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Journal n°7987
du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
:
Article Premier.
Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ... :
Article Premier.
Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ... devient «Fédération Monégasque de Triathlon et de Disciplines Enchaînées» ainsi que sur les articles 2, 3, 4, 9, 16, 19, 20, 21, 22 et 27 des statuts. ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Modifications aux statuts - "FONDATION TURQUOIS"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
", 2 avenue Princesse Grace à MONACO et en conséquence de modifier l'article 3 des statuts.
Cette modification a été autorisée par ordonnance souveraine n° 1164 du 8 juin 2007 publiée au Journal de ... ", 2 avenue Princesse Grace à MONACO et en conséquence de modifier l'article 3 des statuts.
Cette modification a été autorisée par ordonnance souveraine n° 1164 du 8 juin 2007 publiée au Journal de ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
OMYS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°2622
du 6 octobre 1908
consécutifs dans l'isolement, soit à Monaco, soit en France, et dans la proportion du temps qu'ils y auront passé.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°3466
du 10 juin 1924
éclairé pendant la nuit.
ART. 3.
Les contraventions au présent Arrêté seront constatées par des procès-verbaux et punies conformément à la loi.
Monaco, le 4 juin 1924.
Le Maire, ALEX. MÉDECIN.
Le ...
Journal n°2510
du 14 août 1906
mois, O fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- O. C., né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de C. et de R. V., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 16 mars 2017, enregistré, le nommé :
- OLIVIERI Cyril, né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de Christophe et de ...
Journal n°3593
du 11 novembre 1926
de la dite Société., tenue à Monaco le 30 septembre 1926, décidant l'augmentation du capital social et modifiant les articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 ...
Journal n°2554
du 18 juin 1907
tIonlicite-clans la Principauté depuis 10 ans révolus ;
2° Qu'il n'exerceront pas de fonctions publiques rémunérées ou non dans la Principauté ;
3° Qu'ils seront absolument indépendants, c'est-à-dire qu ...
Journal n°1368
du 21 octobre 1884
Allemagne.
Temps sec dans la région méridionale de la France et de l'Europe à la pleine lune, qui commencera le 3 et finira le 9. Glace dans la région septentrionale de l'Europe, dans les provinces de la ...
Journal n°4360
du 15 mai 1941
. L.-A., commerçant, né le 19 novembre 1905, à Triora (Italie), demeurant à Monaco. — Infraction à la législation sur le ravitaillement : 3oo francs d'amende.
P. C., sans profession ni domicile fixe ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Décision Ministérielle du 20 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée.
portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... manquements aux dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal.
En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le ...