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Journal n°0093 du 11 mars 1860
ditronit nfileissent...f foc:cents:. la o':inuisok d, uitiquo, On s'abonne. pour la Fraare, à Paris, à t'Agence Havas, rue !tous •eau, 3, el ‘kez M éditeur de musique du Conserv. imp. et diree. du ...
Journal n°8482 du 17 avril 2020
Décision Ministérielle du 10 avril 2020 portant prorogation temporaire des mesures exceptionnelles prescrites en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
présente décision est passible de la sanction prévue au chiffre 2 de l'article 29 du Code pénal. Si les manquements prévus au premier alinéa sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 10 avril 2020 portant prorogation temporaire des mesures exceptionnelles prescrites en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°7550 du 7 juin 2002
Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Slovaquie du 28 au 30 mai 2002
. __________ Le mercredi 29 mai, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert S'est entretenu avec S.E. M. Mikulas Dzurinda, Premier Ministre de la République slovaque lors d'un petit déjeuner de travail au Palais du ... Dzurinda, Premier Ministre de la République slovaque lors d'un petit déjeuner de travail au Palais du Gouverneur, lieu où résidait la délégation monégasque à Bratislava. Participaient également à cet ... Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Slovaquie du 28 au 30 mai 2002 ...
Journal n°8070 du 25 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 € et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°8069 du 18 mai 2012
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ... Aux termes d’un acte reçu en double minute par le notaire soussigné et Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 9 mai 2012, la S.N.C. «HELLSTRÖM et BERG», au capital de 15.000 E et siège 22, rue Grimaldi ...
Journal n°7715 du 5 août 2005
Société en Commandite Simple dénommée GUERINI et Cie Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, substituant Me Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, 1°) M. Alessandro VELO, directeur de sociétés, demeurant à ... Aux termes d'un acte reçu par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, substituant Me Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, 1°) M. Alessandro VELO, directeur de sociétés, demeurant à ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Modification aux statuts - EURAFILM - Société Anonyme Monégasque Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
verbal de ladite assemblée extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILlNA, notaire soussignée, le 22 octobre 2004. 3°) Les modifications des statuts ci ... verbal de ladite assemblée extraordinaire a été déposé avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILlNA, notaire soussignée, le 22 octobre 2004. 3°) Les modifications des statuts ci ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-194 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
informations : a) directeur financier du Comité de soutien afghan (ASC) ; b) intermédiaire et expert en communications d'Al-Qaida ; c) se serait trouvé en Algérie en avril 2010 ; d) fils de Mohamed et Fatma ... informations : a) directeur financier du Comité de soutien afghan (ASC) ; b) intermédiaire et expert en communications d'Al-Qaida ; c) se serait trouvé en Algérie en avril 2010 ; d) fils de Mohamed et Fatma ... Arrêté Ministériel n° 2020-194 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°0241 du 18 janvier 1863
comme per-sonnification d'une des plus brillantes - exis-tences dont le théâtre ait gardé le souvenir.A. BURNEL. EDMOND DELIÈRE — Rédacteur-Gérant. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées da 3.; au 9 ...
Journal n°8346 du 8 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-638 du 30 août 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'Algérie le 22.8.2008 ; c) beau-père de Djamel Lounici. » 2\. « Adil Muhammad Mahmud Abd Al-Khaliq [alias a) Adel Mohamed Mahmoud Abdul Khaliq ; b) Adel Mohamed Mahmood Abdul Khaled]. Date de naissance : 2.3 ... 9 ... physiques », les données d'identification de la mention : « Rustam Magomedovich Aselderov [alias : a) Abu Muhammad, b) Abu Muhammad Al-Kadari, c) Muhamadmuhtar]. Né le 9.3.1981, dans le village d ...
Journal n°7225 du 15 mars 1996
des Domaines. Mise à la location de deux locaux à usage commercial (p. 437). Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels ...
Journal n°1829 du 22 août 1893
, les Régates, le Sport Vélocipédique Monégasque, le Comité des bals de la Saint-Roman, s'étaient portées à la gare au devant de l'Avenir de Monaco, qui revenait de Grenoble par le train de 9 heures 20 du ...
Journal n°3371 du 8 août 1922
,. susvisée. ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3 août 1922. Pour le Ministre d'État Le ...
Journal n°4066 du 17 octobre 1935
large des Océans demeurait interdit au navig.ateur antique, c'était à cause de l'emploi exclusif de la rame et de l'ignorance du cr-ouvernail, invention de ce Moyen Age si injustement décrié. Lorsque ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco Audience du 15 octobre 2013 Décision du 25 octobre 2013
’investigation et des sanctions pénales prévues par l’article 22, 3°) précité, en l’absence d’aucune des garanties évoquées dans la question jugée préjudicielle par l’arrêt de la Cour d’appel du 18 mars 2013 ... ’investigation et des sanctions pénales prévues par l’article 22, 3°) précité, en l’absence d’aucune des garanties évoquées dans la question jugée préjudicielle par l’arrêt de la Cour d’appel du 18 mars 2013 ...
Journal n°3401 du 13 mars 1923
seuls accès à la salle de scrutin. ART. 3. Le scrutin sera dépouillé dans les conditions prévues par l'article 15 de l'Ordonnance du 19 juin-192o. Les résultats en seront proclamés par le Président ...
Journal n°3481 du 23 septembre 1924
heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. Enquête de Commodo et Incommodo Le Maire de la Ville de Monaco a l'honneur d'informer les habitants qu'une demande a été faite par Mme ...
Journal n°7548 du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée à l'article premier, lettre C.   Art. 4. La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance souveraine n° 7.488 du 1er octobre 1982, susvisée ... 9 ... , modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 ... Arrêté Ministériel n° 2002-321 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants ...
Journal n°2732 du 11 octobre 1910
, où le public peut en prendre connaissance tous les jours — sauf le dimanche -- de 9 heures à 11 1/2 du matin et de 2 h. à 5 h. du soir, jusqu'à la fin du mois courant. Le Journal de Monaco a signalé ...
Journal n°0011 du 8 août 1858
MONACO Le Bateau à vapeur LE DANTE capitaine CROCE° partira de Nice (le temps le permettant) à Il heures du matin pour se rendre à Monaco droit il repartira à 9 heures du soir.Pri>x de la Promenade 3 fr ...
Journal n°3612 du 24 mars 1927
chanteuse comparable à Mme Pampanini. A. C. AU CONCERT CLASSIQUE Le concert donné à l'occasion du Centenaire de Beethoven, et composé uniquement d'oeuvres du sourd immortel, avait attiré une foule ...
Journal n°0014 du 29 août 1858
Première Année No 14. L' EDEN ABONNEMENTS UN AN. • SIX MOIS TROIS MOIS. 12 francs . 6 » . 3 » OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 22 AU 28 AO UT. DATES THERMOMÈTRE ...
Journal n°0464 du 5 mai 1867
Piémontaise annonce que le mariage de S. A R. le Prince Amédée, Duc d'Aoste, avec S. A. la Princesse Marie della Cisterna aura lieu le 30 Mai dansla c=hapelle du Palais Royal de Turin. La maison de la future ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles III.
sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été communiquée par ... prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles ...
Journal n°2921 du 10 mars 1914
Principauté au 187 Congrès International du Bâtiment et des Travaux Publics qui se tiendra à Berne du 23 au 27 août 1914. Par Ordonnance Souveraine en date du 3 mars 1914, M. Arthur ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
Modification aux statuts - S.C.S. SICLI HOLDING SAS & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros Siège social : 9, Crovetto Frères - Monaco
Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ... Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ...
Journal n°0159 du 23 juin 1861
murmure pas, mais il chante, c'est sa ven-geance. A peine le sous-otlicier Punissenr a-t-il tourné ics talons, q ue la brise légére porte à ses oreilles le fi-nale de la romance du Sergent vexé : Merci ...
Journal n°2625 du 27 octobre 1908
les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat). Monaco, le 3 août 1908. Le Maire, Cher DE ...
Journal n°1853 du 6 février 1894
Souveraine du 3 février 1894, M. Auguste Garin, fabricant de vélocipèdes, boulevard Charles III, n° 16, a été agréé comme fournisseur bréveté de S. A. S. le Prince. Samedi, un yacht à vapeur allemand la Fée ...
Journal n°2520 du 23 octobre 1906
Ordonnance du 14 octobre 1906, a nommé M. le Docteur Joseph-Ernest Vivant, délégué de la Principauté au Congrès international d'Hygiène alimentaire et d'Alimentation rationnelle, qui se tiendra à Paris du 22 ...

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Version 2018.11.07.14