres, en effet, 'où il fut reçu maître de chapelle, que le conduisirent ses précoces talents. Puis, comme ...
Journal n°7855 du 11 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.602 du 2 avril 2008 modifiant les annexes de la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
79 du 24.3.2005, p. 9) 5. 98/26/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ... 79 du 24.3.2005, p. 9) 5. 98/26/CE Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
La Semaine en Principauté
programme : Mozart. Les 22, 23 et 24 octobre, à 20 h, Le 25 octobre, à 16 h, Représentations chorégraphiques : « Entrelacs », « Presque Rien » (création) et « Vers Un pays Sage » de Jean ... programme : Mozart. Les 22, 23 et 24 octobre, à 20 h, Le 25 octobre, à 16 h, Représentations chorégraphiques : « Entrelacs », « Presque Rien » (création) et « Vers Un pays Sage » de Jean ...
Journal n°7488 du 30 mars 2001
Communiqué n° 2001-11 du 16 mars 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie applicable à compter du 1er novembre 1999
13,42 6.818 (2) 2 170 13,42 6.841 (3) 4 190 13,42 6.948 5 220 15,22 7.567 6 260 17,74 8.578 7 300 17,74 9.288 8 360 20,45 11.057 9 450 25,15 14.542 La constante ... 13,42 6.818 (2) 2 170 13,42 6.841 (3) 4 190 13,42 6.948 5 220 15,22 7.567 6 260 17,74 8.578 7 300 17,74 9.288 8 360 20,45 11.057 9 450 25,15 14.542 La constante ...
Journal n°8316 du 10 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo Le 19 février, à 15h, Le 22 février, à 20h (gala), Les 25 et 28 février, à 20h, « Tannhäuser » de Richard Wagner avec Steven Humes, José ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo Le 19 février, à 15h, Le 22 février, à 20h (gala), Les 25 et 28 février, à 20h, « Tannhäuser » de Richard Wagner avec Steven Humes, José Cura ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 juillet 2005. OFFRE DE LOCATION d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ... quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 juillet 2005. OFFRE DE LOCATION d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-363 du 11 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma», au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ; Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ; Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel 2005-142 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars ... 'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-553 du 10 septembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Telepheriques », au capital de 375.000 €
eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2015 ; Vu les ... eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2015 ; Vu les ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-16 du 10 janvier 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Real Estate Design and Development », en abrégé « REDD », au capital de 199.800 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1086 du 21 novembre 2018 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
suivantes ne peuvent être délivrées que sur présentation d'une prescription médicale : -         Alimémazine, sous toutes ses formes. Art. 2. Les exonérations prévues à l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 ... suivantes ne peuvent être délivrées que sur présentation d'une prescription médicale : -         Alimémazine, sous toutes ses formes. Art. 2. Les exonérations prévues à l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1086 du 21 novembre 2018 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses. ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-363 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71). Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... 9 ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Bachir Bouzahzah, né le 22 juillet 1981 à Chalon-sur-Saône (71). Art. 2. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ...
Journal n°7822 du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-427 du 17 août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
: indonésienne. Renseignement complémentaire : né Encep Nurjaman." 13) La mention "Dawood Ibrahim Kaskar [alias a) Dawood Ebrahim, b) Sheikh Dawood Hassan, c) Sheikh Ibrahim, d) Hizrat]. Date de naissance : 26 ... : indonésienne. Renseignement complémentaire : né Encep Nurjaman." 13) La mention "Dawood Ibrahim Kaskar [alias a) Dawood Ebrahim, b) Sheikh Dawood Hassan, c) Sheikh Ibrahim, d) Hizrat]. Date de naissance : 26 ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-337 du 4 juillet 2007 portant extension de la Convention Collective des Gardiens et Employés d'Immeubles
... Dans le cas de remplacement à l'identique, une prime égale à un quart de sa rémunération mensuelle brute sera versée au gardien titulaire du poste en congé. 26.3 - Travail en cycle : Lorsque la ... ... Dans le cas de remplacement à l'identique, une prime égale à un quart de sa rémunération mensuelle brute sera versée au gardien titulaire du poste en congé. 26.3 - Travail en cycle : Lorsque la ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - MISE EN LIQUIDATION 3BC MONACO TAX COMPLIANCE SOLUTIONS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : c/o Cabinet FJ BRYCH - 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
à compter du 15 avril 2016 et de fixer le siège de la liquidation au 15, avenue de Grande-Bretagne, c/o Cabinet FJ BRYCH à Monaco ; - de nommer en qualité de liquidateur de la société, conformément ... à compter du 15 avril 2016 et de fixer le siège de la liquidation au 15, avenue de Grande-Bretagne, c/o Cabinet FJ BRYCH à Monaco ; - de nommer en qualité de liquidateur de la société, conformément ...
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
LOCAL VACANT
'affichage de cet appartement court du 3 au 22 novembre 1999. Les personnes protégées intéressées par cette offre de location devront notifier leur candidature au propriétaire ou à son représentant déclaré ... 'affichage de cet appartement court du 3 au 22 novembre 1999. Les personnes protégées intéressées par cette offre de location devront notifier leur candidature au propriétaire ou à son représentant déclaré ...
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
Loi n° 1.556 du 14 décembre 2023 relative à l'exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires.
 ; 2) jouir de ses droits civils et politiques et offrir toutes les garanties de moralité ; 3) faire la preuve d’une connaissance suffisante de la langue française. Section I - De l’exercice à titre ... chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal. Art. 56. Est puni comme le délit d'usurpation de titre prévu à l'article 203 du Code pénal : 1)         l'usage sans droit de la qualité de vétérinaire ou d ... Loi n° 1.556 du 14 décembre 2023 relative à l'exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires. ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
). Hôtel de Paris - Salle Empire Le 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin ... 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin Exotique en fête », animations ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Mozart et Félix Mendelssohn Bartholdy. Le 14 avril à 18 h, Printemps des Arts - week-end 5 : Musique de chambre - au programme : portrait Beethoven. Les 20, 23, 26 et 28 avril, à 15 h, «Stiffelio ... Mozart et Félix Mendelssohn Bartholdy. Le 14 avril à 18 h, Printemps des Arts - week-end 5 : Musique de chambre - au programme : portrait Beethoven. Les 20, 23, 26 et 28 avril, à 15 h, «Stiffelio ...
Journal n°2468 du 24 octobre 1905
monde sportif sur la Côte d'Azur, et cela grâce à l'heureuse initiative de l'International Sporting Club et de son distingué président, M. Camille Blanc. Lettre de Paris Paris, 22 octobre 1905. C ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 3 juillet 2000, Mme HA TAM DAN Thi-Diep, demeurant à Monaco, 9, rue Grimaldi, a donné et confié à titre de bail-gérance, dite gérance libre, pour une ... Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 3 juillet 2000, Mme HA TAM DAN Thi-Diep, demeurant à Monaco, 9, rue Grimaldi, a donné et confié à titre de bail-gérance, dite gérance libre, pour une ...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
CESSIONS DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D’UN NOUVEAU GERANT MODIFICATIONS AUX STATUTS - Societe A Responsabilite Limitee «BUZZTUNE S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été : - procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 2010, réitéré le 9 mars 2011, il a été : - procédé à des cessions de parts de la société à responsabilité limitée dénommée ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ...
Journal n°8370 du 23 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion.
libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ... libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco-Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO, commerçant ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO ... gérance libre pour une durée de 3 années à compter du 31 janvier 2018, à Monsieur Frédéric ANFOSSO, commerçant, demeurant numéro 7, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco Ville, et Monsieur Vincent SEGGIARO ...
Journal n°8538 du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ...
Journal n°8537 du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021, à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse, un fonds de ... S.A.R.L. ...
Journal n°8524 du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-111 du 4 février 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Arrow Burger ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Célébration de la Fête Sainte-Dévote Le 26 janvier, à 10 h 30, Messe des Traditions en l’Eglise Sainte-Dévote. Le 26 janvier, à 18 h 30, Port Hercule ... Manifestations et spectacles divers Célébration de la Fête Sainte-Dévote Le 26 janvier, à 10 h 30, Messe des Traditions en l’Eglise Sainte-Dévote. Le 26 janvier, à 18 h 30, Port Hercule ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
La Semaine en Principauté
. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Stade Louis II Le 18 octobre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian. Le 22 octobre, à 20 h 45, UEFA Champions League : Monaco ... . BOGO) - Scramble à 3 Medal. Stade Louis II Le 18 octobre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian. Le 22 octobre, à 20 h 45, UEFA Champions League : Monaco ...
Journal n°0409 du 15 avril 1866
' ..:,. - t. p. .5. -,a .. t, ........ c., .ce — ec, Z: ......... le * ...... ...i il ............. • 8 avril. 764 15 10 2 16 5 Iti a 89 9 — 763 72 4 6 14 ...
Journal n°8391 du 20 juillet 2018
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2018- modifications.
20 juillet - 27 juillet Pharmacie du Jardin Exotique 31, avenue Hector Otto 27 juillet - 3 août Pharmacie Centrale 1, place d’Armes 3 août - 10 août Pharmacie de l’Estoril 31 ... '> Pharmacie Bughin 26, boulevard Princesse Charlotte border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 17 août - 24 août border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt ...
Journal n°2836 du 6 août 1912
mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois Il ...
Journal n°2792 du 24 octobre 1911
diverses, et aux applaudissements enthousiastes d'une foule de congressistes, c'est à la suite de la réception par le Prince Albert des délégués français réunis en Congrès national à Nice, il y a quelques ...
Journal n°4160 du 15 juillet 1937
international des Professeurs de Làngues vivantes, du 15 au 20 juillet ; 2° Congrès, international de la Protection de l'Enfance, du i9 au 22 juillet,; 3°' XV-Ple.CQngrèS'interriatiOsnal d-ê i ...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
Loi n° 1.259 du 13 novembre 2002 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2002 (Rectificatif)
.470.000 18.164.600 Chap. 3. - CONTRIBUTIONS : 1) Droits de douane 26.200.000 - 2.550.300 23.649.700 2) Transactions juridiques 60.980.500 - 5.500.000 55.480.500 3) Transactions ... .470.000 18.164.600 Chap. 3. - CONTRIBUTIONS : 1) Droits de douane 26.200.000 - 2.550.300 23.649.700 2) Transactions juridiques 60.980.500 - 5.500.000 55.480.500 3) Transactions ...
Journal n°7449 du 30 juin 2000
Modifications aux statuts - Augmentation de capital - "RADIO MONTE-CARLO NETWORK" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
générale extraordinaire, le 3 mars 1999, ont décidé, à la majorité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De porter le capital social de la somme d'UN MILLION DE FRANCS (1.000.000 F) à ... générale extraordinaire, le 3 mars 1999, ont décidé, à la majorité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De porter le capital social de la somme d'UN MILLION DE FRANCS (1.000.000 F) à ...
Journal n°2247 du 30 juillet 1901
11111^1.01.1, INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE NON OFFICIELLE Echos ...
Journal n°8619 du 2 décembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 18 décembre, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8026 du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
quintette Archetis… au programme : Beethoven, Strauss. Le 3 avril à 12 h 30, «Les midis musicaux», concert de musique de chambre par les solistes de Monte-Carlo, au programme : Haydn, Schubert, Von ... quintette Archetis… au programme : Beethoven, Strauss. Le 3 avril à 12 h 30, «Les midis musicaux», concert de musique de chambre par les solistes de Monte-Carlo, au programme : Haydn, Schubert, Von ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ; 3)  supprimer les objets de culte mis à disposition commune. CHAPITRE III CONTRÔLES ET SANCTIONS Art. 37. La Direction de l’Action Sanitaire, la ... Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°3873 du 18 février 1932
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Plade de la Visitation. INSERTIONS : Annonces . 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°7959 du 9 avril 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace ...
Journal n°8565 du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-734 du 18 novembre 2021  portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars and Bars ».
 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...  novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°7846 du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.513 du 4 février 2008 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
articles 31 à 39 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006" ; 2° Dans le 2° bis du I, les références : "des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des ... articles 31 à 39 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006" ; 2° Dans le 2° bis du I, les références : "des B ou C de l'article 26 bis de la directive n° 77/388/CEE du Conseil des ...
Journal n°0033 du 9 janvier 1859
Deuxième Année Numéro 33 Dimanche 9 janvier 1859 ABONNEMENTS UN AN.SIX MotS TROIS MOIS. I2 francs 3 Monaco, le 9 Janvier 1859. L'entrevue à Nice du Grand-Duc Constantin et de S. A ...
Journal n°8534 du 16 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco.
stationnement des véhicules est interdit : -           rue Princesse Florestine ; -           avenue de la Madone. 3°) Du jeudi 22 avril à 07 heures au dimanche 25 avril 2021 à 21 heures, le stationnement des ... est interdit. Art. 3. 1°) Du jeudi 22 avril à 06 heures au dimanche 25 avril 2021 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit : -           passage de la Porte Rouge ; -           avenue ... Arrêté Municipal n° 2021-1396 du 9 avril 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 12ème Grand Prix Historique de Monaco. ...
Journal n°7507 du 10 août 2001
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2001
similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ... similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ...
Journal n°0015 du 5 septembre 1858
111111.111111.111111 ---n1101.11001110111•0 8 heures 2 heures 6 heures 29 Août 18 9 19 8 19 30 Août 19 2 21 20 31 Août 1 ©r Septembre 19 20 2 19 <20 22 21 SIÈGE DE MONACO PAR L ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
La Semaine en Principauté
Krzysztof Powalka. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ... Krzysztof Powalka. Sports Monte-Carlo Golf Club Le 9 novembre, Coupe de l’Elégance Retro - (M. et Mme R. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Le 11 novembre, Coupe Canu : Challenge J.P. Pizzio - 10 trous ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-421 du 29 juillet 2022 relatif aux valeurs de référence et aux seuils réglementés en matière de qualité de l'air.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la Constitution ; Vu Nos instruments d’acceptation de la Constitution de l’Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.), signée à New York le 22 juillet ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Constitution ; Vu Nos instruments d'acceptation de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.), signée à New York le 22 juillet ...
Journal n°7465 du 20 octobre 2000
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2000
'exception des achats de vendanges et de fruits à cidre et à poiré par des personnes assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée ; c) de conserves alimentaires ; d) (Abrogé) ; 9° Les quantités de boissons ... 'exception des achats de vendanges et de fruits à cidre et à poiré par des personnes assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée ; c) de conserves alimentaires ; d) (Abrogé) ; 9° Les quantités de boissons ...

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Version 2018.11.07.14