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Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-662 du 28 novembre 2002 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"COMMANDERIE DE MONACO DE L'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-544 du 19 septembre 2002 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"Biennale Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galeries d'Art"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-118 du 26 février 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Amicale des Professeurs et du Personnel de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-197 du 31 mars 2005 approuvant la modification apportée aux
statuts de l'association dénommée
"UNION DES FEMMES MONEGASQUES" en abrégé "U.F.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-527 du 19 octobre 2006 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Foi Action Rayonnement".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-500 du 28 septembre 2006 approuvant
la modification apportée aux statuts de l'association dénommée
"COMMANDERIE DE MONACO DE L'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-264 du 25 mai 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée " Club d'Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL'S ELLES ".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-232 du 27 avril 2007 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M.
au capital de 341.700 Euros
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-303 du 7 juillet 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'HISTOIRE SYNDICALE ET SOCIALE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2017-347 du 2 juin 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Société Anonyme Diffusion Automobile Monégasque, en abrégé « S.A.D.A.M. » au capital de 150.000 euros publié au Journal de Monaco du 9 juin 2017\.
Il fallait lire page 1493, à l'article premier :
« …résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 28 avril 2017. »
au lieu et place de :
« …résultant des ...
Il fallait lire page 1493, à l'article premier :
« …résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 28 avril 2017\. »
au lieu et place de :
« …résultant des ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-636 du 27 décembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "FEMINA SPORTS DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-415 du 30 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «L’Edelweiss» S.A.M., au capital de 341.700 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «L’Edelweiss» S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «L’Edelweiss» S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-386 du 25 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «K.L. S.A.M.», au capital de 225.000 euros
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «K.L. S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «K.L. S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-148 du 12 mars 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Club Monégasque d'Agility et d'Education".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-9 du 5 janvier 2009 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Amicale du Service des Parkings»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...