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Journal n°3066
du 19 décembre 1916
son but, qui est de concourir activement à l'éducation du caractère. Elle fait d'abord crédit à l'enfant, gagne sa confiance et son affection: Si elle doit réprimander, c'est par des conseils opportuns ...
Journal n°2698
du 22 février 1910
'informer le public qu'il sera procédé, le mereredt 2 mars, de 9, heures et demie du matin à, midi et de 2 à 4 heuree du soir, dans la salle des ventes da Mont.de.Piété, 15, avenue ,des Fleura, Monte
034
4 ...
Journal n°1567
du 14 août 1888
, à Paris; à l'Agence Bavas, mie 1.4. Rousseau, 3, et elles X. St-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des oompositenrs, rue du t. Poissonnière, l0
ÉDOUARD ...
Journal n°3029
du 4 avril 1916
. — Les heures d'ouverture des restaurants, cafés, bars et débits de boissons seront déterminées par Arrêtés du Maire, sur l'avis du Conseil Communal, confor mément à l'article 97 de l'Ordonnance du 3 avril ...
Journal n°0045
du 3 avril 1859
.produire, si le pays n'avait eu à subir qa'un protectorat loyal et desinteresse.
C'est donc en vue du Congrès; qui doit s'ou-vrir que nous résumons nos griefs. Nous sommes convaincus que dans l'esprit des ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire.
.
Art. 58.
Est passible de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal, quiconque remet des échantillons de médicaments en méconnaissance des règles prévues à l'article 37.
Art. 59 ... 'un enregistrement dans les conditions prévues à l'article 15.
La récidive des infractions prévues ci-dessus est punie de trois mois d'emprisonnement et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code ... Loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire. ...
Journal n°2885
du 1 juillet 1913
MONACO
Cmnp.Swetchine remet, au nom de S. M. l'Empereur, la croix de Commandeur de l'Ordre de Saint-Stanislas à NIM. Jaloustre et Bourée.
La matinée du 22 est consacrée à la visite du, Misée Zoologique ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
DEUTSCHE BANK (MONACO) S.A.M.
Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 10.000.000 euros
Siège de la liquidation : 7, boulevard des Moulins - Monaco
conformité des dispositions statutaires.
M. Pierre-André CARPENTIER, né le 22 juin 1944 à Armentières (59) demeurant à Menton (06500) 9, avenue Thiers, a été nommé aux fonctions de liquidateur sans ... conformité des dispositions statutaires.
M. Pierre-André CARPENTIER, né le 22 juin 1944 à Armentières (59) demeurant à Menton (06500) 9, avenue Thiers, a été nommé aux fonctions de liquidateur sans ...
Journal n°4033
du 28 février 1935
'orateur à sa descente de la
M
tribune. M. C. T.
JOURNAL DE MONACO 3
SOCIÉTÉ ANQNYME
DES
BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS A MONACO
AVIS DE CONVOCATION
DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ...
Journal n°3620
du 19 mai 1927
Société, tenue à Monaco le 2 avril 1927, portant modification de l'article 8 des Statuts ;
Vu les Ordonnances Souveraines des 5 mai 1895, 17 mai 1907 et 10 juin 1909
Vu la Loi n° 71, du 3 janvier 1924 ... 9 ...
Journal n°3626
du 30 juin 1927
Ministère Public d'un jugement du to mai 1927, qui avait condamné A. à 6 mois de prison.
G. C.-F.-C., voyageur de commerce, né le 5 octobre 1897, à Bagnolet (Seine), demeurant à Viry-Châtillon (Seine ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, Station B, Mississauga, Ontario, L4Y 4G2 Canada
(i) 2465, Cawthra Road, No. 203, Mississauga, Ontario, L5A 3P2 Canada
(j) 91, Paihonggou, Lanzhou, Gansu, République populaire de Chine 730 000
(k ... , Station B, Mississauga, Ontario, L4Y 4G2 Canada
(i) 2465, Cawthra Road, No. 203, Mississauga, Ontario, L5A 3P2 Canada
(j) 91, Paihonggou, Lanzhou, Gansu, République populaire de Chine 730 000
(k ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019. ...
Journal n°0401
du 18 février 1866
. BELLANDO, Notaire.
Bulletin Météorologique de Monaco du 11 au 17 février 1866.
DATEs. 9 . Q . . ,^.,.................,
'à e. E ..?, E• - c,e .- .,.,.,.,.. ,..,
e .e. i." •E '74 • r ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 27 juin 2019, enregistré, le nommé :
- R-G. V., né le 22 décembre 1969 à Valle de la Serena (Espagne), de E. et de G. I., de ... décembre 2019 à 9 heures, sous la prévention de violences ou voies de fait (ITT inférieure ou égale à 8 jours) (Article 238).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 236 et 238 du Code pénal.
Pour ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 1er avril 2021 enregistré, le nommé :
- B. G., né le 16 novembre 1989 à Johannesburg (Afrique du Sud), de G. et de P. E., de ... à 10 heures 10, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal.
Pour extrait :
Le ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°1308
du 21 août 1883
Un An 12 Francs
Riclames 50 à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mois I 141.
Trois Mois
8 id.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 avril 2021 enregistré, la nommée :
- I. L., née le 27 juin 1989 à Nice (06), de D. et de D. N., de nationalité française ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 avril 2021 enregistré, la nommée :
- ICART Laura, née le 27 juin 1989 à Nice (06), de Dominique et de DIAMANTI Nazzarina ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire Notari, Huissier, en date du 27 octobre 2020, enregistré, le nommé :
- C. A., né le 22 novembre 1996 à Lille (France), de père et de mère inconnus, de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire Notari, Huissier, en date du 27 octobre 2020, enregistré, le nommé :
- CLARYSSE Alexandre, né le 22 novembre 1996 à Lille (France), de père et de mère ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
février 2022 à 14 heures, sous la prévention de tentative d’enlèvement d’enfant.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 292 et 3 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2022 à 14 heures, sous la prévention de tentative d'enlèvement d'enfant.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 292 et 3 du Code pénal.
Pour extrait :
Le ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.297 du 15 décembre 1999 portant majoration, à compter du 1er janvier 2000, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
ainsi fixés pour chacune des catégories de logements établies par Notre ordonnance n° 77 du 22 septembre 1949 :
Catégories
Pour chacun
des 10
premier m2
Pour chacun des suivants
jusqu'à ... locaux à usage d'habitation ;
Vu Notre ordonnance n° 77 du 22 septembre 1949 relative au classement et au prix de location des immeubles d'habitation ;
Vu Notre ordonnance n° 2.057 du 21 septembre ...
Journal n°3535
du 8 octobre 1925
lundi, de 9 heures à midi.
ÉCHOS i& NOUVELLES
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 24 et 3o septembre 1925, a prononcé les jugements suivants :
C. M.-A., ménagère, née le 15 avril 1887 ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
de l'article 26 du Code pénal.
Art. 39.
La Décision Ministérielle du 15 avril 2021, susvisée, est abrogée à compter du 3 mai 2021.
Art. 40.
La présente décision sera affichée à la porte du ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°0656
du 17 janvier 1871
. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire À IIONNRIVIKNTS :
Annonces. . . . 25 Omit. la ligne éditeur de musique du Conserv. hop. e t directeur du Comptoir général des compositeurs. rue dut. Poissonnière ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.173 du 8 janvier 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.361 du 29 juillet 1985 fixant les émoluments des Avocats-défenseurs
droit fixe de 10 euros.
Art. 3.
Pour assistance à tout acte judiciaire du juge de paix et pour toute vacation, il est alloué un droit fixe de 14 euros.
Titre II
TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE
Art. 4 ... toute requête au juge de paix, il est alloué un droit fixe de 10 euros.
Art. 3.
Pour assistance à tout acte judiciaire du juge de paix et pour toute vacation, il est alloué un droit fixe de 14 ... Ordonnance Souveraine n° 15.173 du 8 janvier 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.361 du 29 juillet 1985 fixant les émoluments des Avocats-défenseurs ...
Journal n°0262
du 14 juin 1863
. Monseigneur Frédéric-Guillaume--Alexandre—Ferdinand , Comte de Wurtemberg.
Par Ordonnance Souveraine du 3 Juin courant, sont autorisés :
M. le Baron Edouard Imberty. Gouverneur-Général de la Principauté, à ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2005.
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Journal n°3397
du 13 février 1923
» :
CONSEIL. NATIONAL. — Compte rendu de la séance du I.; décembre r lJ 3 2.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince Souverain, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre de Monaco, accompagnés ...
Journal n°2095
du 6 septembre 1898
malheureusement un facteur important, c'est l'argent, et l'organisation
sérieuse et complète d'une mission à escorte destinée à la traversée du Sahara, nécessiterait une dépense de 300 ou 400;000 francs.
Le ...
Journal n°0278
du 11 octobre 1863
'auteur a prise pour épigraphe : « Si c'est là vos amours, vous me faites pitié! » rend parfaitement compte de l'inspiration de ce livre.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Octobre 1863.
NICE. h ...