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Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Avis de vacance d’emploi n° 2008-114 d’un poste d’Educatrice de Jeunes Enfants à la crèche de l’Escorial au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Educatrice de Jeunes Enfants à la crèche de l’Escorial est vacant au Service d’Actions Sociales et de Loisirs.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulair...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulair...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Avis de vacance d’emploi n° 2008-115 d’un poste de Coursier au Secrétariat Général
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Coursier est vacant au Secrétariat Général.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du permis de conduire catégorie B ;
- avoir une bonne prés...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du permis de conduire catégorie B ;
- avoir une bonne prés...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
DECISION - Audience du 17 novembre 2008 - Lecture du 1er décembre 2008
Recours en annulation de l’ordonnance souveraine n° 1183 du 29 juin 2007, publiée au Journal de Monaco du 6 juillet 2007, modifiant l’ordonnance souveraine n° 15630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.867 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur d’anglais dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n°975 du 12 juil...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 28 novembre 2008, enregistré, le nommé :
- D. D.-T. E., né le 3 mars 1955 à Monaco (98) de D. M. et de D.-T. J. de nationalité française, demeurant : “Le Millefiori”, 1, rue des Genêts, 98000 Monaco sans domicile ni...
- D. D.-T. E., né le 3 mars 1955 à Monaco (98) de D. M. et de D.-T. J. de nationalité française, demeurant : “Le Millefiori”, 1, rue des Genêts, 98000 Monaco sans domicile ni...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.868 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de mathématiques dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n°975 du...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2008, enregistré, le nommé :
- D. A., né le 13 juillet 1971 à Varsovie (Pologne), de nationalité polonaise, ayant demeuré c/o P. V. F. I. «Le Sardanapale», 2, avenue des Citronniers, 98000 Monaco et actue...
- D. A., né le 13 juillet 1971 à Varsovie (Pologne), de nationalité polonaise, ayant demeuré c/o P. V. F. I. «Le Sardanapale», 2, avenue des Citronniers, 98000 Monaco et actue...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.869 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de sciences physiques dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n°975 du...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2008, enregistré, le nommé :
- D. A., né le 13 juillet 1971 à Varsovie (Pologne), de nationalité polonaise, ayant demeuré c/o P. V. F. I. «Le Sardanapale», 2, avenue des Citronniers, 98000 Monaco et actue...
- D. A., né le 13 juillet 1971 à Varsovie (Pologne), de nationalité polonaise, ayant demeuré c/o P. V. F. I. «Le Sardanapale», 2, avenue des Citronniers, 98000 Monaco et actue...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 novembre 2008, enregistré, le nommé :
- K. I., né le 26 décembre 1973 à TRENCIN (Slovaquie), de nationalité slovaque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
- K. I., né le 26 décembre 1973 à TRENCIN (Slovaquie), de nationalité slovaque, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.970 du 26 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 478 du 5 avril 2006 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le Titre VIII de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 478 du 5 avril 2006 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’articl...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.971 du 27 novembre 2008 portant nomination du Consul Honoraire de la Principauté à Vancouver (Canada)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 19...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 novembre 2008, enregistré, le nommé :
- M. H., né le 30 septembre 1946 à Dorfen (Allemagne), de P. et de S. M. H., de nationalité allemande, ayant demeuré 14, quai Antoine 1er, 98000 Monaco et actuellement sans dom...
- M. H., né le 30 septembre 1946 à Dorfen (Allemagne), de P. et de S. M. H., de nationalité allemande, ayant demeuré 14, quai Antoine 1er, 98000 Monaco et actuellement sans dom...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 17 novembre 2008, enregistré, le nommé :
- M. H., né le 30 septembre 1946 à Dorfen (Allemagne), de P. et de S. M. H., de nationalité allemande, ayant demeuré 14, quai Antoine 1er, 98000 Monaco et actuellement sans dom...
- M. H., né le 30 septembre 1946 à Dorfen (Allemagne), de P. et de S. M. H., de nationalité allemande, ayant demeuré 14, quai Antoine 1er, 98000 Monaco et actuellement sans dom...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.972 du 27 novembre 2008 portant nomination du Consul Honoraire de la Principauté à Saint-Marin
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 19...