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Journal n°7863
du 6 juin 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2008, à la Direction de l'Education Nationale ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Avis destiné aux commerçants désirant louer un stand de vente alimentaire (non équipé) ou occuper un emplacement pour installer une boutique alimentaire, à l'occasion des animations pour les fêtes de fin d'année (30 novembre 2007 - 6 janvier 2008)
La Mairie rappelle qu'à l'occasion des animations pour les fêtes de fin d'année, qui se dérouleront du 30 novembre 2007 au 6 janvier 2008, un Village de Noël destiné aux commerçants sera installé sur ... La Mairie rappelle qu'à l'occasion des animations pour les fêtes de fin d'année, qui se dérouleront du 30 novembre 2007 au 6 janvier 2008, un Village de Noël destiné aux commerçants sera installé sur ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Avis de recrutement d’un Chef de Projet
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Projet pour une durée de trois années, la période d’essai étant de six mois.
L ... La Commission de Contrôle des Informations Nominatives fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Projet pour une durée de trois années, la période d’essai étant de six mois.
L ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2010, à la Direction de l’Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2010, à la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
Délibération n° 2010-05 du 26 février 2010 portant sur la demande d’avis de mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des Abonnements «Service de Téléphonie Mobile»», dénommé «Infranet Téléphonie Mobile», de la S.A.M. Monaco Télécom
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Décision du 18 juillet 2011 de la Compagnie des Autobus de Monaco (CAM) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Participation à la billettique interopérable des Alpes- Maritimes»
La Compagnie des Autobus de Monaco,
- Vu la loi n°1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- Vu l’ordonnance souveraine ... La Compagnie des Autobus de Monaco,
- Vu la loi n°1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale ... Les étudiants désirant obtenir leur admission à la «Fondation de Monaco» à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le ler juillet 2011, à la Direction de l’Education Nationale ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ... plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ... plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ... plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Décision en date du 12 décembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des identités et des coordonnées des personnes en relation avec le CHPG»
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Délibération n° 2013-114 du 16 septembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des notes de frais des collaborateurs de MT et MTI » présentée par MONACO TELECOM SAM.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...