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Journal n°8273
du 15 avril 2016
Mise à la location d’un local à usage de commerce, de bureau ou de profession libérale au rez-de-chaussée du complexe immobilier domanial dénommé « Les Bougainvilliers », Bloc C 2, sis 11, Allée Lazare Sauvaigo
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de commerce, de bureau ou de profession libérale, à l’exclusion de tout établissement de bouche, situé au rez ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local à usage de commerce, de bureau ou de profession libérale, à l’exclusion de tout établissement de bouche, situé au rez ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-08 du 12 décembre 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'intérêt du maintien d'un traitement anti-inflammatoire non stéroïdien chez les patients atteints de SpondylarThrite ankylOsante et traités par anti-TNFα pour prévenir la Progression des lésions radiologiques », dénommé « Étude STOP - n°EudraCT : 2015-002004-63 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-01 du 22 janvier 2018 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-03 du 15 mars 2018 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants ayant pour objet l'évaluation multicentrique de l'utilisation et de l'interprétation des dosages de protéine S100B chez les patients des urgences se présentant pour un traumatisme crânien léger », dénommé « Étude PROMETHEE - n° EudraCT : 2016-A00901-50 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Décision de la Compagnie des Autobus de Monaco (CAM) en date du 28 août 2018 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et établissement de la comptabilité ».
La Compagnie des Autobus de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Compagnie des Autobus de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-49 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du personnel communal : gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux (incluant le Pass Restaurant) », dénommé « LINUX » présenté par le Maire de Monaco.
Vu la Constitution,
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution,
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 30 novembre 2017, dans le cadre de l'Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2017 », à la mise en vente de timbres de la première ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 30 novembre 2017, dans le cadre de l'Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2017 », à la mise en vente de timbres de la première ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce - 20, quai Jean-Charles Rey.
L'Administration des Domaines met à la location des locaux, dont une partie avec vitrine, situés 20, quai Jean-Charles Rey, référencés lots 7, I et D6, d'une superficie totale approximative de 204 m ...
L'Administration des Domaines met à la location des locaux, dont une partie avec vitrine, situés 20, quai Jean-Charles Rey, référencés lots 7, I et D6, d'une superficie totale approximative de 204 m ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de commerce - 20, quai Jean-Charles Rey.
L'Administration des Domaines met à la location des locaux, dont une partie avec vitrine, situés 20, quai Jean-Charles Rey, référencés lots 7, I et D6, d'une superficie totale approximative de 204 m ...
L'Administration des Domaines met à la location des locaux, dont une partie avec vitrine, situés 20, quai Jean-Charles Rey, référencés lots 7, I et D6, d'une superficie totale approximative de 204 m ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 28 novembre 2019, dans le cadre de l'Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2019 », à la mise en vente de timbres de la première ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 28 novembre 2019, dans le cadre de l'Exposition Philatélique Internationale « MonacoPhil 2019 », à la mise en vente de timbres de la première ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Avis de recherche en propriété d'un navire immatriculé sous pavillon monégasque.
En application du troisième alinéa de l'article L.720-2 du Code de la mer et de l'article O.720-9 dudit Code, le propriétaire du navire dénommé BUGS BUNNY, immatriculé sur les registres de la flotte ...
En application du troisième alinéa de l'article L.720-2 du Code de la mer et de l'article O.720-9 dudit Code, le propriétaire du navire dénommé BUGS BUNNY, immatriculé sur les registres de la flotte ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Vu le procès-verbal en date du 8 avril 2024 constatant la reprise des fonctions de M. Georges Marsan, Maire de Monaco.
Vu le Procès-Verbal en date du 3 janvier 2024 constatant l’empêchement de M. Georges Marsan, Maire de Monaco et son remplacement par Mme Camille Svara, 1ère Adjointe, dans les fonctions de Maire ...
Vu le Procès-Verbal en date du 3 janvier 2024 constatant l'empêchement de M. Georges Marsan, Maire de Monaco et son remplacement par Mme Camille Svara, 1ère Adjointe, dans les fonctions de Maire ...