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Journal n°2358
du 15 septembre 1903
paix s'est ouverte lundi dernier, au Palais du Reichsrath, à Vienne. Environ six cents délégués étaient présents. La France était représentée par 69, l'Angleterre par 26, l'Allemagne par 47, l'Italie par ...
Journal n°0878
du 27 avril 1875
, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, À BO NN KINTS
Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
+ publicité de tiers
210,00 €
Réseaux : LUX A - B - C - D - E - F
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.550,00 €
Réseaux : Principauté 1 - Monte Carlo 1 & 2
(format 400 x 300 / 8 affiches)
3 ... domaine public
(par jour)
Art. 2.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du
6 octobre 2015 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2017.
Art. 3.
Le Receveur Municipal et ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
La Semaine en Principauté
de Gala avec remise des Prix.
Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h,
Les 23 et 24 janvier, à 20 h,
Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h,
44ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo : Show ... remise des Prix.
Les 22 et 25 janvier, à 14 h 30 et à 20 h,
Les 23 et 24 janvier, à 20 h,
Le 26 janvier, à 14 h 30 et à 19 h,
44ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo : Show des vainqueurs ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-312 du 16 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ETTRANSACTIONS" en abrégé "S.C.E.T.".
22 octobre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n ... 3 ... , le 22 octobre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ... Arrêté Ministériel n° 2002-312 du 16 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ETTRANSACTIONS" en abrégé "S.C.E.T.". ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Décision Ministérielle du 10 avril 2020 portant prorogation temporaire des mesures exceptionnelles prescrites en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
présente décision est passible de la sanction prévue au chiffre 2 de l'article 29 du Code pénal.
Si les manquements prévus au premier alinéa sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 ... , à compter de la date de la présente décision et jusqu'au 3 mai 2020 inclus, le déplacement de toute personne hors de son domicile entre 22 h 00 et 05 h 00 pour les motifs suivants :
1 ...
Journal n°3767
du 20 février 1930
: misrbie-care
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Mouai °. place ne La Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligue.
Pour les antres insertions, ou traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant ...
Journal n°3381
du 24 octobre 1922
(28 de 3 à to lances, un de il, un de 22 lances) soit 1,56 0/0.
En 1921-, il a été reçu 8.203 appels, dont 262 pour sauvetages et opérations diverses et 4.172, pour feux .autres que les feux de ...
Journal n°1671
du 12 août 1890
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
a•^^^^^^••^^•^0.11MIpt
Monaco, le 111 Août 1890
PARTIE ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. 3S-Innovation »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ».
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ... valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ».
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°2203
du 25 septembre 1900
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à e, ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°6624
du 7 septembre 1984
de radio, telles France Musique et la B.B.C., ou encore, la Radio australienne. Deux d'entre eux seront en outre enregistrés par FR 3 et diffusés au cours de l'émission« Prélude à la nuit »,
Outre ...
Journal n°2144
du 8 août 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 2144 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 8 Août 1899
c
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
La Semaine en Principauté
,
6e Monaco Business, le salon dédié aux entreprises.
Le 22 novembre, à 17 h,
Projection du documentaire (VOSTFR) en l'honneur du 60ème anniversaire de la NASA : « Above and Beyond : NASA's Journey ... Show (MICS) : 9e salon professionnel des prestataires et des fournisseurs du secteur des clubs, bars, restaurant et plages à ambiance musicale. Le 7 novembre, de 22 h à 4 h : 7e Cérémonie des NRJ DJ ...
Journal n°0076
du 20 novembre 1859
natio-». nales, et les acclamations les plus chaleureuses ont ac-» cueilli Leurs Majestés. » On sait, depuis deux jours, que les Augustes Voyageurs se hâlonsrendaient à C pour visiter la Reine de Hollande ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du Jubilé. Messe de la Nativité.
SALLE GARNIER
les 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 26, 28, 29, 31 décembre 1999
et le 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations ... du Jubilé. Messe de la Nativité.
SALLE GARNIER
les 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 26, 28, 29, 31 décembre 1999
et le 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations ...
Journal n°1251
du 18 juillet 1882
on traite de gréa gré pour les antres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur dn ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Aux termes d’un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023,
Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ...
Aux termes d'un acte du ministère du notaire soussigné, en date du 7 septembre 2023,
Mme Marina CROVETTO, commerçante, demeurant à Monaco, 9, allée Guillaume Apollinaire, divorcée de M. Boris ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
La Semaine en Principauté
.
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... .
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ...
Journal n°0412
du 6 mai 1866
Rédaction,
Rue de Lorraine, 13,
à Monaco (Principauté).
on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence noyas. rue 1.-1. Itoussea's. 3, et chez M. St-Ililaire. éditeur 'de musique du Conserv, Imp. et ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 novembre, à 20 h,
Ciné-concert - Le Cabinet du Docteur Caligari de Robert Wiene (1920). Manifeste du cinéma ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 novembre, à 20 h,
Ciné-concert - Le Cabinet du Docteur Caligari de Robert Wiene (1920). Manifeste du cinéma ...
Journal n°3593
du 11 novembre 1926
de la dite Société., tenue à Monaco le 30 septembre 1926, décidant l'augmentation du capital social et modifiant les articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-82 du 4 février 2016 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Dharma » au capital de 150.000 €
ministériels n° 2015-434 du 9 juillet 2015 et n° 2015-639 du 22 octobre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... ministériels n° 2015-434 du 9 juillet 2015 et n° 2015-639 du 22 octobre 2015.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le ... basket : Monaco - Le Portel.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée "Convention monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco"
166, 11/06/1998 p. 45 - 50
ANNEXE B
97/9/CE
Directive du Parlement et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs.
JOCE L 84, 26/03/1997 p. 22 - 31 ...
Directive du Parlement et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs.
JOCE L 84, 26/03/1997 p. 22 - 31.
Principauté de Monaco
Le Ministre d'Etat
le 26 ...
Journal n°0306
du 24 avril 1864
de &Train", 13, PARAISSANT LE DIMANCHE dart il est envoyé exemplaires sont
à enlace (Principauté). annoncés dans le journal..
Un An 12 Francs.
Six Mois 8 id.
Trois Mo s 3 id ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Communiqué n° 2005-08 du 4 juillet 2005 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum
Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2005.
, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2005.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal
+ 25%
+ 50 %
+ de 18 ... , le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2005.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal
+ 25%
+ 50 %
+ de 18 ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo
Les 22, 25, 29 avril, à 20 h,
Le 27 avril, à 15 h,
« Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ... Opéra de Monte-Carlo
Les 22, 25, 29 avril, à 20 h,
Le 27 avril, à 15 h,
« Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-607 du 3 novembre 2011 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
réception à titre isolé 22,50 €
- Contre visite de véhicules d’un Poids Total Autorisé
en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et
de wagonnets de transport en commun 23,00 €
- Contre ... réception à titre isolé 22,50 €
- Contre visite de véhicules d’un Poids Total Autorisé
en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et
de wagonnets de transport en commun 23,00 €
- Contre ...
Journal n°6422
du 24 octobre 1980
. 1142).
INFORMATIONS (p. 1142 à 1144)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1144 A 1154)
Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance publique du 22 septembre 1980 (p ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
La Semaine en Principauté
mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ... mousse rouge en vente à partir du 10 novembre à apposer sur votre véhicule.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de la Sainte-Cécile avec la participation des ensembles ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
NICOLAS
le 26 février, à 20 h 30,
Concert - "La passion selon Saint Luc", organisé par l'Espace Culturel Fra Angelico.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ... NICOLAS
le 26 février, à 20 h 30,
Concert - "La passion selon Saint Luc", organisé par l'Espace Culturel Fra Angelico.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-270 du 25 avril 2003 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HEDWILL".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°3374
du 29 août 1922
.
Renseignements divers.
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. z du soir
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
La Semaine en Principauté
, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ... , de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ...
Journal n°2845
du 8 octobre 1912
rapidement en voiture et l'on regagne par Villeneuve-Loubet et Cagnes, la Corniche inférieure pour se retrouver à 8 heures à Monaco.
COUR D'APPEL
Dans son audience du 3o septembre 1912, la Cour d ...
Journal n°2912
du 6 janvier 1914
du a (Secours de maladie) :
M. Ju1PC .1S.
ART. 3. — Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-huit décembre mil neuf cent treize ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
La Semaine en Principauté
'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante » de Georg Friedrich Haendel avec Peter Kalman, Kathryn Lewek, Cecilia Bartoli ... 'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante » de Georg Friedrich Haendel avec Peter Kalman, Kathryn Lewek, Cecilia Bartoli ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ... -de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m².
Loyer mensuel : 1.410 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Agence des Etrangers - Service Transactions - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.901 du 23 février 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... la retraite anticipée, à compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°3607
du 17 février 1927
'honneur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 11 juillet 1909, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1920 ; .A.rrêtons
ARTICLE PREMIER.
A dater du 19 février 1927, le prix de vente du pain est ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
La Semaine en Principauté
spectacle ? C’est l’expérience que propose cette exposition en donnant aux visiteurs l’occasion de passer de l’autre côté du miroir.
Espace 22
Jusqu’au 14 novembre, de 11 h à 18 h 30,
« ACT I » l ... de Hanovre : « Récital Elisabeth Leonskaja » avec Elisabeth Leonskaja, piano. Au programme : Mozart, Beethoven, Schubert.
Le 22 novembre, à 20 h,
Ciné-concert - Le Cabinet du Docteur Caligari de Robert ...
Journal n°4394
du 8 janvier 1942
fourmes à ce même consommateur.
ART. 3.
Le Service des Cartes de Rationnement pourra refuser 'les avances ci-dessus prévues aux personnes qui, sans motif valable et justifié, en useront trop fréquemment ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté n° 2004-11 du 8 juillet 2004 portant nomination d'un avocat.
;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ... ;
Vu l'arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
M. Arnaud ZABALDANO, Avocat stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé Avocat à ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
:
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art ... :
Article Premier.
À compter du 1er août 2023, le taux d'intérêt légal est fixé, en toute matière, à 4 % par an.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 9.771 du 22 février 2023, susvisée, est abrogée.
Art. 3 ... Ordonnance Souveraine n° 9.988 du 21 juillet 2023 portant fixation du taux de l'intérêt légal. ...
Journal n°0013
du 22 août 1858
ligne
RÉCLAMES. 50 »
FAITS MONACO. 4. franc
ÊTA T de l'atmosphère
THERMOMÈTRE CENTIGR.
2 heures 6 heures
4 22 20 8 Pluie
19 2 18 2 Vent
20 3 18 6 N. épars
Pardonne-moi, j'ai tué ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
’Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en ... ° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière ... Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "SCS Françoise CESTARO & Cie"
Société en Commandite Simple au capital de 153.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Dissolution anticipée - Mise en liquidation -
"S.C.S. MILLET ET CIE"
Dénomination commerciale "LUCA DOMINI"
Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ... Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
La Semaine en Principauté
-Carlo.
Nouveau Musée National (Villa Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition « Richard Artschwafer ! »
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition ... -Carlo.
Nouveau Musée National (Villa Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition « Richard Artschwafer ! »
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°4360
du 15 mai 1941
. L.-A., commerçant, né le 19 novembre 1905, à Triora (Italie), demeurant à Monaco. — Infraction à la législation sur le ravitaillement : 3oo francs d'amende.
P. C., sans profession ni domicile fixe ...
Journal n°2554
du 18 juin 1907
tIonlicite-clans la Principauté depuis 10 ans révolus ;
2° Qu'il n'exerceront pas de fonctions publiques rémunérées ou non dans la Principauté ;
3° Qu'ils seront absolument indépendants, c'est-à-dire qu ...