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Journal n°2304
du 2 septembre 1902
leurs obsèques ont eu lieu dimanche matin à Nice, au milieu d'une affluence considérable d'amis et de population.
* *
C'est dans la nuit de jeudi à vendredi que s'est éteint, Sospel, M. Alfred ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
'exercice à titre libéral
Art. 3.
L'autorisation d'exercer l'art dentaire à titre libéral en qualité de chirurgien-dentiste titulaire ne peut être délivrée qu'aux personnes de nationalité monégasque ... titre libéral
Art. 3.
L'autorisation d'exercer l'art dentaire à titre libéral en qualité de chirurgien-dentiste titulaire ne peut être délivrée qu'aux personnes de nationalité monégasque satisfaisant aux ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ... Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ...
Journal n°0464
du 5 mai 1867
milieu. d'un grand concours de fidèles ; ils ont lieu, dans la semaine, tous les soirs à huit heures et le dimanche à l'issue des vêpres, c'est-à-dire à 3 heures et demie.
L'affluence qui se presse ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé.
agréé
Art. 9.
Peuvent seules être autorisées à exercer la profession de comptable agréé, les personnes qui, réunissant les conditions prévues à l'article 5, chiffres 1°, 2° et 3°, ont :
- obtenu un ... agréés à l'une des sanctions disciplinaires suivantes :
1° - l'avertissement avec inscription au dossier ;
2° - le blâme avec inscription au dossier ;
3° - la suspension, pendant une durée ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ... .R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ...
Journal n°4300
du 21 mars 1940
.50 à 3.50
Endives kilog. 8.50 à 10
Épinards - 3 » à 4
Navets - 9_50
Oignon - 3.75 à 4.50
- petits - 5 »
Poirée ou blette.... ----- - . à 0.75
Pommes de terre, kilog. 1.50 à 2 ...
Journal n°0459
du 31 mars 1867
haute; herbes. C'est une forêt vierge en miniature. Les allées aboutissent à des terrasses à soixante mètres au-dessus de la mer d'où le coup-d'oeil est véritablement grandiose. Eu face du promenetr, la ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
La Semaine en Principauté
.
Chapelle de la Visitation
Le 17 mars,
Concert de la Saint-Patrick par les élèves de l'Académie Rainier III.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 ... .
Chapelle de la Visitation
Le 17 mars,
Concert de la Saint-Patrick par les élèves de l'Académie Rainier III.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.043 du 5 novembre 2003 portant application
de règlements communautaires.
29/04/2003 p.9).
Règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage ... 29/04/2003 p.9).
Règlement (CEE) n° 2309/93 du Conseil du 22 juillet 1993 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
/12/2024
22
2024
116
Mme ORENGO Véronique
MONACO SOUVENIRS MONTE-CARLO
8
place du Palais
01/01/2024
31/12/2024
22
2024
465
S.A.R.L. GREEN CAFE CONDAMINE
ICI SALAD BAR
3 ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:25.2pt'>
114
padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:23.2pt'>
S.A.R.L. PETIT BAR
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2 ... Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m². ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
La Semaine en Principauté
18 avril,
Challenge J.C. Rey - Stableford.
Le 25 avril,
Coupe Charles Despeaux - Scramble à deux Stableford.
Le 2 mai,
Les Prix Mottet - Stableford.
Le 9 mai,
Les Prix Lecourt - Medal.
... François Duchesne, altos, Delphine Perone et Alexandre Fougeroux, violoncelles. Au programme : Chostakovich et Mendelssohn.
Le 9 mai, à 15 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre
dont le tarif est fixé par ordonnance souveraine.
CHAPITRE IV
CONTROLE, CONTENTIEUX, SANCTIONS
Section I
Contrôle
Art. 22.
Sont considérés comme non timbrés, les actes ou écrits sur lesquels le ... soumis à un droit de timbre dont le tarif est fixé par ordonnance souveraine.
CHAPITRE IV
CONTROLE, CONTENTIEUX, SANCTIONS
Section I
Contrôle
Art. 22.
Sont considérés comme non ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Loi n° 1.462 du 28 juin 2018 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
articles 4, 4-2 et 4-3 continue d'incomber aux organismes et personnes qui recourent à des tiers.
Section III
Des virements et transferts de fonds transfrontaliers
Article 9 : Les organismes visés à l ... prescrites aux articles 4, 4-2 et 4-3 continue d'incomber aux organismes et personnes qui recourent à des tiers.
Section III
Des virements et transferts de fonds transfrontaliers
Article 9 : Les organismes ...