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Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-349 du 10 juillet 2009 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoires Forte Pharma S.A.M» à ouvrir un établissement pharmaceutique exploitant
l’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques ;
Vu la demande présentée par Mme ... l’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques ;
Vu la demande présentée par Mme ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-484 du 15 septembre 2010 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-689 du 22 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea CHICOURAS, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Andrea Chicouras, ostéopathe ;
Vu l'avis émis par l'association dénommée « Registre des ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-485 du 15 septembre 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-209 du 24 avril 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-486 du 15 septembre 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-210 du 24 avril 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008 ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-671 du 19 octobre 2021 autorisant l'installation d'un engin houlomoteur.
la commission technique en date du 15 avril 2021 ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Environnement en date du 17 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 octobre 2021 ... la commission technique en date du 15 avril 2021 ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Environnement en date du 17 mai 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 octobre 2021 ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-93 du 17 février 2006 autorisant l'Institut
Monégasque de Médecine du Sport à exploiter une officine de pharmacie
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "I.M. 2S CONCEPT" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ... approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "I.M. 2S CONCEPT" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-238 du 14 mai 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ... -483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-457 du 2 juillet 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-209 du 24 avril 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ... -483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-210 du 24 avril 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ... -483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-170 du 4 mars 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1004 du 25 octobre 2018 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-783 du 20 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-580 du 23 septembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ... l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ...