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Journal n°0400 du 11 février 1866
-Gérant. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivée.: du 3 au 9 février 1866. NICE. h. V. Courrier Corse, français, c. Ricci, m. d. ID. b. Empy ré, id. c. Pegazzano, id. ID. b. St-Cristophe, id. e. Porcelle, id. ID ...
Journal n°0196 du 9 mars 1862
! sans cette impruden-ce, qui se fut jamais douté qu'il avait des ta-ches. Voulez-vous vivre en paix ? ne dites du bien de personne. Entreprendre de louer quelqu'un, c'est s'exposer à mécontenter tout le ...
Journal n°8624 du 6 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État.
coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, signée à Paris le 8 novembre 2005 ; Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée ; Vu la ... 'application de l'article 21, à l'exception de son chiffre 3, et de l'article 22, le recrutement des agents contractuels appelés à occuper un des emplois supérieurs prévus à l'article 4 de la loi n° 975 du 12 ... Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État. ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
MODIFICATIONS STATUTAIRES Société en Commandite Simple Dénommée «MEDICA et Cie» Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juillet 2010, il a été constaté suite à la convention établie suivant acte sous seings privés en date à Monaco ... Aux termes d’un acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 22 juillet 2010, il a été constaté suite à la convention établie suivant acte sous seings privés en date à Monaco ...
Journal n°3350 du 21 mars 1922
invitées à prendre connaissance du •dossier e,t à. soumettre, au:Secrétariat de la Mairie, leurs obser'v'ations et réclamations. Monaco,' le 18 mars 19:22. Le Maire : ALEX. -M . ÉCHOS & NOTIVE LLES ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 23 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
cette nationalité ; qu’il résulte notamment des articles 3-1 à 3-4 de la loi du 12 juillet 1975, issus de l’article 3 de la loi attaquée, que les emplois permanents de l’État sont occupés par des ... nationalité ; qu'il résulte notamment des articles 3-1 à 3-4 de la loi du 12 juillet 1975, issus de l'article 3 de la loi attaquée, que les emplois permanents de l'État sont occupés par des fonctionnaires ; qu ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 23 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023 ...
Journal n°3531 du 10 septembre 1925
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. VARIÉTÉS Eu lisant la correspondance du Due de Valentinois. L'expédition de 1719 contre l ...
Journal n°1880 du 14 août 1894
établissement et d'exploitation du système sont en général fort élevées. Un four crématoire, de 12 à 14 chambres d'incinération, coûte environ 250,000 francs, la main-d'oeuvre et le combustible de 0 fr. 80 à 3 ...
Journal n°2459 du 22 août 1905
escapade fut, je crois, suivie d'un retour à la maison paternelle. L'employé de magasin n'était rien moins que docile. Le chanteur perçait trop. C'est alors que le successeur du père Gambetta, à son épicerie ...
Journal n°3958 du 21 septembre 1933
Professionnel de construction du bâtiment, bois, pierre, métaux, mécanique, relevé géométral. La première e,einaine, sera réservée à l'inscription les lundi, mercredi et vendredi, de 20 à 22 heures. L ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 28 juin 2022 - Lecture du 12 juillet 2022
dans le secteur réservé défini à l’article 12.1 A de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ; 23. Considérant, d’une part, qu’il résulte des dispositions de la loi du 28 décembre ... dans le secteur réservé défini à l'article 12.1 A de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ; 23\. Considérant, d'une part, qu'il résulte des dispositions de la loi du 28 décembre ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 28 juin 2022 - Lecture du 12 juillet 2022 ...
Journal n°0560 du 16 mars 1869
printanière. Le succès a été fort vif et l'administration du Cercle a engagé les Pupazzi pour une seconde représentation qui sera donnée le 19, c'est-à-dire vendredi prochain. L'auteur a écrit un nouveau ...
Journal n°8576 du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-50 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ».
 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...  novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2022-50 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ». ...
Journal n°8411 du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers.
le mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h. § 3. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés. Du premier ... mois de juillet, les travaux de la phase 1 ne pourront être effectués que de 9 h à 18 h. § 3\. Du 24 décembre au 1er janvier inclus, seuls les travaux des phases 2 et 3 sont autorisés. Du premier lundi ... Arrêté Ministériel n° 2018-1116 du 3 décembre 2018 relatif à l'encadrement des chantiers. ...
Journal n°6203 du 13 août 1976
Prince par S.E.M. k Président de la République française, à l'occasion du 14 juillef (11,690). Réponse au message de félicitations et de voeux adressé par S.A.S. le Prince à S.E.M. le Président de la ...
Journal n°0435 du 14 octobre 1866
à gré pour les autres insertions Trois Mois 3 Id. Pour l'ÉTtimsnen les frais de poste en SUS. :••^•••^^•^••••••^•••IT. Les abonnements comptent dit 1'r et du ...
Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Délibération n° 2018-175 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion d'un registre des bénéficiaires effectifs des sociétés commerciales, groupements d'intérêt économique et sociétés civiles de droit monégasque » exploité par la Direction de l'Expansion Économique, présenté par le Ministre d'État.
fin de la relation d'affaires. Elle note également que, conformément à l'article 60 de l'Ordonnance Souveraine n° 7.065 du 26 juillet 2018, « en application de l'article 22 de la loi n° 1.362 du 3 août ... 'Ordonnance Souveraine n° 7.065 du 26 juillet 2018, « en application de l'article 22 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, les informations relatives au bénéficiaire effectif mentionné à l'article 22 de ... Délibération n° 2018-175 du 21 novembre 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°0332 du 23 octobre 1864
'abonne. pour la France, à Paris , à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, e chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. imp. et duce. du Comptoir général des compositeurs rue du f. Poissonnière. f0 A Nice ...
Journal n°7947 du 15 janvier 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22 ...
Journal n°1777 du 23 août 1892
centigrade à Buda-Pesth, et, comme moyenne de juillet, 17° 9 à Londres et 22° 3 à Buda-Pesth, c'est-à-dire que dans la ,première localité, les hivers sont moins froids et 1€s étés moins chauds, la mer dont l ...
Journal n°2259 du 22 octobre 1901
'accomplir, se déshonore. Mais, si c'est là aujourd'hui l'opinion unanime du monde civilisé, les mêmes idées n'ont pas toujours régné ! On sait quelle a été autrefois la férocité des moeurs des-riverains à l ...
Journal n°4332 du 31 octobre 1940
'inspiration du compositeur. « Le Roi — écrit de nouveau le poète à son ami (toujours de Fontainebleau, le 3 octobre 1694) — a entendu chanter les deux autres cantiques et a été fort content de M. Moreau, à qui ...
Journal n°3247 du 4 mai 1920
1888, à Bonnes (Ver), ewployé d'hôtel, ayant demeuré •à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence conity,s, a été cité à comparaitre personnellement le mardi 22 juin 1920, à 9 heures du matin ...
Journal n°0548 du 20 décembre 1868
8 58 12 59 3 49 9 06 1 07 3 57 9 18 1 19 4 09 7 30 iK départ 401x. du matin — départ 1 h. du soir 3. — 4 11. 1/2 du soir — — 7 h. — Oreli DO LOUVRE Cet hôtel entièrement remis et meublé à ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-197 du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8251 du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-674 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen
’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ... ’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le ...
Journal n°2968 du 2 février 1915
, huissier à Monaco, du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de W Blanchy ...
Journal n°2917 du 10 février 1914
audience du 3 février 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : V. R.-J.-B., mécanicien, né le 15 mai 1893, à (C (( 031 JOURNAL DE MONACO 3 Lison (Calvados ...
Journal n°3266 du 7 septembre 1920
Eau Matières azotées Morue 51 82 16 0,35 Hareng. 39 75 17 5,3 Maquereau 36 70 19 8,7 Sardine 20 73 22 2,3 Si on prend un boeuf entier, on constate 60 p. 0/ d'os, 15 à 20 p. °/ ...
Journal n°3361 du 30 mai 1922
- 3e - 5e - Seconde. 9e - B pr entrer en I re B (Latin-Langues vivantes). C — re C (Latin-Sciences). D — I re D iSciences-Langues vivantes CONDITIONS D'AGE. Pour ètre admis à subir les ...

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