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Journal n°8024 du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Moustfa [alias a) Ali Barkani (né le 22.8.1973 au Maroc) ; b) Kalad Belkasam (né le 31.12.1979) ; c) Mostafa Djamel (né le 31.12.1979, à Mascara, Algérie) ; d) Mostefa Djamel (né le 26.9.1973, à Mahdia ... Moustfa [alias a) Ali Barkani (né le 22.8.1973 au Maroc) ; b) Kalad Belkasam (né le 31.12.1979) ; c) Mostafa Djamel (né le 31.12.1979, à Mascara, Algérie) ; d) Mostefa Djamel (né le 26.9.1973, à Mahdia ...
Journal n°4504 du 10 février 1944
; Vu la Convention France-Monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938,, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin ...
Journal n°1619 du 13 août 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 13 Août 1889 NOUVELLES LOCALES S. A. S. le ...
Journal n°7497 du 1 juin 2001
SOCIETE MONEGASQUE DE BANQUE PRIVEE Société Anonyme Monégasque au capital de 29.600.000 euros Siège social : 9, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
10 313 Autres passifs 6 487 Comptes de régularisation 9 777 Provisions pour risques et charges 560 Capital souscrit versé 29 600 Réserves 830 Report à nouveau (+/-) 3 469 ... 10 313 Autres passifs 6 487 Comptes de régularisation 9 777 Provisions pour risques et charges 560 Capital souscrit versé 29 600 Réserves 830 Report à nouveau (+/-) 3 469 ...
Journal n°8519 du 1 janvier 2021
Loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
°) à 4°), 8°) et 9°) de l'article premier ont recours à un tiers faisant partie du même groupe, les obligations visées aux articles 4-1 et 4-3 sont considérées comme satisfaites si l'ensemble des ... prendre en compte dans le cadre de la réalisation de l'analyse des risques visée à l'alinéa précédent, sont définis par ordonnance souveraine. ». Art. 22. L'article 11-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ...
Journal n°0444 du 16 décembre 1866
, à Paris à l'Agence Rayas. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Illialre. A IMNNRIVENTS : Annonces 23 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
). Hôtel de Paris - Salle Empire Le 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin ... 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin Exotique en fête », animations ...
Journal n°0406 du 25 mars 1866
. Quantà la péninsule de Saint-Hospice, c'est tue plaine delicieuse, célèbre, au point de vue matériel, par les bâtiments de la madrague ou de la pêche au (*) Place des Victoires,, 9, à Paris. — in francs ...
Journal n°8251 du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-673 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
personnes et entités énumérées ci-après, ainsi que les mentions y afférentes, sont supprimées de la liste figurant à l’annexe I : 1. AGHA-JANI, Dawood 2. ALAI, Amir Moayyed 3. ASGARPOUR, Behman 4. ASHIANI ... personnes et entités énumérées ci-après, ainsi que les mentions y afférentes, sont supprimées de la liste figurant à l’annexe I : 1. AGHA-JANI, Dawood 2. ALAI, Amir Moayyed 3. ASGARPOUR, Behman 4. ASHIANI ...
Journal n°7978 du 20 août 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Eglise Saint-Charles Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Eglise Saint-Charles Le ...
Journal n°3137 du 30 avril 1918
assister, lundi 22 avril, à la fête donnée au théâtre Majestic au profit de la Croix Rouge Anglaise. Une partie de concert et une partie théâtrale ont été suivies d'un thé. Dans la nombreuse assistance ...
Journal n°0076 du 20 novembre 1859
natio-». nales, et les acclamations les plus chaleureuses ont ac-» cueilli Leurs Majestés. » On sait, depuis deux jours, que les Augustes Voyageurs se hâlonsrendaient à C pour visiter la Reine de Hollande ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Port de Monaco Le 13 août, à 22 h, Feux d’artifice suivis d’une soirée disco avec le groupe « High Energy », organisés par la Mairie de Monaco. Le 21 août ... conservées, parfois depuis plus d'une centaine d'années, par le Musée d'Anthropologie préhistorique de Monaco. Espace 22 Jusqu'au 26 août, Du lundi au vendredi, de 10 h 30 à 13 h et de 14 h 30 à 18 h 30 ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-119 du 23 février 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ... figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ...
Journal n°4167 du 2 septembre 1937
Biscuiterie de Monaco est autorisée à suspendre le repos hebdomadaire, le -dimanche matin, seulement, pour la période quis'-étend du 22 août 1937 au 3 octobre 1937 inclusivement. An'r. 2. Le travail du ...

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Version 2018.11.07.14