Rechercher un journal, un article
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Bureau provisoire du Syndicat des Magistrats de la Principauté de Monaco.
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de Fondation qui s’est tenue en date du 14 avril 2011, le Syndicat des Magistrats de la Principauté de...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2011 - Modifications.
• Samedi 11 & Dimanche 12 juin : Dr TRIFILIO
• Samedi 18 & Dimanche 19 juin : Dr N’TSAI 06.03.35.73.14.
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.<...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Avis de vacance de cabine au Marché de Monte-Carlo
La Mairie fait connaître que la cabine n° 6 d’une surface de 44,20 m², située dans le marché de Monte-Carlo sis 14, avenue Saint-Charles sera disponible à partir du 1er juillet 2011, pour l’activité de : achat, fabrication et vente de pâtes fraîches ; ventes de sauces et dérivés, beurre, œufs, fr...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-279 du 13 mai 2011 fixant les droits d’entrée au stade nautique, à la salle de musculation ainsi qu’aux visites du stade Louis II.
Il fallait lire page 941 :
…………………...........................................................………………….
Carnet de 10 entrées Musculation/Piscine…….....…… 110,00 euros.
Le reste sans changement.
…………………...........................................................………………….
Carnet de 10 entrées Musculation/Piscine…….....…… 110,00 euros.
Le reste sans changement.
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 3.248 du 5 mai 2011 portant nomination d’un membre du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, publiée au Journal de Monaco du 13 mai 2011.
Il fallait lire page 863 :
Me Alberto Ponti-Simonis Di Vallario
Au lieu de Vallerio.
Le reste sans changement.
Me Alberto Ponti-Simonis Di Vallario
Au lieu de Vallerio.
Le reste sans changement.
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.<...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions» est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil stratégique pour l’attractivité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 1...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.296 du 10 juin 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de lettres dénommée «Convention Monétaire entre le Gouve...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de lettres dénommée «Convention Monétaire entre le Gouve...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.297 du 10 juin 2011 autorisant l’émission d’une pièce de 10 € en argent
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de lettres dénommée «Convention Monétaire entre l...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-305 du 19 mai 2011 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril 2011, publié au Journal de Monaco du 27 mai 2011
A l’article 1er de l’arrêté ministériel n° 2011-305 du 19 mai 2011 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril 2011, dans le tableau de révision des coefficients de revalorisation du salaire mensuel moyen, il f...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
La nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions» est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Décision du 24 mars 2011 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives «D-Care - protocole n° 20060359» ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude en phase 3, multicentrique, randomisée en double aveugle, contrôlée versus placebo évaluant le Dénosumab en traitement adjuvant chez des patientes présentant un cancer du sein de stade précoce à haut risque de récidive»
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son arti...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Délibération n° 2011-30 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par l’Institut Paoli-Calmettes, representée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace, portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’etude emid : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancreas», dénommé «Protocole emid n° eudract 2007-A01383-50»
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère per...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère per...