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Journal n°0237 du 21 décembre 1862
-ouest jusqu'à l'extrémité tournante de la dite promenade. Il mesure 9.5 mètres de façade, 5 mè-tres 50 centimètres au tournant 22 métres sur la rue pro-jetée et 18 mètres 50 centimètres de profondeur à la li ...
Journal n°3689 du 13 septembre 1928
2 2 5 SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. N° 3.689. Le Numéro 10 centimes. JEUDI 13 SEPTEMBRE 1928-: 1111111f A, Id a*. JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.608 du 11 décembre 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
DISCIPLINAIRES Art. 43. Les sanctions disciplinaires applicables aux praticiens mentionnés aux Titres premier à III sont : 1°)L’avertissement ; 2°)Le blâme ; 3°)Lorsque le praticien concerné relève des ... 9 ... DISCIPLINAIRES Art. 43. Les sanctions disciplinaires applicables aux praticiens mentionnés aux Titres premier à III sont : 1°)L’avertissement ; 2°)Le blâme ; 3°)Lorsque le praticien concerné relève des ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2022.
1er avril – 8 avril Pharmacie CENTRALE 1, place d’Armes 8 avril – 15 avril Pharmacie de L’ESTORIL 31, avenue Princesse Grace 15 avril – 22 avril Pharmacie BUGHIN 26, boulevard ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt; height:3.0pt'> Pharmacie de L'ESTORIL 31, avenue Princesse Grace padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt;height:3.0pt'> 15 avril – 22 avril ...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7700 du 22 avril 2005
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ... période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ...
Journal n°3264 du 24 août 1920
venir qui pourraient être institués dans la Principauté sur les opérations de Banque. ART. 3. — Elle a pour objet, notamment : A) Toutes opérations de banque, de change et de ser- vices financiers ...
Journal n°1280 du 6 février 1883
ABONNRMENTS 12 Francs Id. Trois Mois 9 id. Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3 Slonaeo le 6 Février 1S83 Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°5398 du 20 mars 1961
diagnostic courant) V x 3 ART. 21. • Disposition commune aux consultations et aux visites Les dispositions des articles 22 à 26 ne se cumulent pas; la cotation la plus favorable Prévue par lesdits ...
Journal n°3668 du 19 avril 1928
'arrière. ART. 9. a. La présente Convention sera ratifiée et le dépôt des ratifications aura lieu le 1" octobre, 1926. b. Les ratifications seront déposées dans les archives de la République Française. C ...
Journal n°7730 du 18 novembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico. le 22 novembre, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ... Religieuse à Monaco, XVIIe et XVIIIe siècles " par Claude Passet, organisée par l'Espace Culturel Fra Angelico. le 22 novembre, à 20 h 30, Les Mardis du Cinéma - projection cinématographique " Dodes ...
Journal n°2920 du 3 mars 1914
de Mer de Monaco à la Société Foncière de Monte Carlo et de la Riviera, conformément à l'article 26 1 1 de la Convention du 22 mars 1913, approuvée Par Ordonnance Souveraine en date du 23 par ...
Journal n°0393 du 24 décembre 1865
12 s 14 id. id. 22 A 9 A 12 » lin i id. id. 23 s 9 › 12 s 13 » id. id. I BAINS D. MER D. MONACO SAISON D'HIVER 1865-66. GRAND ÉTABLISSEMENT HYDROTHÉRAPIQUE, à l'eau de mer et à l'eau douce ...
Journal n°7831 du 26 octobre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion. Monaco, le 26 octobre 2007. OFFRE DE LOCATION D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ... publication de la présente insertion. Monaco, le 26 octobre 2007. OFFRE DE LOCATION D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ...
Journal n°0232 du 16 novembre 1862
, c, Palmaro H., id. id. b. V. des Anges, c. Palmaro A. id. id. b. v. Castor, c. Julien, Départs du 8 au 14 9bre 1862.NICE. b. Conception, c. c. Gazia, charbon m. d. NICE. b. Coception, c ...
Journal n°2984 du 25 mai 1915
à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de M° Blanchy ...
Journal n°7651 du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-239 du 6 mai 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'al-Takfir et d'al-Hijra). 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite ... 'al-Takfir et d'al-Hijra). 3) AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal (Arabie saoudite) ; ressortissant de l'Arabie saoudite ...
Journal n°2919 du 24 février 1914
lieu le mardi 3 mars prochain. TRAVAUX DE CONSTRUCTION de la Caserne des Sapeurs-Pompiers Adjudication en cinq lots, à la Mairie de Monaco, le jeudi 26 février 1914, à lo h. du matin ...
Journal n°2906 du 25 novembre 1913
). TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans ses audiences des 18 et 20 novembre 1913, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations ci-après : Opposition à un jugement correctionnel du 26 2 7 3 JOURNAL DE ...
Journal n°0579 du 27 juillet 1869
. A 9 h. 3/4 du matin, toutes les personnes invitées à la cérémonie étaient réunies à l'hôtel du gouvernement, oil la milice et les pompiers avaient été également convoqués. Les troupes s'étant rangées ...
Journal n°8472 du 7 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.900 du 23 janvier 2020 approuvant la Convention relative à la Concession de la Gare de Monaco-Monte Carlo entre l'État de Monaco et Hubs & Connexions PM et ses annexes et la Convention relative à la Concession de la Traversée ferroviaire entre l'État de Monaco et SNCF Réseau et ses annexes, signées le 3 décembre 2019.
Convention relative à la Concession de la Gare de Monaco- Monte Carlo - État de Monaco et HUBS & CONNEXIONS PM Annexe Réglementation 136 JO 8.472_CONCESSION DE LA GARE MONTE-CARLO.pdf 0 0 ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... la Convention relative à la Concession de la Traversée ferroviaire entre l'État de Monaco et SNCF Réseau et ses annexes, signées le 3 décembre 2019. ...
Journal n°4045 du 23 mai 1935
DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Mônaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°4831 du 8 mai 1950
abonnements partent du 1" de chaque mots Place de la Vidtation INSERTIONS LÉGALES e 80 freinee la ligne Teleolat t 02149 i3 0 IVI IVI A I RE emme^^^^.• MAISON' sotiveRAniti Service Punèbre à la ...
Journal n°1518 du 6 septembre 1887
,Annonces . Réclames INSERTIONS : . . 25 Cent. la ligue 50 On s'abonne, pour la France, à Paria; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chus M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°4309 du 23 mai 1940
Direction de la Sûreté Publique, avenue de Monte-Carlo. devront s'y présenter à nouveau. sans leur véhicule, avant le 21 mai 1940, de 9 heures à 12 heures et de 14 b. 30 à 18 h. 30. Les bureaux de la Sûreté ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-119 du 23 février 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ... figurant, pour cette mention, dans les archives " Investissements étrangers " du Trésor turc. (3) La mention "Youssef Abdaoui (alias a) Abu Abdullah, b) Abdellah, c) Abdullah). Adresse : a) via Romagnosi ...
Journal n°2597 du 14 avril 1908
générales de vos luttes pacifiques comme elle le fit, il y a un an, pour sa soeur l'automobile, et c'est là, Messieurs, encore une preuve de l'intérêt que le monde entier prend à ces concours. Nous espérons ...
Journal n°7723 du 30 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-074 du 21 septembre 2005 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ... 'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ; Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ...
Journal n°2702 du 22 mars 1910
non insérés seront rendus. INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. Al3ONNEMENTS ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-185 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... 9 ... personnes suivantes sont ajoutées à l'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé, sous la section A « Personnes » : style='margin-left:1.4pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:3 ... de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie. ...

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Version 2018.11.07.14