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Journal n°3261 du 3 août 1920
du Roi à Gand étaient eux-mêmes dans la gêne. C'est ainsi que l'abbé Louis et M. Beugnot faisaient ménage commun, par économie. Une tasse dé lait constituait leur déjeuner, et un verre d'eau sucrée ...
Journal n°5345 du 14 mars 1960
'état-civil; — El né le 16/9/1929 de 'nationalité grecque, demeurant à Athènes, condamné à 6 jours de Prison et 24 NF d'amende (uvee sursis) pour grivèlerie; - G.C. né le 11/3/004, de natio:tain française ...
Journal n°7158 du 2 décembre 1994
'intérêt économique (p. 1381). Ordonnance Souveraine n° 11.399 du 21 novembre 1994 modifiant l'article 7 de l'ordonnance ,souveraine n° 3,251 du 12 octobre 1964 portant application de la loi n° 760 du 26 mai 1964 sur ...
Journal n°3173 du 7 janvier 1919
Nice et du Littoral. Erratum. Arrété ministériel réglant le mode de perception de la sur les boissons. CONSEIL NATIONAL : tt;;upte rendu de la séance du 3o novembre 1818. K' c.:110s N ou vE!.1 ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
, susvisé, est abrogé. Vendredi 26 août 2016 JOURNAL DE MONACO 2067 Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°6515 du 6 août 1982
'entend des produits repris au tableau 13 de l'article 265 du Code des Douanes français sous le numéro du tarif douanier 27-10 C.I.c., indice d'identification 19 ». V. — Les dispositions des 1 à III ...
Journal n°5690 du 14 octobre 1966
(avocats stagiaires) du tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913, tel que modifié par l'Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 12 juillet 1963. ART. 3. Le Procureur Général près la ...
Journal n°2488 du 13 mars 1906
8 sur 9, troisième. Les autres poules ont été gagnées par MM. Brasseur, A. Luro, Alex, Blake. Mercredi 14 mars. — Prix des Roses (hand.), 3,000 fr. Vendredi 16 mars. — Prix des Résédas (hand.), 1 ...
Journal n°7875 du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane, 2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2. Loyer : 3.000 euros Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°2151 du 26 septembre 1899
gré S'adresseequ Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine du 20 septembre 1899, S. A. S. le Prince Louis, Lieutenant d'Etat-Major, a été promu au grade de Capitaine ...
Journal n°2284 du 15 avril 1902
REYMOND. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 6 au J3 Avril 1902 NICE, cutter Isabelle, fr., c. Roudin, vin. — yacht à, vap. Clementina, angl., c. Jones, sur lest. — b. Deux-Frères, fr., c ...
Journal n°5761 du 23 février 1968
'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du code pénal. ART. 67. La même peine sera appliquée -.à tout individu qui, chargé par un électeur d'écrire son suffrage, 162 JOURNAL, DE MONACO Vendredi 23 ...
Journal n°2992 [= 20/07/1915] du 21 juillet 1915
22 juin 1915. Quatre Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 35.401, 35.595, 37.521, 37.522. Exploit de M." Blanchy, huissier à Monaco, du 26 ...
Journal n°3772 du 20 mars 1930
'article 3 de l'Arrête. dè S. Etc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté dé Monaco:du 4 mars 1930. Aux termes d'un 'aéré reçu en brevet per Me Auguste Settirtio, notai re à Mno a én, le 22 février ...
Journal n°2281 du 25 mars 1902
.175 10.510 10.480 12.262 24.520 4.295 10.318 17.197 26.049 -- 21.941 25.509 20.563 469 16.386 -- 24.251 15.023 16.245 3.415 8.134 22.271 9.078 18.924 26.131 17.479 9.293 8.725 17.256 22.389 2 ...

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Version 2018.11.07.14