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Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-405 du 21 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Rock et Danses»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ... 9 ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-162 du 30 mars 2012 portant agrément de l’association dénommée «Amicale des Aînés Monégasques»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente mars deux mille ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-300 du 23 juin 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ... 3 ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois juin deux mille dix.
Le ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-177 du 10 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Baletu Arte Jazz »
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
McCarthy.
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 18 juillet, de 15 h à 19 h,
« Mélanges 3 » - exposition collective.
Galerie Gildo Pastor Center
Du 7 juillet au 29 août, de 9 h à 19 h,
Exposition de ... McCarthy.
Galerie l’Entrepôt
Jusqu’au 18 juillet, de 15 h à 19 h,
« Mélanges 3 » - exposition collective.
Galerie Gildo Pastor Center
Du 7 juillet au 29 août, de 9 h à 19 h,
Exposition de ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-452 du 21 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-97 du 20 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) (également connu sous le nom de «Al-Gama'a al-Islamiyya», «IG»).
8. «slami Büyük Dou Aknclar Cephesi» - «Front islamique des combattants du Grand Orient» («IBDA-C»). FR L 40/10 Journal officiel de l ... ) (également connu sous le nom de «Al-Gama'a al-Islamiyya», «IG»).
8. «slami Büyük Dou Aknclar Cephesi» - «Front islamique des combattants du Grand Orient» («IBDA-C»). FR L 40/10 Journal officiel de l ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monaco.
SALLE DU CANTON
le 27 novembre, à 18 h 30,
Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ... Monaco.
SALLE DU CANTON
le 27 novembre, à 18 h 30,
Sélection des candidats pour l'émission " Question pour un Champion " diffusée sur FR3.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-nique) par la Compagnie Artonik.
SQUARE THEODORE GASTAUD
le 3 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco.
le 5 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Jazz ... -nique) par la Compagnie Artonik.
SQUARE THEODORE GASTAUD
le 3 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco.
le 5 août, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Jazz ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. », ayant ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. », ayant ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO ACTIVE TECHNOLOGY S.A.M. » en abrégé « M.A.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
CESSATION DES PAIEMENTS de Mme Rachel URBANCZYK & S.C.S. URBANCZYK ET CIE «LA MAISON DE BEAUTE CARITA»
5, boulevard des Moulins - MONACO
réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une déclaration du montant des sommes réclamées et un bordereau récapitulatif des pièces remises ... réception, à Monsieur Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une déclaration du montant des sommes réclamées et un bordereau récapitulatif des pièces remises ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
DISSOLUTION ANTICIPÉE - OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL S.A.M.
Société Anonyme Monégasque en liquidation
PCM Avocats
Maîtres PASQUIER-CIULLA et MARQUET
L’Athos Palace, 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
siège 5, rue du Gabian MC 98000 Monaco ont notamment décidé :
a) La mise en dissolution anticipée à compter de ce jour de la société et sa mise en liquidation en conformité avec les dispositions de l ... siège 5, rue du Gabian MC 98000 Monaco ont notamment décidé :
a) La mise en dissolution anticipée à compter de ce jour de la société et sa mise en liquidation en conformité avec les dispositions de l ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
La Semaine en Principauté
Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Patrick Timsit.
Le 2 avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Cauet, Sellig, Tano, Clair Jaz et Jarry.
Du 3 au 5 avril,
« LikeBike » Monte-Carlo, 1er ... Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Patrick Timsit.
Le 2 avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Cauet, Sellig, Tano, Clair Jaz et Jarry.
Du 3 au 5 avril,
« LikeBike » Monte-Carlo, 1er ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d'instauration du methotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde » dénommé « Étude VACIMRA - N° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-752 du 6 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Fideuram Wargny Gestion S.A.M.», au capital de 2.500.000 €
par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-148 du 17 mars 2005 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
'arrêté ministériel n° 87-300 du 9 juin 1987 autorisant le " Laboratoire des GRANIONS " à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par M. Jean-Yves ROUBERTOU en date du 22 février 2005 ;
Vu l'avis émis par ... 'arrêté ministériel n° 87-300 du 9 juin 1987 autorisant le " Laboratoire des GRANIONS " à exercer ses activités ;
Vu la requête formulée par M. Jean-Yves ROUBERTOU en date du 22 février 2005 ;
Vu l'avis émis par ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-6 du 7 janvier 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Carey S.A.M.», au capital de 150.000 €
’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... ’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
La Semaine en Principauté
.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Le 5 août, à 19 h 45,
Soirée musicale avant le feux d'artifice par le ... .
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Le 5 août, à 19 h 45,
Soirée musicale avant le feux d'artifice par le ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Monaco-Ville
Le 23 juin, à ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... ’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Loi n° 1.259 du 13 novembre 2002 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2002 (Rectificatif)
.
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2002 par la loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 sont réévaluées à la somme globale de 599.422.000 € (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ... .
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 2002 par la loi n° 1.248 du 21 décembre 2001 sont réévaluées à la somme globale de 599.422.000 € (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-317 du 5 juin 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 10 décembre 2014.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ... dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco, et resteront en vigueur jusqu’au 10 décembre 2014.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-442 du 1er août 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
nclar Cephesi» - «IBDA-C» («Front islamique des combattants du Grand Orient»).
9. «Hamas», y compris le «Hamas-Izz al-Din al-Qassem».
10. «Hizballah Military Wing» (branche militaire du Hezbollah) [également ... nclar Cephesi» - «IBDA-C» («Front islamique des combattants du Grand Orient»).
9. «Hamas», y compris le «Hamas-Izz al-Din al-Qassem».
10. «Hizballah Military Wing» (branche militaire du Hezbollah) [également ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions.
décembre 2021
1,55 à compter du 1er janvier 2022
1,2
Crèche, garderie, pouponnière
2,2
1
Enseignement primaire
1,6
1,1
Enseignement secondaire partie jour
1,3
1 ... ; height:3.0pt'>
1,9 jusqu'au 31 décembre 2021
1,55 à compter du 1er janvier 2022
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
1,2
padding:4 ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-153 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2014/2015
de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin
Fête Nationale
Mercredi 19 novembre 2014
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2014
Vacances de Noël ... de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin
Fête Nationale
Mercredi 19 novembre 2014
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2014
Vacances de Noël ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-557 du 29 octobre 2009 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2010/2011
de Gouvernement en date du 14 octobre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l’année 2010/2011 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Jeudi 9 septembre 2010
Vacances ... de Gouvernement en date du 14 octobre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le calendrier des vacances de l’année 2010/2011 est fixé comme suit :
Rentrée des classes
Jeudi 9 septembre 2010
Vacances ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
’une superficie de 107,03 m² et 7,10 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.850 € + 220 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mazza Immobilier - Mlle Marine Barlaro - 11, boulevard du Jardin Exotique ... ’une superficie de 107,03 m² et 7,10 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.850 € + 220 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mazza Immobilier - Mlle Marine Barlaro - 11, boulevard du Jardin Exotique ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
La Semaine en Principauté
20 h 30,
Concert de Bolero & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 et 10 juin, à 21 h,
Concerts de « Duddha & The Lotus Flower Collective ».
Expositions
Musée des ... & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 et 10 juin, à 21 h,
Concerts de « Duddha & The Lotus Flower Collective ».
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 7 au 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ... du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 7 au 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pikultski, piano.
Au programme : Debussy, Duparc et Fauré.
SPORTING D'HIVER
le 3 avril, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo, la Nuit de l'Inde (chant, classique, danse, récital).
SALLE DU ... Pikultski, piano.
Au programme : Debussy, Duparc et Fauré.
SPORTING D'HIVER
le 3 avril, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo, la Nuit de l'Inde (chant, classique, danse, récital).
SALLE DU ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
EXTRAIT
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA
Avocat-Défenseur
Près la Cour d’Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Vu l’ordonnance présidentielle en date du 9 avril 2014 autorisant la publication de l’extrait du jugement rendu par défaut par le Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco le 9 ... Vu l’ordonnance présidentielle en date du 9 avril 2014 autorisant la publication de l’extrait du jugement rendu par défaut par le Tribunal de Première Instance de la Principauté de Monaco le 9 ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-470 du 8 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ... naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane».
9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay Agha Jan Motasem). Titre ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE
Le mercredi 27 avril 2016 à 14 heures
Etude de Monsieur le Bâtonnier Richard MULLOT
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
« Le Saint André » Bloc C - 20, boulevard de Suisse - Monaco
’avoir à payer sous trente jours la somme totale de 9.281.349,33 € arrêtée au 30 septembre 2015, sauf à parfaire au jour du paiement définitif ;
- Il a ensuite été procédé à la saisie du bien immobilier ... ’avoir à payer sous trente jours la somme totale de 9.281.349,33 € arrêtée au 30 septembre 2015, sauf à parfaire au jour du paiement définitif ;
- Il a ensuite été procédé à la saisie du bien immobilier ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
Fondation Prince Pierre.
Le 2 mai, à 20 h,
Tout l’Art du Cinéma - « Le Fanfaron » de Dino Risi (1963), organisé par l’Institut Audiovisuel de Monaco en partenariat avec Dante Aligheri.
Le 9 mai, à 20 h ... 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte-Carlo
Du 3 au 5 ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis ... recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Communiqué n° 98-38 du 17 juin 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de promotion construction applicable à compter du 1er janvier 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
La Semaine en Principauté
22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 27 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe ... 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 27 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Délibération n° 2018-182 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage de cancers à des stades précoces chez des volontaires sains asymptomatiques, venant faire un dépistage du cancer du côlon », dénommé « Étude PROCODE » présenté par ECS-Progastrin représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2018-182 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
’Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ... 'oeuvre" présentée par le Comité National Monégasque de l'Association Internationale des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
La Semaine en Principauté
internationales.
Place du Palais
Le 22 juin,
Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Les 22 et 23 juin, à partir de 10 h,
2ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco ... internationales.
Place du Palais
Le 22 juin,
Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Les 22 et 23 juin, à partir de 10 h,
2ème Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
. Agusta Monica (Chef d’entreprise) ;
2. Allegri Luca (Directeur des Opérations Hôtelières à la Société des Bains de Mer) ;
3. Biancheri Sylvie (Directeur Général du Grimaldi Forum) ;
4. Calcagno Robert ... . Agusta Monica (Chef d’entreprise) ;
2. Allegri Luca (Directeur des Opérations Hôtelières à la Société des Bains de Mer) ;
3. Biancheri Sylvie (Directeur Général du Grimaldi Forum) ;
4. Calcagno Robert ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
PARIBAS BANQUE PRIVEE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 10.800.000 euros
Siège social : 15/17, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
,587
Capital souscrit
9,147
9,147
Réserves
5,207
3,135
Résultat de l'exercice (+/-)
6,942
2,072
Total du passif
1,273,176
516,595
HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES
ENGAGEMENTS DE ... ,587
Capital souscrit
9,147
9,147
Réserves
5,207
3,135
Résultat de l'exercice (+/-)
6,942
2,072
Total du passif
1,273,176
516,595
HORS BILAN
ENGAGEMENTS DONNES
ENGAGEMENTS DE ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... 58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-301 du 23 juin 2010 portant agrément de l’association dénommée «Foi-Action-Rayonnement (F.A.R.)»
-Action-Rayonnement (F.A.R.)» ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «Foi ... -Action-Rayonnement (F.A.R.)» ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée «Foi ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ... célébration du Mariage Princier, concert de Jean-Michel Jarre.
Le 2 juillet, à 23 h 30,
A l’occasion du Mariage Princier, feux d’artifice.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 782 du 13 novembre 2006 portant nomination d'un
Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.003 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de Police ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.003 du 22 septembre 1987 portant nomination d'un Agent de Police ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-084 du 23 octobre 2003 réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique.
véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ... véhicules et des piétons est interdite du lundi 22 décembre 2003 au samedi 17 janvier 2004, de 9 heures à 16 heures, tous les jours, sauf les dimanches :
- avenue Pasteur, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. LIBERFABER
respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ... respectivement les 9 mars et 27 juin 2011, F/Bd 3R, case 3 et le 5 avril 2011, F/Bd 22R, case 10, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée dénommée «LIBERFABER», au capital de 15.000 euros, siège ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2131 du 30 juillet 2009 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2404 du 1er août 2008 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Association Féline de Monaco.
Théâtre Princesse Grace
Du 3 au 5 février, à 21 h,
et le 6 février, à 15 h,
«Le Mal de Mère» de Pierre-Olivier Scotto avec Marthe Villalonga et Bruno Madinier, mise en scène d ... ’Association Féline de Monaco.
Théâtre Princesse Grace
Du 3 au 5 février, à 21 h,
et le 6 février, à 15 h,
«Le Mal de Mère» de Pierre-Olivier Scotto avec Marthe Villalonga et Bruno Madinier, mise en scène d ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN NOM COLLECTIF “S.N.C. DALL’OSSO & CAILTEUX”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 9 juin 2009, il a été procédé à la transformation de la société en nom ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Roger Hodgson.
Le 27 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Michel Sardou.
Bastion du Fort Antoine
Le 22 juillet à 21 h 30 ... juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Roger Hodgson.
Le 27 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Michel Sardou.
Bastion du Fort Antoine
Le 22 juillet à 21 h 30 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.043 du 5 novembre 2003 portant application
de règlements communautaires.
29/04/2003 p.9).
Règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage ... 29/04/2003 p.9).
Règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-221 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I ... Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l'annexe I dudit ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Joëlle PASTOR-BENSA, Avocat-Défenseur près
la Cour d'Appel de Monaco
30, avenue de Grande-Bretagne - MC 98000 MONACO
cinquième étage du bloc B de l'immeuble "LE BEAU RIVAGE", sis 9, avenue d'Ostende à Monaco, paraissant cadastré sous les numéros 492p, 493, 493 bis, 494 et 495 de la Section B, portant le numéro UN ... cinquième étage du bloc B de l'immeuble "LE BEAU RIVAGE", sis 9, avenue d'Ostende à Monaco, paraissant cadastré sous les numéros 492p, 493, 493 bis, 494 et 495 de la Section B, portant le numéro UN ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 6 mars 2001
de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 749 du 9 mars 1990 portant ... de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 749 du 9 mars 1990 portant ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière en un seul lot
Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Etude de Me Jean-Pierre LICARI
Avocat-Défenseur près de la Cour d'Appel de Monaco
avril 1995, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ;
- d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le ... avril 1995, volume 181, n° 49 par la S.A. C.E.P.M.E. pour 2.000.000 Francs (sauf à parfaire ou à diminuer) ;
- d'un privilège du Trésor inscrit le 20 décembre 1995, volume 182, n° 3 par M. le ...