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Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.202 du 24 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l ... Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 8.202 du 24 juillet 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ... Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ... Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... Ordonnance Souveraine n° 8.145 du 10 juillet 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.113 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... Ordonnance Souveraine n° 8.113 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.296 du 15 octobre 2020 portant naturalisation monégasque.
lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Violaine, Jacqueline, Marie, Paule Carret (nom d'usage Mme Violaine Terrin), née le 15 mars 1954 à Casablanca (Maroc), est ... lors de sa séance du 22 octobre 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Violaine, Jacqueline, Marie, Paule Carret (nom d'usage Mme Violaine Terrin), née le 15 mars 1954 à Casablanca (Maroc), est ... Ordonnance Souveraine n° 8.296 du 15 octobre 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque.
entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d’usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est ... de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine, Nathalie, Michèle Ragnoni (nom d'usage Mme Martine Maltese), née le 5 août 1961 à Cannes (Alpes-Maritimes), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.725 du 31 janvier 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d’usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Laurence, Odile, Yvonne Garros (nom d'usage Mme Laurence Stasio), née le 27 janvier 1982 à Béziers (Hérault), est naturalisée ... Ordonnance Souveraine n° 9.731 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque.
mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons ... 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 9.810 du 8 mars 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque.
sa séance du 22 septembre 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sandrine, Françoise Fabre (nom d’usage Mme Sandrine Bigini), née le 17 décembre 1967 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.784 du 24 février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.684 du 19 janvier 2016 portant naturalisation monégasque
, épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... Ordonnance Souveraine n° 5.684 du 19 janvier 2016 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 22 et 23 octobre, à 21 h,
Les Choeurs et Danses des Marins de l'Armée Rouge
ESPACE CULTUREL FRA ANGELICO
le 24 octobre, à 10 h 30,
A l'occasion du 10e ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-472 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la ... ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amir Bouguerra, né le 9 juillet 1993 à Sidi Bennour (Tunisie).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... Arrêté Ministériel n° 2019-472 du 27 mai 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Croisière I
du 2 au 5 mai,
Réunion AMERICAN RADIUM - A.R.S.
du 3 au 6 mai,
Astra Pharma
HOTEL METROPOLE
le 25 avril,
Incentive et compétition de danse U.S.A.
jusqu'au 26 avril ... ,
Croisière I
du 2 au 5 mai,
Réunion AMERICAN RADIUM - A.R.S.
du 3 au 6 mai,
Astra Pharma
HOTEL METROPOLE
le 25 avril,
Incentive et compétition de danse U.S.A.
jusqu'au 26 avril ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.608 du 11 décembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
membre de l’Union européenne ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen ;
2°)justifier d’une inscription au tableau de l’Ordre ou du Collège dont il relève ;
3°)jouir de ses droits civils et ... 9 ... membre de l’Union européenne ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen ;
2°)justifier d’une inscription au tableau de l’Ordre ou du Collège dont il relève ;
3°)jouir de ses droits civils et ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE
jusqu'au 26 juin,
Ford-Groupe 1 Europe.
jusqu'au 25 juin,
American Général Life.
le 22 juin,
Ford - Groupe 2 Europe.
jusqu'au 25 juin,
Ford - Group 3 Europe.
du 23 juin au ...
HOTEL HERMITAGE
jusqu'au 26 juin,
Ford-Groupe 1 Europe.
jusqu'au 25 juin,
American Général Life.
le 22 juin,
Ford - Groupe 2 Europe.
jusqu'au 25 juin,
Ford - Group 3 Europe.
du 23 juin au ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-109 du 28 février 2022 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
R.A.M.C. : Ressources de l’autre membre du couple
Art. 2.
Les ressources du foyer prises en compte sont celles perçues du 1er janvier au 31 décembre 2021.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n° 2021 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°2943
du 11 août 1914
Gouvernement Français vient d'être communiquée :
La circulation redevient libre sur les routes, sauf pour les automobiles, qui ne devront pas circuler de 7 h. 3o du soir à 4 h. 3o du matin. — L'usage du ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Décision Ministérielle du 18 mars 2020 relative à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-167 du 16 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, responsable du Parti communiste des Philippines, y compris la NPA).
8) Gama'a al-Islamiyya (Groupe islamique), (Al-Gama'a al-Islamiyya, IG).
9) Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C ... , responsable du Parti communiste des Philippines, y compris la NPA).
8) Gama'a al-Islamiyya (Groupe islamique), (Al-Gama'a al-Islamiyya, IG).
9) Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
La Semaine en Principauté
programme : Strauss et Orff.
Espace Léo Ferré
Le 13 mai, de 10 h à 18 h,
Animation « Ninja Box », deux structures d’obstacles, l’une pour les 3-8 ans, l’autre pour les 9-14 ans, seront proposées.
Espace ... Orff.
Espace Léo Ferré
Le 13 mai, de 10 h à 18 h,
Animation « Ninja Box », deux structures d'obstacles, l'une pour les 3-8 ans, l'autre pour les 9-14 ans, seront proposées.
Espace Fontvieille
Le 12 mai ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 8 avril 2005, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO DE CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés 3, place du Palais, à ... Aux termes d'un acte reçu, le 8 avril 2005, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO DE CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés 3, place du Palais, à ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2023-5415 du 23 novembre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2023. ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-153 du 12 mars 2014 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2014/2015
de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin
Fête Nationale
Mercredi 19 novembre 2014
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2014
Vacances de Noël ... de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2014 après la classe au lundi 3 novembre 2014 au matin
Fête Nationale
Mercredi 19 novembre 2014
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2014
Vacances de Noël ...
Journal n°0013
du 22 août 1858
, lui valut la protection du prince de Monaco qui lui accorda une pension et le fit entrer dans l'atelier de Pajou , fauteur de la Psyché abandonnée de l'amour.
C'est à l'occasion de cette statue que ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-371 du 30 juillet 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
SOBIAR ; alias Abu ZOUBAIR), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas) - membre du «Hofstadgroep».
11. DARIB, Noureddine (alias Carreto ; alias Zitoun Mourad), né le 1.2.1972 en Algérie - membre al-Takfir et ... SOBIAR ; alias Abu ZOUBAIR), né le 8.3.1978 à Amsterdam (Pays-Bas) - membre du «Hofstadgroep».
11. DARIB, Noureddine (alias Carreto ; alias Zitoun Mourad), né le 1.2.1972 en Algérie - membre al-Takfir et ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
publics, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.977 du 26 avril 1999 ... 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-64 du 11 février 2011 portant agrément de l’association dénommée « Groupement des Entreprises Monégasques dans la Lutte contre le Cancer (G.E.M.L.U.C.) »
« Groupement des Entreprises Monégasques dans la Lutte contre le Cancer (G.E.M.L.U.C.) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 janvier 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... 9 ... « Groupement des Entreprises Monégasques dans la Lutte contre le Cancer (G.E.M.L.U.C.) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 janvier 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 26 mai, à 18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher ... .
le 22 mai,
Séances d'essais et 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 26 mai, à 18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 17 et 18, à 21 h,
Spectacle avec Chico & The Gypsies.
du 23 au 25 mars, à 21 h, et le 26 mars, à 15 h,
Représentations théâtrales " Le Canard à l'Orange " de William ... .
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 17 et 18, à 21 h,
Spectacle avec Chico & The Gypsies.
du 23 au 25 mars, à 21 h, et le 26 mars, à 15 h,
Représentations théâtrales " Le Canard à l'Orange " de William ...