Rechercher un journal, un article
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 26 et 27 janvier, à 18 h 30,
Célébration de la Fête de la Sainte-Dévote, Patronne de la Famille Princière de la Principauté de ... Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 26 et 27 janvier, à 18 h 30,
Célébration de la Fête de la Sainte-Dévote, Patronne de la Famille Princière de la Principauté de ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-378 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
Vacances d’été
Vendredi 26 juin 2026 après la classe
L’activité sport scolaire fait partie intégrante du calendrier scolaire. Pour les élèves concernés, les vacances débutent à la suite de cette activité ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale, lors de sa séance du 22 mars 2023 ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
articles 2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit :
« Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ... 3 ... 2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit :
« Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
La Semaine en Principauté
Moncorgé.
Le 7 décembre, à 20 h 30,
« How to become a Parisian in one hour ? » de et avec Olivier Giraud.
Le 9 décembre, à 15 h,
« Le Père Noël a disparu », spectacle jeune public (à partir de 3 ans) de ... Moncorgé.
Le 7 décembre, à 20 h 30,
« How to become a Parisian in one hour ? » de et avec Olivier Giraud.
Le 9 décembre, à 15 h,
« Le Père Noël a disparu », spectacle jeune public (à partir de 3 ans) de ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000
de 2.250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à 75
Chiffre 2
de 500 à 1.400
de 75 à ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 26 et 27 janvier, à 18 h 30,
Célébration de la Fête de la Sainte-Dévote, Patronne de la Famille Princière de la Principauté de ... Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 26 et 27 janvier, à 18 h 30,
Célébration de la Fête de la Sainte-Dévote, Patronne de la Famille Princière de la Principauté de ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.
articles 3 à 5, et, formule, le cas échéant, une proposition de sanction.
La commission transmet son avis, ainsi que le procès-verbal visé au cinquième alinéa, au Ministre d'État.
CHAPITRE III
DES SANCTIONS ... 3 ... 'un document d'information modificatif dans des conditions définies par ordonnance souveraine.
Art. 9.
La réalisation des offres de jetons dument autorisées donne lieu à une information annuelle par l ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-710 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2021‑2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h,
« Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey-Semper.
Les 28 et 30 ... corallien de la planète.
Musée d'Anthropologie Préhistorique
Jusqu'au 31 décembre, de 9 h à 18 h,
Exposition permanente : « Monarchéo, l'Archéologie monégasque révélée ».
Nouveau Musée National de Monaco ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature.
’Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d’application de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des ... n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-859 du 10 décembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A.M. », au capital de 450.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A ... Arrêté Ministériel n° 2020-859 du 10 décembre 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « C.I.C. Immobilier Monte-Carlo S.A.M. », au capital de ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
La Semaine en Principauté
: Monaco - Pau-Lacq-Orthez.
Le 22 janvier 2023, à 16 h,
Championnat de France de Basket Betclic Élite : Monaco - Nancy.
Port Hercule
Jusqu’au 26 février 2023,
« Roller Station ». Conformément aux ... & Danses et Sud Danse Sportive.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d ...
Journal n°0592
du 26 octobre 1869
carrée•et a 3 mètres 10 centimètres de côté. On en a extrait, à diverses reprises, des ossements d'hommes et d'animaux, quelques amphores brisées, des tuiles, des meules de grès et des balles de fronde en ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Associations + publicité de tiers
264,00 €
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G – H
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.753,50 €
Réseaux : MC 1 – MC 2 – MC 3
(format 400 x 300 / 5 affiches ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:3.0pt'>
264,00 €
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G ... Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2301 du 6 juillet 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
vendredi 26 octobre 2007 au lundi 19 novembre 2007 inclus.
ART. 2.
Les industriels forains ont la possibilité d'ouvrir leurs métiers à partir de 10 heures tous les jours de la semaine.
Cette ... vendredi 26 octobre 2007 au lundi 19 novembre 2007 inclus.
ART. 2.
Les industriels forains ont la possibilité d'ouvrir leurs métiers à partir de 10 heures tous les jours de la semaine.
Cette ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-618 du 7 novembre 2011 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
La Semaine en Principauté
,
Conférence « Les 1000 premiers jours de bébé » par le Docteur Corinne Roehrig.
Le 27 septembre, à 19 h,
Ciné-club « Le serment de Pamfir ».
Vidéothèque-Sonothèque José Notari
Les 19 et 26 septembre, de 12 ... jours de bébé » par le Docteur Corinne Roehrig.
Le 27 septembre, à 19 h,
Ciné-club « Le serment de Pamfir ».
Vidéothèque-Sonothèque José Notari
Les 19 et 26 septembre, de 12 h à 14 h,
PicNic Music ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 27 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Apocalypse : un livre étrange » par l'Abbé Pierre Dumoulin, docteur en Théologie ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 27 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « L'Apocalypse : un livre étrange » par l'Abbé Pierre Dumoulin, docteur en Théologie ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
La Semaine en Principauté
RnB de Patrice Rushen.
Les 19 et 20 juillet,
Concerts d’Ana Frango Elétrico.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les ... ,
Concerts d'Ana Frango Elétrico.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ... -634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
La Semaine en Principauté
son fils, organisé par Monaco Live.
Grimaldi Forum
Du 22 au 24 octobre,
Le Sportel Awards 2022, placé sous la Présidence d’Honneur de S.A.S. le Prince Albert II, récompense les meilleures séquences ... fils, organisé par Monaco Live.
Grimaldi Forum
Du 22 au 24 octobre,
Le Sportel Awards 2022, placé sous la Présidence d'Honneur de S.A.S. le Prince Albert II, récompense les meilleures séquences sportives ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
» de Johann Michael Haydn
Quai Albert 1er
Du 27 octobre au 19 novembre,
Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 octobre, à 20 h 30 ... » de Johann Michael Haydn
Quai Albert 1er
Du 27 octobre au 19 novembre,
Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 octobre, à 20 h 30 ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Acceptation d’un legs
6, lacets St Léon à Monaco, décédée le 26 mai 2009 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ... 6, lacets St Léon à Monaco, décédée le 26 mai 2009 à Monaco, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
PORT HERCULE ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Décision Ministérielle du 8 septembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
» ;
2) les établissements d'accueil collectif gérés par une association de parents qui participent à l'accueil, dits « crèches parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui reçoivent ... Ministère d'Etat ... familiales » ;
2) les établissements d'accueil collectif gérés par une association de parents qui participent à l'accueil, dits « crèches parentales » ;
3) les établissements d'accueil collectif qui ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-158 du 23 mars 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco.
utilisés par le Comité d'Organisation.
ART. 2.
Du lundi 14 mai 2007 à 00 h 00 au mardi 29 mai 2007 à 22 h 00 :
- le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ... utilisés par le Comité d'Organisation.
ART. 2.
Du lundi 14 mai 2007 à 00 h 00 au mardi 29 mai 2007 à 22 h 00 :
- le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Diego Matheuz avec Jean-Efflam Bavouzet, piano. Au programme : Moncayo, Ravel et Prokofiev.
Du 7 octobre au 23 octobre, de 10 h à 18 h,
3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte ... Diego Matheuz avec Jean-Efflam Bavouzet, piano. Au programme : Moncayo, Ravel et Prokofiev.
Du 7 octobre au 23 octobre, de 10 h à 18 h,
3ème Concours International d’art contemporain du Gemluc Monte ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-31 du 13 mai 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société Monégasque de ... ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
La Semaine en Principauté
F. Marra.
Les 2 et 3 mars, à 20h30,
Le 4 mars, à 21h,
Le 5 mars, à 16h30,
« De quoi parlez-vous ? », comédie de Jean Tardieu avec Sophie Accard, Cécile Lamy, Tchavdar Pentchev et Léonard Prain.
Les 9 ... F. Marra.
Les 2 et 3 mars, à 20h30,
Le 4 mars, à 21h,
Le 5 mars, à 16h30,
« De quoi parlez-vous ? », comédie de Jean Tardieu avec Sophie Accard, Cécile Lamy, Tchavdar Pentchev et Léonard Prain.
Les 9 ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2003
27 décembre - 3 janvier
Pharmacie DE L'ANNONCIADE
24, boulevard d'Italie
3 janvier - 10 janvier
Pharmacie J.P.F.
1, rue Grimaldi
10 janvier - 17 janvier
Pharmacie DE FONTVIEILLE
25 ...
27 décembre - 3 janvier
Pharmacie DE L'ANNONCIADE
24, boulevard d'Italie
3 janvier - 10 janvier
Pharmacie J.P.F.
1, rue Grimaldi
10 janvier - 17 janvier
Pharmacie DE FONTVIEILLE
25 ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
La Semaine en Principauté
'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la ... 'Opéra de Monte-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques.
Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h,
Ciné-concert avec la projection ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-369 du 14 juillet 2008 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 22 mars, à 21 h et le 23 mars, à 15 h,
"Doit-on le dire ?" d'Eugène Labiche avec Thierry Liagre, Dominique Daguier et Jean-Christophe Barc.
les 28 et 29 mars ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 22 mars, à 21 h et le 23 mars, à 15 h,
"Doit-on le dire ?" d'Eugène Labiche avec Thierry Liagre, Dominique Daguier et Jean-Christophe Barc.
les 28 et 29 mars ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-381 du 18 juillet 2008 relatif aux Commissions paritaires et à la Commission de recours du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace
:
Commissions n° 1, n° 2 et n° 3 pour les corps de catégorie A,
Commission n° 4, n° 5 et n° 6 pour les corps de catégorie B,
Commission n° 7, n° 8 et n° 9 pour les corps de catégorie C.
Commission 1 ... :
Commissions n° 1, n° 2 et n° 3 pour les corps de catégorie A,
Commission n° 4, n° 5 et n° 6 pour les corps de catégorie B,
Commission n° 7, n° 8 et n° 9 pour les corps de catégorie C.
Commission 1 ...
Journal n°4798
du 19 septembre 1949
bES SERVICES SOCIAUX.
Agis relatif à l'indentneevképtionnelle et provisoire des salariés
Avis relatif aux demandes d'octroi de beurres d'études à l'étranger (p. 480).
ANNONCES ET INSERTIONS ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
La Semaine en Principauté
22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 27 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe ... 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 27 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... Ministère d'Etat ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la ... Arrêté Ministériel n° 2019-284 du 21 mars 2019 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
La Semaine en Principauté
-Antipolis, spécialiste des questions du domaine économie/finance notamment de l'Asie et de l'Afrique.
Espace Fontvieille
Les 26 et 27 octobre, de 10 h à 19 h,
1er Salon du Vintage.
Salon Eiffel de l'Hôtel Hermitage
Le ... Louis Notari
Le 7 octobre, à 18 h 30,
Pause écriture animée par Éric Lafitte.
Le 7 octobre, à 18 h 30,
Cours de photographie animé par Adrien Rebaudo.
Le 9 octobre, à 19 h,
Ciné-club : « Les fiancés » d ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
(né le 31 décembre 1979) ; c) Mostafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à Maskara, Algérie) ; d) Mostefa Djamel (né le 26 septembre 1973, à Mahdia, Algérie) ; e) Mustafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à ... (né le 31 décembre 1979) ; c) Mostafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à Maskara, Algérie) ; d) Mostefa Djamel (né le 26 septembre 1973, à Mahdia, Algérie) ; e) Mustafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Ambassadeurs ayant présenté leurs lettres de créance entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2020.
Agosti, ambassadeur de la Confédération suisse ;
S.E. M. François de Kerchove d'Exaerde, ambassadeur du Royaume de Belgique ;
S.E. M. Auguste C. Alavo, ambassadeur de la République du Bénin, fin de mission ... Agosti, ambassadeur de la Confédération suisse ;
S.E. M. François de Kerchove d'Exaerde, ambassadeur du Royaume de Belgique ;
S.E. M. Auguste C. Alavo, ambassadeur de la République du Bénin, fin de mission ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020.
26 juin - 3 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 juillet - 10 juillet
Pharmacie J.P. FERRY
1, rue Grimaldi
10 juillet - 17 juillet
Pharmacie de MONTE CARLO
4 ... 27 ...
26 juin - 3 juillet
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:14.2pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
3 juillet - 10 juillet
border ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 221 du 19 septembre 2005 autorisant l'acceptation de legs.
;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ... 9 ... ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑159 du 21 mars 2024 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d’assurer la ... Ministère d'Etat ... , avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22/09/2017),
- Demander des ... Arrêté Ministériel n° 2024‑159 du 21 mars 2024 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, un double sens de circulation en alternance est instauré ... 'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, un double sens de circulation en alternance est instauré dans la rue Émile de ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Cession de parts sociales - Modification des statuts
S.C.S. JARIER & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 35, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2004, enregistré à Monaco le 2 novembre 2004, F°/Bd 27V, case 2, et le 16 décembre 2004, M.Pierre GUERRAZ, associé commanditaire a cédé les ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2004, enregistré à Monaco le 2 novembre 2004, F°/Bd 27V, case 2, et le 16 décembre 2004, M.Pierre GUERRAZ, associé commanditaire a cédé les ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1184 du 18 décembre 2018 autorisant des virements de crédits.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 72 ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux Lois de budget ;
Vu la loi n° 1.460 du 22 décembre 2017 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
30 000
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
CH 71 - D.A.S.O. - FOYER DE L'ENFANCE
none ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-250 du 14 mai 2008 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... 9 ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-436 du 20 juillet 2012 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de
certains avantages ou éléments de rémunération
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
novembre 1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ... novembre 1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ... Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-595 du 27 octobre 2011 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2010-2011
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
la Compagnie The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ... Ministère d'Etat ... The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. U TAPU »
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
81 V, Case 3, et du 22 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 23 décembre 2015, Folio Bd 69 R, Case 2, déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 30 mars 2016 ... 81 V, Case 3, et du 22 décembre 2015, enregistré à Monaco, le 23 décembre 2015, Folio Bd 69 R, Case 2, déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, le 30 mars 2016 ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 78ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 13ème Rallye Monte-Carlo Historique
’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 11 janvier, à 06 heures au vendredi 5 février ... ’arrêté municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 11 janvier, à 06 heures au vendredi 5 février ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire, tél. 93.30.22.15,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ... devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au propriétaire, tél. 93.30.22.15,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-449 du 8 août 2008 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route
, tricycles et quadricycles après réception à titre isolé
22,00 €
- Contre visite de véhicules d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et de wagonnets de transport en ... , tricycles et quadricycles après réception à titre isolé
22,00 €
- Contre visite de véhicules d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes et de wagonnets de transport en ...