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Journal n°7679 du 26 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
van Tiel, (Du menuet à la breackdance) THEATRE DES VARIETES le 26 novembre, à 20 h 30, Concert de musique électroacoustique par le Studio de Phébès. le 27 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h ... van Tiel, (Du menuet à la breackdance) THEATRE DES VARIETES le 26 novembre, à 20 h 30, Concert de musique électroacoustique par le Studio de Phébès. le 27 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Audiovisuelles de Monaco. le 3 mars, à 20 h 30, Concert en faveur d’Haïti organisé par les Associations Monaco Jazz Chorus et Artistes en mouvement. le 10 mars, à 20 h 30, A l’occasion du bicentenaire de ... Audiovisuelles de Monaco. le 3 mars, à 20 h 30, Concert en faveur d’Haïti organisé par les Associations Monaco Jazz Chorus et Artistes en mouvement. le 10 mars, à 20 h 30, A l’occasion du bicentenaire de ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-80 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 86ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 21ème Rallye Monte-Carlo Historique.
véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le ... véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai ...
Journal n°7357 du 25 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante EXPOSITIONS QUAI ANTOINE 1ER jusqu ... présentation d'un show avec les Splendid Girls et le Folie Russe Big Band PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante EXPOSITIONS QUAI ANTOINE 1ER jusqu ...
Journal n°5807 du 10 janvier 1969
'article 3 de l'Ordonnance n° 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22). Ordonnance Souveraine n° 4.199 du 3 janvier 1969 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lourenço Marques (Mozanibique)( p ...
Journal n°2560 du 30 juillet 1907
plus heureuse en faisant votre âme meilleure, pour devenir plus dignes de ce don précieux qu'est la vie et de la tâche supérieure qui vous incombe à titre d'hommes, c'est-à-dire à titre de créatures sup6 ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
Modification aux statuts - S.C.S. SICLI HOLDING SAS & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros Siège social : 9, Crovetto Frères - Monaco
Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ... Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace.
. Ces praticiens intervenant en secteur public peuvent, après avis du Conseil de l'Ordre des Médecins, être autorisés à exercer en secteur libéral si leur statut d'origine le leur permet.   Art. 3. Leur ... être inférieur à celui fixé par l'article 3 de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace. TITRE 2 ...
Journal n°2618 du 8 septembre 1908
escales sur la côte nord de l'Espagne, la Princesse-Alice est allée au Havre d'où elle repartait quelques jours plus tard pour là Norvège. Son Altesse Sérénissime est arrivée le 26 Août à Trondjem et Elle ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ... trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ...
Journal n°2458 du 15 août 1905
pouvait être périlleuse ; il était d'autre part exposé, du côté de la mer, à quelqu'arrivée subite de galères espagnoles. Pour parer à ce danger, le prince avait demandé au comte d'Alais d'envoyer, s ...
Journal n°7749 du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-185 du 24 mars 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
; - le jeudi 25 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; - le vendredi 26 mai 2006, de 7 h 00 à 13 h 30 ; - le samedi 27 mai 2006, de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; - le dimanche 28 ... ; - le jeudi 25 mai 2006, de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; - le vendredi 26 mai 2006, de 7 h 00 à 13 h 30 ; - le samedi 27 mai 2006, de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ; - le dimanche 28 ...
Journal n°7999 du 14 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
’artifice. Le 27 janvier, à 9 h 45, Cathédrale de Monaco : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d ... ’artifice. Le 27 janvier, à 9 h 45, Cathédrale de Monaco : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d ...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
. A 19 h, Eglise Sainte-Dévote : Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’Embrasement de la Barque Symbolique sur le Parvis de l’Eglise Sainte-Dévote. A 19 h 45, Feu d’artifice. Le 27 janvier, à 9 ... . A 19 h, Eglise Sainte-Dévote : Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’Embrasement de la Barque Symbolique sur le Parvis de l’Eglise Sainte-Dévote. A 19 h 45, Feu d’artifice. Le 27 janvier, à 9 ...
Journal n°7464 du 13 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 14 au 22 octobre, 12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ... " PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. ESPACE FONTVIEILLE du 14 au 22 octobre, 12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ...
Journal n°8613 du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
tarifs 2022 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ; Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2022 ; Arrêtons : Article Premier. À compter du 1er janvier ... ;height:3.0pt'> Réseaux : LUX A – B – CD – E – F – G (format 120 x 176 / 10 affiches) border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 1.753,50 € TARIFS Hors Taxes Grand Prix et Monaco Yacht ...
Journal n°7980 du 3 septembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Diana. Galerie Maison d’Art Du 10 septembre au 15 octobre, de 9 h à 13 h 30 et de 15 h à 18 h 30, Exposition de peintures sur le thème «Meanings and symbols» de Théodore Manolides. Auditorium ... Diana. Galerie Maison d’Art Du 10 septembre au 15 octobre, de 9 h à 13 h 30 et de 15 h à 18 h 30, Exposition de peintures sur le thème «Meanings and symbols» de Théodore Manolides. Auditorium ...
Journal n°7969 du 18 juin 2010
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2010
, avenue Hector Otto 20 août - 27 août Pharmacie de la Costa - 26, avenue de la Costa 27 août - 3 septembre Pharmacie Centrale - 1, place d’Armes 3 septembre - 10 septembre Pharmacie de l’Estoril - 31 ... , avenue Hector Otto 20 août - 27 août Pharmacie de la Costa - 26, avenue de la Costa 27 août - 3 septembre Pharmacie Centrale - 1, place d’Armes 3 septembre - 10 septembre Pharmacie de l’Estoril - 31 ...
Journal n°7982 du 17 septembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
programme : Mendelssohn et Mahler. Le 3 octobre, à 18 h, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction d’Emmanuel Krivine avec Lars Vogt, piano. Au programme : Liszt ... programme : Mendelssohn et Mahler. Le 3 octobre, à 18 h, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction d’Emmanuel Krivine avec Lars Vogt, piano. Au programme : Liszt ...
Journal n°7467 du 3 novembre 2000
ANNEE JUDICIAIRE 2000-2001- Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2000
, d'évidence, nous concerne tous : il s'agit de la protection juridique des données informatiques à caractère personnel. Indépendamment de l'intérêt que ce thème présente pour tout un chacun, c ... , d'évidence, nous concerne tous : il s'agit de la protection juridique des données informatiques à caractère personnel. Indépendamment de l'intérêt que ce thème présente pour tout un chacun, c ...
Journal n°8300 du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3621 en date du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs 2017 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
+ publicité de tiers 210,00 € Réseaux : LUX A - B - C - D - E - F (format 120 x 176 / 10 affiches) 1.550,00 € Réseaux : Principauté 1 - Monte Carlo 1 & 2 (format 400 x 300 / 8 affiches) 3 ... domaine public (par jour) Art. 2. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2015-3202 en date du 6 octobre 2015 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2017. Art. 3. Le Receveur Municipal et ...
Journal n°2455 du 25 juillet 1905
. Dans la section des membres libres, c'est le docteur Paul Richer, qui a été élu en remplacement de M. de Rothschild, par 22 voix au cinquième tour de scrutin contre 13, à M. Bellaigue ; 6, à M. Jules ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
Médecin Le 12 mai, à 17 h, Championnat de basket Jeep ÉLITE : Monaco – Boulazac. Principauté de Monaco Le 11 mai, 3ème Monaco E-Prix, organisé par l'Automobile Club de Monaco. Du 23 au 26 mai, Séances d ... 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin Exotique en fête », animations ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco Le ...
Journal n°8250 du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-658 du 29 octobre 2015 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés et le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2015-2016.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Journal n°3921 du 19 janvier 1933
dernières fouillés de ROme. Le Tribunal Criminel, dans son audience du 9 janvier 1933, a condamné S. C.-J.-L., huissier, né à Nice (Alpes-Maritimes), le 22 février 1888, demeurant à Monaco, . à un an de ...
Journal n°7743 du 17 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-014 du 8 février 2006 portant fixation des tarifs 2006 de l'Affichage et Publicité gérés par la Commune.
.100,00 € BOULEVARD D'ITALIE Abribus vers Monaco 150x240 (LC04) 7.500,00 € A coté de la Banque vers Menton 400x300 (LC05) 22.400,00 € A coté de la Banque vers Monaco 500x240 (LC06) 22.400,00 € BOULEVARD ... .100,00 € BOULEVARD D'ITALIE Abribus vers Monaco 150x240 (LC04) 7.500,00 € A coté de la Banque vers Menton 400x300 (LC05) 22.400,00 € A coté de la Banque vers Monaco 500x240 (LC06) 22.400,00 € BOULEVARD ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
La Semaine en Principauté
'un Testament à l'autre ». Le 27 mars, de 20 h à 22 h, Conférence du Père Samuel Rouvillois, délégué épiscopal à la culture pour le diocèse d'Avignon dans le cadre du cycle d'Art religieux « Art et Sagesse ». Le ... , docteur en Théologie biblique dans le cadre du cycle de formation « Au fil de la Bible : d'un Testament à l'autre ». Le 27 mars, de 20 h à 22 h, Conférence du Père Samuel Rouvillois, délégué épiscopal à la ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Soeur Marie. le 26 septembre, à 19 h, Vernissage GALERIE MARLBOROUGH (QUAI ANTOINE 1ER) jusqu'au 30 septembre, Exposition inaugurale d'artistes américanos ou hispaniques. JARDINS DU ... Soeur Marie. le 26 septembre, à 19 h, Vernissage GALERIE MARLBOROUGH (QUAI ANTOINE 1ER) jusqu'au 30 septembre, Exposition inaugurale d'artistes américanos ou hispaniques. JARDINS DU ...
Journal n°3771 du 13 mars 1930
-public ,habituel de la Société de Conférences où son Père, Qpid Falgairolle, le regretté Procureur Général a-la Cour d'Appel de ionaço, a laissé de, vivaces et profonds souvenirs.. OUa:écouté aveç,pial:siret,c ...
Journal n°2608 du 30 juin 1908
Publics. ART. 3. — Il sera placé à chaque extrémité des voies et sections de voies sur lesquelles la circulation sera interdite un barrage accompagné d'un écriteau portant la mention « circulation ...
Journal n°2355 du 25 août 1903
, né en 1634, mort en 1695, avait succédé le 16 septembre 1679 à Charles Henri de Metternich Winnebourg. (3) Caub. (4) Bacharat. Il y a ici interversion dans le journal : c'est avant d'arriver à Caub ...
Journal n°8402 du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-916 du 28 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
. Ancien vice-président et membre actuel de la commission des affaires étrangères de la Douma d’État de la Fédération de Russie. 22. Dmitry Olegovich Rogozin Date de naissance : 21.12.1963 Né à ... '> Andrei Aleksandrovich Klishas none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> Date de naissance : 9.11.1972 Né à : Sverdlovsk none ...
Journal n°1663 du 17 juin 1890
suivant de la séance de l'Académie des Sciences du 9juin 1890 : M. le général Menabrea, ambassadeur d'Italie, assiste à la séance. Nous remarquons , au banc des savants étrangers, S. A. S. le Prince de ...
Journal n°3768 du 26 février 1930
des yeux. L'orchestre, sous la direction de M. Steiman, mérita tous les éloges.' A. C.. FESTIVAL BERLIOZ-LISZT En un Festival, qui attira en foule d'enthousiastes auditeurs, on exécuta un ...
Journal n°4958 du 13 octobre 1952
5.035 299 3 3.087 181 3.610 209 4.655 266 - VOITURES PARTICULIERES rirres pz Luxa - Emplacements réservés. SÉRIE A SÉRIE 13 SÉRIE C ci 8 à El () tri , (.i d (.•^ Ei • d 43 •J • e 8 d gt t1 ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre à 20 h 30, et le 27 décembre, à 16 h, "La Belle" d'après l'oeuvre originale de Perrault, par les Ballets de Monte-Carlo. Chorégraphie de Jean-Christophe Maillot. le 22 décembre, à 17 h, 1 ... décembre à 20 h 30, et le 27 décembre, à 16 h, "La Belle" d'après l'oeuvre originale de Perrault, par les Ballets de Monte-Carlo. Chorégraphie de Jean-Christophe Maillot. le 22 décembre, à 17 h, 1 ...
Journal n°3151 du 6 août 1918
. DIRECTION et RÉDACTION : • au Ministère d'3tat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...
Journal n°2505 du 10 juillet 1906
Lorrain était poète... Certains petits fabliaux sont de purs chefs-d'oeuvre qui vivront à côté des Emaux et Camées, de Théophile Gautier, et des odelettes de Banville. On fête le retour de Sarah Bernhardt ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
des fonds, effets ou valeurs déposés selon les modalités fixées par ordonnance souveraine, dans les conditions précisées à la section II. 3° - justifier de la souscription d'un contrat d ... . 3° - justifier de la souscription d'un contrat d'assurance contre les conséquences pécuniaires de leur responsabilité civile professionnelle, dans les conditions fixées à la section III, 4 ... Loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce. ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
française, gérant de société, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'appel de Monaco, le lundi 22 mars 2021 à 9 heures 30, sous la prévention ... Marie‑Madeleine, de nationalité française, gérant de société, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'appel de Monaco, le lundi 22 mars ... Citations à comparaître ...
Journal n°8157 du 24 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3764 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs 2018 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
dépose 3,60 € ORIFLAMME (à l’unité) incluant la pose et dépose par les Services Techniques Communaux 29,00 € ÉTENDARD (à l’unité) Avenue d’Ostende et Boulevard Louis II 29,00 € TARIFS ... ,00 € 220,00 € border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> Réseaux : LUX A - B - C - D - E - F (format 120 x 176 / 10 affiches) none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... Arrêté Ministériel n° 2019-57 du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-600 du 12 octobre 2012 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du régime général pour l’exercice 2010-2011
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Journal n°8354 du 3 novembre 2017
La Semaine en Principauté
'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé. Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ... , organisées par le Yacht Club de Monaco. Espace Fontvieille Du 24 au 26 novembre, de 10 h à 22 h, Le 27 novembre, de 10 h à 19 h, 22e salon Monte-Carlo Gastronomie, organisé par le Groupe Promocom. Plage du ...
Journal n°8408 du 16 novembre 2018
La Semaine en Principauté
en partenariat avec le Musée d'Anthropologie Préhistorique de Monaco. Théâtre des Muses Les 22, 23 et 24 novembre, à 20 h 30, Le 25 novembre, à 16 h 30, « Zize, la famille Mamma Mia », one ... en partenariat avec le Musée d'Anthropologie Préhistorique de Monaco. Théâtre des Muses Les 22, 23 et 24 novembre, à 20 h 30, Le 25 novembre, à 16 h 30, « Zize, la famille Mamma Mia », one ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
la situation d’étudiants. CHAPITRE II : DE LA FORMATION Art. 26. Les étudiants sont tenus de respecter le règlement intérieur prévu à l’annexe III du présent arrêté. Art. 27. Une interruption de ... la situation d’étudiants. CHAPITRE II : DE LA FORMATION Art. 26. Les étudiants sont tenus de respecter le règlement intérieur prévu à l’annexe III du présent arrêté. Art. 27. Une interruption de ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
Loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale.
'article 7 ci-dessus ; 3 :      le prêt est consenti à titre gratuit ; 4 :      le non-paiement pendant deux mois d'une mensualité peut donner lieu à un intérêt annuel de retard dont le taux, fixé par arrêté ... 3 ...  174 à 177 et 181 du Code civil. Cette aide ne peut faire l'objet d'aucun recours en récupération. Chapitre III : Des sanctions Art. 36. Sera puni de l'amende prévue au chiffre 2° de l'article 26 du Code ... Loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale. ...
Journal n°8543 du 18 juin 2021
Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021.
Pharmacie CENTRALE 1, place d’Armes 27 août - 3 septembre Pharmacie de l’ESTORIL 31, avenue Princesse Grace 3 septembre - 10 septembre Pharmacie BUGHIN 26, boulevard Princesse Charlotte 10 ... 27 ... 25 juin - 2 juillet padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:14.2pt'> Pharmacie de L'ANNONCIADE 24, boulevard d'Italie padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:3.0pt'> 2 juillet - 9 juillet border ... Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021. ...
Journal n°7944 du 25 décembre 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
les 7, 8 et 9 janvier, à 21 h et le 10 janvier, à 15 h, Pièce de théâtre : “Vous avez quel âge ?”, de Françoise Dorin avec Jean Piat. Grimaldi Forum les 26 et 28 décembre, à 20 h 30, et le 27 ... les 7, 8 et 9 janvier, à 21 h et le 10 janvier, à 15 h, Pièce de théâtre : “Vous avez quel âge ?”, de Françoise Dorin avec Jean Piat. Grimaldi Forum les 26 et 28 décembre, à 20 h 30, et le 27 ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée par la loi n° 718 du 27 décembre 1961 ; Vu ... NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée par la loi n° 718 du 27 décembre 1961 ; Vu ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert d'Herbie Hancock. Première partie par Eli Degibri ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 22 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert d'Herbie Hancock. Première partie par Eli Degibri quartet ...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2003.
- 27 juin Pharmacie de la COSTA 26, avenue de la Costa 27 juin - 4 juillet Pharmacie CENTRALE 1, place d'Armes N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient en cas d'urgence, de se ... - 27 juin Pharmacie de la COSTA 26, avenue de la Costa 27 juin - 4 juillet Pharmacie CENTRALE 1, place d'Armes N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient en cas d'urgence, de se ...
Journal n°3515 du 21 mai 1925
, cadastré sous le n° 71 p. de la section A, confinant, dans son ensemble : d'un côté, vers l'est, la rue Plati ; d'un autre côté, vers l'ouest, le boulevard de Belgique ; d'un troisième côté, vers le sud, un ...
Journal n°2736 du 8 novembre 1910
puisse faire de sa liberté, c'est de l'asservir aux lois de son pays (1). Et d'ailleurs, ce n'est pas déchoir que de se soumettre à une règle ; c'est au contraire s'affranchir, puisque c'est (1) « Il y ...
Journal n°2475 du 12 décembre 1905
la petite chapelle du cimétiére, trois discours éloquents ont été prononcés à l'éloge du regretté défunt. C'est d'abord S. Exc. M. le Gouverneur Général qui prend la parole en ces termes : MESSIEURS ...
Journal n°8451 du 13 septembre 2019
La Semaine en Principauté
27 septembre, à 19 h, Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy. Grimaldi Forum Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h, Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'appel de Monaco, le lundi 12 octobre 2020 à 9 heures, sous les préventions d ... les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal, articles 51-7, 51-9 et 51-13 du Code de commerce, 4 et 5 de l'Ordonnance n° 993 du 16 février 2007 portant application de la loi n° 1.331 du 8 ... Citations à comparaître ...

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Version 2018.11.07.14