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Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-414 du 9 mai 2019 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Gautier, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Gautier, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... Arrêté Ministériel n° 2019-414 du 9 mai 2019 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2022-558 du 26 octobre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Alize Holdings S.A.M. », au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 4 novembre 2022.
Il fallait lire page 3316 :
« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire, le 25 août 2022 ; »
au lieu de ...
Il fallait lire page 3316 :
« Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire, le 25 août 2022 ; »
au lieu de ... Autorisation, approbation de statuts ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2022-558 du 26 octobre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Alize Holdings S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-34 du 14 janvier 2021 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « FILIA-MAIF » à la mutuelle « Mutuelle Assurance des Instituteurs de France », en abrégé « MAIF ».
-absorption, avec les droits et obligations qui s'y rattachent, de son portefeuille de contrats d'assurance souscrits sur le territoire monégasque à la mutuelle « Mutuelle Assurance des Instituteurs de France », en ... -absorption, avec les droits et obligations qui s'y rattachent, de son portefeuille de contrats d'assurance souscrits sur le territoire monégasque à la mutuelle « Mutuelle Assurance des Instituteurs de France », en ... Transfert de portefeuille ... Arrêté Ministériel n° 2021-34 du 14 janvier 2021 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « FILIA-MAIF » à la mutuelle « Mutuelle Assurance des ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-628 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Services Numériques.
concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Services Numériques (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Services Numériques (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2020-628 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Services Numériques. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-70 du 24 janvier 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Lloyd's Insurance Company ».
codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurance sur les contrats par elles passés est fixé à 1.500 euros.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et ... codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurance sur les contrats par elles passés est fixé à 1.500 euros.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2019-70 du 24 janvier 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Lloyd's Insurance Company ». ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-195 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
recrutement de deux Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 315/570).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... capacité de s'adapter à des contraintes horaires flexibles.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ... Arrêté Ministériel n° 2023-195 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-194 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de quarante-quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
recrutement de quarante‑quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes : 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... recrutement de quarante‑quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes : 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2023-194 du 30 mars 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de quarante-quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-213 du 27 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 315/570).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 315/570).
Art. 2\.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2022-213 du 27 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-214 du 27 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-trois Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
recrutement de vingt-trois Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes : 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... capacité de s'adapter à des contraintes horaires flexibles.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ... Arrêté Ministériel n° 2022-214 du 27 avril 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-trois Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-817 du 17 décembre 2021 relatif aux conditions d'appréciation de l'équivalence des locaux proposés en compensation à l'État en application du premier tiret de la lettre e) du chiffre 1°) de l'article 39-1 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947, modifiée.
papier et en fichier numérique, aux formats « dwg » et « pdf », ainsi que tout autre format souhaité par les services de l’État, des locaux relevant de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, qui ... , comprenant :
- les plans en version papier et en fichier numérique, aux formats « dwg » et « pdf », ainsi que tout autre format souhaité par les services de l'État, des locaux relevant de la loi n° 1 ... Arrêté Ministériel n° 2021-817 du 17 décembre 2021 relatif aux conditions d'appréciation de l'équivalence des locaux proposés en compensation à l'État en application du premier tiret de la lettre e ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-997 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de vingt-quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... Arrêté Ministériel n° 2019-997 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-quatre Agents de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
qui s’y rattachent, de son portefeuille de contrats d’assurance souscrits sur le territoire monégasque à la compagnie « Generali Vie » ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... qui s'y rattachent, de son portefeuille de contrats d'assurance souscrits sur le territoire monégasque à la compagnie « Generali Vie » ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... Transfert de portefeuille ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-304 du 3 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-cinq Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
prolongée ;
- conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... prolongée ;
- conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2019-304 du 3 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-cinq Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-305 du 3 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
prolongée ;
- conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... prolongée ;
- conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2019-305 du 3 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-996 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(es)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... prolongée ;
- conformément à la législation en vigueur, la priorité d'emploi sera réservée aux candidat(e)s de nationalité monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2019-996 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois Lieutenants de Police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique. ...