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Journal n°8671 du 1 décembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-238 d'un Technicien de Sécurité Aéroportuaire à la Direction de l'Aviation Civile.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/ Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/ Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2023-238 d'un Technicien de Sécurité Aéroportuaire à la Direction de l'Aviation Civile. ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ; Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ; Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l ... Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-230 d'un Attaché à mi-temps à l'Archevêché de Monaco.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché à mi-temps à l'Archevêché de Monaco, pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché à mi-temps à l'Archevêché de Monaco, pour une durée ... Avis de recrutement n° 2019-230 d'un Attaché à mi-temps à l'Archevêché de Monaco. ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-89 d'un Commis-Comptable au sein de l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Comptable au sein de l'Office des Émissions de Timbres ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Comptable au sein de l'Office des Émissions de Timbres ... Avis de recrutement n° 2019-89 d'un Commis-Comptable au sein de l'Office des Émissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
Avis de recrutement n° 2022-41 de treize Manœuvres saisonniers à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2022-41 de treize Manœuvres saisonniers à la Direction de l'Aménagement Urbain. ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
Avis de recrutement n° 2021-236 de deux Rédacteurs Principaux-Spécialistes en Cybersécurité à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2021-236 de deux Rédacteurs Principaux-Spécialistes en Cybersécurité à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique. ...
Journal n°8521 du 15 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-14 d'un Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2021-14 d'un Contrôleur Aérien à la Direction de l'Aviation Civile. ...
Journal n°8573 du 14 janvier 2022
Avis de recrutement n° 2022-12 d'un(e) Assistant(e) au sein de la Direction de l'Habitat.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2022-12 d'un(e) Assistant(e) au sein de la Direction de l'Habitat. ...
Journal n°8409 du 23 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4570 du 13 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l ... Arrêté Municipal n° 2018-4570 du 13 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\. ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.117 du 23 novembre 2001 concernant les obligations fiscales relatives à l'euro
certaines boissons alcooliques, modifiée ; Vu la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 portant diverses dispositions relatives à l'introduction de l'euro ; Vu Notre ordonnance n° 13.827 du 15 décembre 1998 ... ler avril 1983 sur certaines boissons alcooliques, modifiée ; Vu la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 portant diverses dispositions relatives à l'introduction de l'euro ; Vu Notre ordonnance n ... Ordonnance Souveraine n° 15.117 du 23 novembre 2001 concernant les obligations fiscales relatives à l'euro ...
Journal n°8355 du 10 novembre 2017
Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale.
Premier Du consentement de la personne à l'acte médical Article Premier. Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Premier Du consentement de la personne à l'acte médical Article Premier. Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale. ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ; Vu ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ; Vu ... Ordonnance Souveraine n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité. ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.168 du 31 mars 2022 portant nomination d'une Assistante à l'Administration des Domaines.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.168 du 31 mars 2022 portant nomination d'une Assistante à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8551 du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3129 du 3 août 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Loi n° 1.484 du 23 décembre 2019 portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2020.
Premier. Les recettes affectées au budget de l'exercice 2020 sont évaluées à la somme globale de 1.508.869.500 € (État « A »). Art. 2. Les crédits ouverts pour les dépenses du budget de l'exercice 2020 ... Premier. Les recettes affectées au budget de l'exercice 2020 sont évaluées à la somme globale de 1.508.869.500 € (État « A »). Art. 2. Les crédits ouverts pour les dépenses du budget de l'exercice 2020 sont ... Loi n° 1.484 du 23 décembre 2019 portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2020. ...

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Version 2018.11.07.14