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Journal n°8425
du 15 mars 2019
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Lecture du 18 février 2019
novembre 2018, que par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, S.E. M. le Ministre d'État avait déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté ... novembre 2018, que par des lettres du 26 avril 2016, du 22 mars 2017 et du 22 juillet 2017, S.E. M. le Ministre d'État avait déclaré, eu égard à l'importance des grands prix automobiles pour la Principauté ... EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Lecture du 18 février 2019 ...
Journal n°0620
du 10 mai 1870
à I heure 15 minutes du soir et arrivera dans cette gare à 9 heures 24 minutes du soir.
Tous les journaux annoncent, d'après le Journal du Ciel, que le 17 courant, de 11 heures 30 minu tes du soir ...
Journal n°3554
du 18 février 1926
) Sur l'augmentation du capital social, qui est porté de 1.800.000 francs à 3.300.000 francs ,
b) Sur la modification de l'article 7 des Statuts sociaux ;
c) Sur la modification des 10° et 11° alinéas ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-163 du 26 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
lundi 10 mai 2004 à 00 h 00 au mardi 25 mai 2004 à 22 h 00 :
- le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de police et de secours ... lundi 10 mai 2004 à 00 h 00 au mardi 25 mai 2004 à 22 h 00 :
- le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de police et de secours ...
Journal n°1356
du 29 juillet 1884
NICE, place du Casino
9 heures matin; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin ; 3 heures et demie soir
BUREAUX: à Nice, 34, boulevard du ...
Journal n°2415
du 18 octobre 1904
-Auguste, fr., c. Gandillet,
Étude de Me Charles BLANCRY, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE VOLONTAIRE
Le vendredi 21 octobre courant, à 9 heures du matin, dans la salle de vente Cursi, sise ...
Journal n°3338
du 27 décembre 1921
'honneur des Congressistes pour apporter une diversion à leurs travaux.
296
C) JOURNAL DE MONACO
Le mardi matin. à 9 heures, les cars de l'Auto-Riviera partaient de la place du Casino de Monte Carlo ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-50 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées applicable à compter du 1er octobre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°6065
du 21 décembre 1973
des Agences générales d'assurances, à compter du 10, octobre 1973 (p. 916).
Circulaire n° ;3.88 du 11 décembre 1973 relative à la situation générale du marché du travail au ler décembre 1973 (p. 916 ...
Journal n°0044
du 27 mars 1859
4. février dernier en bande armée.
Les évènements présents et la situation du pays donnaient à cette affaire un caractères d'une gravité toute particulière.Aussi,dè 3 le 22 au ma-tin, une foule ...
Journal n°3369
du 25 juillet 1922
Monaco
Société Anonyme au capital de 1.140.000 fr.
Siège social : Avenue de Fontvieille. Monaco.
AVIS
Conformément à la 3e Résolution votée par l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 1922, le ...
Journal n°2879
du 31 mai 1913
'Assemblée générale des actionnaires, prise conformément aux lois et ordonnances.
ART. 5. — La durée de la Société est fixée à cinquante années à compter du jour de sa constitution définitive, c'est-à-dire à compter ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits.
Gouvernement en date du 3 décembre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont annulés sur le Budget de l'exercice 2019 les crédits suivants :
ARTICLES
LIBELLÉ
MONTANTS
Section 1 : Dépenses de ... 1.0pt; padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
-26 000
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CH 68 - DIRECTION DU TRAVAIL
none;border-bottom:solid black 1.0pt ... Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
25 °C.
3. Analyse du contenu en 9-THC
3.1. Préparation de l'échantillon d'analyse
Les échantillons secs sont débarrassés des tiges et des graines de plus de 2 mm.
Les échantillons séchés sont broyés ... séchés jusqu'à poids constant, l'humidité étant entre 8 et 13 %.
Les échantillons secs sont conservés non tassés à l'obscurité et à température inférieure à 25 °C.
3\. Analyse du contenu en 9-THC
3 ... Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses ...
Journal n°3491
du 2 décembre 1924
pourvoi de Notre Procureur Général contre le dit arrêt ;
3° la requête à l'appui du pourvoi en date du 26 mars ;
ela contre requête en défense du 17 avril ; Ensemble toutes les pièces et documents ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m².
/12/2024
22
2024
116
Mme ORENGO Véronique
MONACO SOUVENIRS MONTE-CARLO
8
place du Palais
01/01/2024
31/12/2024
22
2024
465
S.A.R.L. GREEN CAFE CONDAMINE
ICI SALAD BAR
3 ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:25.2pt'>
114
padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:23.2pt'>
S.A.R.L. PETIT BAR
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2 ... Listes des arrêtés municipaux portant autorisation privative du domaine public communal et des voies publiques en cours au 04/04/2024 de plus de 9 m². ...
Journal n°2145 [= 15/08/1899]
du 14 août 1899
qui rappelle la syncope. La vraie vie psychique du sommeil, comme la vraie vie des rêves, ne se revèle que lorsque le sommeil commence â devenir profond ; c'est alors qu'entre en action l ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ... 28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ...
Journal n°0577 [=n°0578]
du 20 juillet 1869
.
Monaco grandit chaque jour. Non pas l'antique cité d'Hercule que protégent les remparts du vieux et féodal domaine des Grimaldi, mais bien le Monaco nouveau, c'est-à-dire la Condamine et Monte Carlo ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ». ...
Journal n°0406
du 25 mars 1866
notre prochain numéro un rendu-compte de cette soirée.
L'illustration a publié cette semaine deux articles sur Monaco ; le premier est dû à la plume élégante et spirituelle de Méry ; le second, c'est M ...
Journal n°3121
du 8 janvier 1918
Privé, Chef du Cabinet Civil,
Ir". de Ministre d'Etat, Signé : G. JALOUSTBE.
AVIS 8c COMMUNIQUÉS
PRIX NQBEL DE LA PAIX
Pour être admis en considération à la distribution du Prix Nobel de la Paix ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
’Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en ... ° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.401 du 26 septembre 1985 relative à la procédure disciplinaire en matière ... Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l ...
Journal n°0273
du 30 août 1863
.mer avec plus d'infini ; c'est une double ,synthèse d'abîmes divers dont* ..chacun pro-'clame à sa façon la toute puissance du créateur.
Bien que dans ce lieu le terrain offre une surface moins plane , et ...
Journal n°3004
du 12 octobre 1915
OPPOSITIONS SUR LES TiTRES AU PORTEUR
Titres frappés d'oelposition..
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°3139
du 14 mai 1918
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du. 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 11 mai 1918.
Le Greffier en chef : RAYBAUDI. SOCIÉTÉ MOMIE DES HALLES ET MARCHÉS
de la Principauté ...
Journal n°2540
du 12 mars 1907
, au jardin des Tuileries, du 12 au 22 avril inclus.
Une importance toujours croissante est donnée à la Section Etrangère, et les commerçants et industriels ont le plus grand intérêt à faire figurer ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-51 du 30 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-396 du 26 juillet 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles
les caractéristiques des produits sanguins labiles, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-396 du 26 juillet 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles ;
Vu la délibération ... les caractéristiques des produits sanguins labiles, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-396 du 26 juillet 2010 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles ;
Vu la délibération ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 11 janvier 1999, réitéré le 22 avril 1999,
Mme Marie-Jeanne BARBER, demeurant à Peille (Alpes-Maritimes), 83, Chemin Buampin, épouse de M. Claude FIANDRINO ...