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Journal n°8229
du 12 juin 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant la Syrie (p. 1396).
Arrêté Ministériel n° 2015-378 du 5 juin 2015 portant ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
Bergère, 20, et chez GARNIER FRÈRES, éditeurs, 6, rue des Saints-Pères, à Paris : De l'Equateur à la Méditerranée. Le Nil, le Soudan, l'Egypte, par A. CaÉLu, ancien ingénieur en chef du Soudan égyptien ...
Journal n°1194
du 31 mai 1881
fait grand bruit de plants de vigne du Soudan rapportés en Europe par des voyageurs, et de l'intérêt que pourrait présenter l'acclimatation de cette espèce vinifère, à raison surtout de sa nature ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
, à Monte-Carlo, a cédé à M. Charles-Edonard FIGARELLA, commerçant, demeurant à Segou (Soudan Français) CENT VINGT CINQ parts d'intérêts de 1.000 francs chacune entièrement libérées, lui appartenant ...
Journal n°4000
du 12 juillet 1934
-Bas) ; W. de Vogel (Indes Néerlandaises) ; W. Chodzko (Pologne) ; Ricardo Jorge (Portugal) ; Danielopolo (Roumanie) O. F. H. Atkey (Soudan) ; C. Kling (Suède) ; H. Carrière (Suisse) ; L. Prochazka ...
Journal n°3661
du 1 mars 1928
SLOVÈNES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE EL SALVADOR, LE GOUVERNEUR GÉNÉRAL REPRÉSENTANT L'AUTORITÉ SOUVERAINE DU SOUDAN, LE CONSEIL FÉDÉRAL SUISSE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE TCHÉCOSLOVAQUE, SON ...
Journal n°4817
du 30 janvier 1950
(Soudan Français); et M. Marius FOSSAT1, entrepreneur de travaux publics, demeurant n" 45, rue de la Buffa, à Nice, seuls membres de la Société en nom collectif « SOCIÉTÉ HOTELIÈRE ET FONCIÈRE DE MONACO ...
Journal n°0154
du 19 mai 1861
. Aveclos lingots. que tu arrachais la munis de paillettes neus enrichirons notre soudan, cet archange de l'héroïsme.
fils de Ctisar pourra sou-
doyer quatorze armes de vaillants, faire révolter la Si ...
Journal n°5930
du 21 mai 1971
Professeur C. Triulzi, Vice-Prés'dent du Comité de radioactiVité marine, le Professeur Maurin, Président du Comité des vertébrés marins, Mlle Soudan, M. Ghirardelli, Président du Comité du plancton, le ...
Journal n°5332
du 14 décembre 1959
République de Saint-Marin, de la République du Soudan, de la Suède, de la Confédération Suisse, de la Syrie, de la Tchécoslovaquie, de la Thaïlande, do la Tunisie, de la Turquie, de la République Soviétique ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, Italie. Né le 4.12.1964 à Tabarka, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L335915, délivré le 8.11.1996, arrivé à expiration le 7.11.2001. Renseignement complémentaire : réside au Soudan ... , Italie. Né le 4.12.1964 à Tabarka, Tunisie. Nationalité : tunisienne. Passeport tunisien n° L335915, délivré le 8.11.1996, arrivé à expiration le 7.11.2001. Renseignement complémentaire : réside au Soudan ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.065 du 26 juillet 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 1.089 du 4 mai 2007 rendant exécutoire la Convention pénale sur la corruption du Conseil de l'Europe du 2 janvier 1999 ;Vu le Code pénal ;Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 19...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Loi n° 1.462 du 28 juin 2018 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 21 juin 2018.Livre PremierDe la modification de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de...
Journal n°3731
du 13 juin 1929
même région, sa rareté dans le Soudan, le Niger, le Dahomey, la Côte d'Ivoire, contrastant avec une fréquence relative sur la côte de Guinée et notable dans le Contre et le Sud du Sénégal ; sur l ...
Journal n°3973
du 4 janvier 1934
(Portugal) ; J. Cantacuzène (Roumanie) ; O. P. H. Alkey (Soudan) ;
C. Ming (Suède) ; H. Carrière (Suisse) ; L. Prochazka (Tchécoslovaquie) de Navailles (Tunisie) ; G. Batkis (Union (les Républiques Sovi ...