Rechercher un journal, un article
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-621 du 23 octobre 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 78-180 du 7 avril 1978 autorisant un chirurgien-dentiste à employer, en son cabinet, un opérateur-dentiste
Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 78-180 du 7 avril 1978 autorisant le Docteur Véran-Louis Bozzone, Chirurgien-dentiste, à employer ... 22 ... Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 78-180 du 7 avril 1978 autorisant le Docteur Véran-Louis Bozzone, Chirurgien-dentiste, à employer ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-10 du 9 janvier 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... 22 ... concours en vue du recrutement d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement (catégorie C - indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-219 du 2 avril 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet ... 22 ... concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidat(e)s à cet ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-599 du 18 décembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement.
vue du recrutement d'un professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement (catégorie A - indices majorés extrêmes : 345/657).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... 22 ... concours en vue du recrutement d'un professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement (catégorie A - indices majorés extrêmes : 345/657).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-519 du 29 juin 2017 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Generali Luxembourg ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-227 du 6 avril 2017 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Cardif Lux Vie ».
° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... 22 ... ° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-243 du 13 avril 2017 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance « E-CIE-VIE », à la compagnie d'assurance « Generali Vie ».
compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... 22 ... compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-804 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-647 du 13 décembre 2007 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire.
être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-647 du 13 décembre 2007 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à ... 22 ... être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2007-647 du 13 décembre 2007 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-323 du 11 juin 2003 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un Administrateur au Centre de Presse
concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Centre de Presse (catégorie A - indices majorés extrêmes 408/514).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ... 22 ... concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Centre de Presse (catégorie A - indices majorés extrêmes 408/514).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-506 du 4 septembre 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert un ... 22 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert un ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-432 du 24 juillet 2014 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la compagnie d’assurance « Antin Epargne Pension » à la compagnie d’assurance « Cardif Assurance Vie »
’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation ... 22 ... ’assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-568 du 12 novembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Commis-comptable à l’Administration des Domaines
concours en vue du recrutement d’un Commis-comptable à l’Administration des Domaines (catégorie B – indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... 22 ... concours en vue du recrutement d’un Commis-comptable à l’Administration des Domaines (catégorie B – indices majorés extrêmes 289/379).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-40 du 17 janvier 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent d’entretien à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Agent d’entretien à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ... 22 ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’un Agent d’entretien à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (catégorie C - indices majorés extrêmes 217/300).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-589 du 11 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert un ... 22 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert un ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-428 du 6 septembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique.
du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices extrêmes 244/347).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux ... 22 ... concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices extrêmes 244/347).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ...