Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8614 du 28 octobre 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.511 du 20 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8615 du 4 novembre 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.498 du 13 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8615 du 4 novembre 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.497 du 13 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8662 du 29 septembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 9.935 du 15 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8663 du 6 octobre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.106 du 14 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur à la Direction du Travail.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8663 du 6 octobre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.132 du 5 octobre 2023 portant nomination de deux membres du Conseil du Patrimoine.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ; Vu l’Ordonnance Souveraine ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...

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Nominations

Journal n°8667 du 3 novembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.134 du 5 octobre 2023 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8655 du 11 août 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.021 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Délégué en charge du suivi des activités répressives et contentieuses à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

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