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Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 734 du 18 octobre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956 fixant les modalités d'application des lois n° 595 du 15 juillet 1954 et n° 618 du 26 juillet 1956, modifiée.
base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
La Semaine en Principauté
novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas ... - Stableford.
Stade Louis II
Le 22 novembre, à 20 h 45,
UEFA Champions League : Monaco - Tottenham Hotspur.
Le 26 novembre, à 17 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Marseille.
Le 3 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2021.
CENTRALE
1, place d’Armes
15 janvier - 22 janvier
Pharmacie DE L’ESTORIL
31, avenue Princesse Grace
22 janvier - 29 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
29 janvier - 5 ... .5pt 4.0pt;height:3.0pt'>
22 janvier - 29 janvier
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Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse ...
Débats 1953
du 31 décembre 1953
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MERdURY
Mônsieur
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femines ... 'assister à cette séance, S.A.S. le Prince Souverain a daigné nie confier la charge d'assurer l'intérim du Chef du Gouvernement. C'est à ce titre, Monsieur le Président, Messieurs, que j'ai eu l'honneur de ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-444 du 13 août 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) – membre al-Takfir et al-Hijra.
21. SEDKAOUI, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) – membre al-Takfir et al-Hijra.
22. SELMANI ... Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) – membre al-Takfir et al-Hijra.
21. SEDKAOUI, Noureddine (alias Nounou), né le 23.6.1963 à Alger (Algérie) – membre al-Takfir et al-Hijra.
22. SELMANI ...
Journal n°3847
du 20 août 1931
Brioude-de-Saint-Flour (dép. 5 h. 50) ;
3° à Langogne-de-Saint-Etienne (dép. 6 h. 07), Firminy (dép. 6 h. 51), Le Puy (dép. 9 h. 17) ;
4° à La Bastide-Saint-Laurent-les-Bains-de-Marvejols (dép. 9 h. 28 ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-412 du 10 août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
d'identité (Pays-Bas) no LNB5476246 (membre du "Hofstadgroep")
21. FAHAS, Sofiane Yacine, né le 10.9.1971 à Alger (Algérie) (membre al-Takfir et al-Hijra)
22. HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM ... d'identité (Pays-Bas) no LNB5476246 (membre du "Hofstadgroep")
21. FAHAS, Sofiane Yacine, né le 10.9.1971 à Alger (Algérie) (membre al-Takfir et al-Hijra)
22. HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Louis II
Le 26 janvier, à 21 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco-Marseille.
Principauté de Monaco
Du 14 au 19 janvier 2014,
82ème Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 22 au 29 ... Louis II
Le 26 janvier, à 21 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco-Marseille.
Principauté de Monaco
Du 14 au 19 janvier 2014,
82ème Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 22 au 29 ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-550 du 31 octobre 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c) Mostafa Djamel, né le 31 décembre 1979 à Maskara, Algérie ; d) Mostefa Djamel, né le 26 septembre 1973 à Mahdia, Algérie ... , né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c) Mostafa Djamel, né le 31 décembre 1979 à Maskara, Algérie ; d) Mostefa Djamel, né le 26 septembre 1973 à Mahdia, Algérie ...
Journal n°3700
du 29 novembre 1928
Prince LOUIS.
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
N° 7(3. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons Ordocassé et Ordos...eus :
M. Charles A. Pesant est nommé Consul ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
La Semaine en Principauté
Lellan, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco ... Lellan, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Jazz Bossa avec Philippe Loli et le Groupe Bossa de Janeiro, organisé par la Mairie de Monaco ...
Journal n°3340
du 10 janvier 1922
'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 9 janvier 1922.
Le Ministre d'Etat,
R. LE BOURDON.
AVIS & COMMUNIQUÉS
••^••••••••••^•••All•••111IIIIe^^+••^•.
Chambre ...
Journal n°4113
du 3 septembre 1936
Insertion)
Par acte sous-Seings privés, en date à Monaco, du 3 août 1936, enregistré, Mine L. AVICEAU, épouse de M. A. SOLAMITO, demeurant 9, boulevard Prince-Pierre, Monaco, à cédé à M. B.-R. BEL ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-271 du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la Nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'article 4 de la première partie de la Nomenclature des actes de ... examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'article 4 de la première partie de la Nomenclature des actes de ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3624 du 17 octobre 2016 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
type denrées alimentaires, sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3 ... type denrées alimentaires, sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3 ...