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Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 1.908 du 2 octobre 2008 portant nomination et titularisation d’un Comptable au Service des Titres de Circulation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Avis de recrutement n° 2009-5 de Sténodactylographes chargé(e)s des suppléances à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de Sténodactylographes chargé(e)s des suppléances au sein de cette même Direction pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’éch...
L’éch...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 1.945 du 7 novembre 2008 portant nomination d’un Inspecteur du Travail à la Direction du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRES DE LOCATION
de quatre appartements situés 1, place Saint Nicolas, se décomposant ainsi :
n° 101 - 1er étage - composé de deux pièces, cuisine, salle d’eau, wc, petite terrasse, superficie 42 m2.
Loyer : 1.280 euros + charges
n° 201 - 2ème étage - composé de deux piè...
de quatre appartements situés 1, place Saint Nicolas, se décomposant ainsi :
n° 101 - 1er étage - composé de deux pièces, cuisine, salle d’eau, wc, petite terrasse, superficie 42 m2.
Loyer : 1.280 euros + charges
n° 201 - 2ème étage - composé de deux piè...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.019 du 19 décembre 2008 autorisant l’émission d’une pièce de 20 € en or
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la convention sous forme d’échange de lettres dénommée «Convention Monétaire entre le Gouvernement de la Républi...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Livraison d’appartements domaniaux : «Résidence Athéna Blocs A & B» et autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux (Opération visée ci-dessus) qu’elles peuvent, à compter du lundi 19 janvier 2009, poser leur candidature au moyen d’un formulaire à retirer aux guichets de ladite...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.028 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Pharmacien-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28 juillet 1930 sur...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28 juillet 1930 sur...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Mise à la location d’un local sis place des Bougainvilliers
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local brut de décoffrage, d’une superficie de 111 m2, sis Place des Bougainvilliers.
Les lieux peuvent accueillir toutes activités commerciales compris les activités de restauration et commerces de bouche.
Les p...
Les lieux peuvent accueillir toutes activités commerciales compris les activités de restauration et commerces de bouche.
Les p...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.042 du 26 janvier 2009 accordant l’Agrafe en Bronze des Services Exceptionnels
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procèdera le 29 janvier 2009 à la mise en vente des timbres commémoratifs ci-après désignés :
Série PERSONNAGES CELEBRES
• 0,87 € - Centenaire de la traversee de la Manche par Louis Bleriot
• 1,50 € - 200ème Anniversaire de la naissance de...
Série PERSONNAGES CELEBRES
• 0,87 € - Centenaire de la traversee de la Manche par Louis Bleriot
• 1,50 € - 200ème Anniversaire de la naissance de...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.043 du 26 janvier 2009 portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par Monsieur Robert, Jean, Michel Calcagno et Madame Béatrice, Marie, Jeanne Auche, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitutio...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Occupation de la voie publique à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés comme suit par délibération du Conseil Communal réuni en séance pub...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.044 du 26 janvier 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Laurent, Marcel, Claude Chicouras, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-002 d’un poste de Directrice puéricultrice au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Directrice puéricultrice est vacant au Service d’Actions Sociales et de Loisirs.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 25 ans au moins et de 60 ans a...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être âgé de 25 ans au moins et de 60 ans a...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Karine Medecin, épouse Lemon, est nommée Conseiller auprès de Notre Ambassade en France et titularisée dans le grade correspondant à compter du 15 n...