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Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.625 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de Police, 2e hors classe de l'échelle des Commandants de Police du corps unique, à compter du 1er janvier 2004 ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.632 du 13 janvier 2005 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier-Chef de Police, classe exceptionnelle de l'échelle des Brigadiers-Chefs de Police, à compter du 1er janvier 2004, avec ancienneté du 1er ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.634 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 2e hors classe de l'échelle des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 18 mars 2004, avec ancienneté du 1er février 2003.
Notre ... Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, 2e hors classe de l'échelle des Sous-Brigadiers de Police, à compter du 18 mars 2004, avec ancienneté du 1er février 2003.
Notre ...
Journal n°5578
du 28 août 1964
d'affaires, notamment la prise et la « gestion de participation dans les affaires existantes, « ou eit formation et l'ouverture de crédits, sans «lintifation de durée, aux entreprises publiques ou ...
Journal n°4818
du 6 février 1950
'ÉTAT.
Avis relatif c) l'attribution de la Médaille du Travail (p. 107).
CAISSE AUTONOME DES RETRAITES. Avis aux:Salariés (p. 107).
DIRECTION DES ÉTUDES LÉGISLATIVES.
Communiqué concernant la mise en ...
Journal n°2762
du 25 avril 1911
de l'Ordo lnanIce Souveraine,jdo, 9 juin 1907, à la vente aux enchères publiques des nantissements déposés pendant le mois clè Mars MO, non dégagés ou renouvelés, provenant des reconnaissances n° 01416 ...
Journal n°5360
du 27 juin 1960
rapportent pas directement à la fixation proprement dite des prix demeurent applicables aux produits qui font l'objet du présent Arrêté.
ART. 4.
MM. les Conseillers de GotiVernetnetit pour les TraVaux ...
Journal n°1078
du 4 mars 1879
le 15 novembre dernier, par une décision que nous avons fait connaître en son temps, le Comité des Travaux publics prescrivait aux pro-' priétaires de la Condamine de daller en ciment les trottoirs ...
Journal n°2721
du 26 juillet 1910
réduction du délai de variabilité de la date de Pâques ;
« La représentation directe du Commerce et de l'Industrie aux Congrès internationaux économiques ;
« Le développement des Unions Postales ;
« L ...
Journal n°1226
du 10 janvier 1882
'Instruction Publique, etc., M. le Maire de Monaco et son Adjoint, les fonctionnaires civils et employés des diverses administrations, ainsi que MM. les Directeurs de la Société des Bains, et bon nombre d'habitants de la ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 431 du 27 février 2006 portant nomination d'un
Commissaire Principal de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 septembre 2022 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général du Gouvernement, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des activités du Groupement des Personnels de l'Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des activités du Groupement des Personnels de l’Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
Monaco, le ... d'informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des activités du Groupement des Personnels de l'Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
Monaco, le 29 ... 'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des activités du Groupement des Personnels de l'Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ». ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 27 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général du Gouvernement, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des activités du Groupement des Personnels de l'Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des activités du groupement des personnels de l’Administration monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
Monaco, le ... 'informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion des activités du groupement des personnels de l'Administration monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ».
Monaco, le 27 mai 2024.
Le Ministre d ... 'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des activités du Groupement des Personnels de l'Administration Monégasque, communication aux bénéficiaires et partenaires ». ...
Journal n°2855
du 17 décembre 1912
de Justice à Monaco, et par-devant M. de Souza-Barros, juge suppléant au siège, commis à cet effet, il sera procédé à la vente aux enchères publiques sur licitation des biens ci-après désignés ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1063 du 8 novembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté ... .
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Arrêté Ministériel n° 2018-1063 du 8 novembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et ...