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Journal n°8533
du 9 avril 2021
Avis de recrutement n° 2021-82 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2021-82 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Avis de recrutement n° 2020-213 d'un Archiviste au sein de l'Administration des Domaines.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante : https ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2020-213 d'un Archiviste au sein de l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Avis de recrutement n° 2023-123 d'un Comptable à l'Administration des Domaines.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2023-123 d'un Comptable à l'Administration des Domaines. ...
Journal n°8708
du 16 août 2024
Avis de recrutement n° 2024‑181 d'un Comptable à la Direction de l'Action Sanitaire.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2024‑181 d'un Comptable à la Direction de l'Action Sanitaire. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 décembre 2019, enregistré, le nommé :
- L. B., né le 6 décembre 1970 à Milan (Italie), de G. et de M. M, de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 décembre 2019, enregistré, le nommé :
- L. B., né le 6 décembre 1970 à Milan (Italie), de G. et de M. M, de ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.364 du 27 mai 2002 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 mars 1996 déposé en l'étude de Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mlle Louise RICCI ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 mars 1996 déposé en l'étude de Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, de Mlle Louise RICCI ... Ordonnance Souveraine n° 15.364 du 27 mai 2002 autorisant l'acceptation d'un legs ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.365 du 27 mai 2002 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 septembre 1987 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de Mlle Joséphine ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 9 septembre 1987 déposé en l'étude de Me Paul-Louis AUREGLIA, Notaire à Monaco, de Mlle ... Ordonnance Souveraine n° 15.365 du 27 mai 2002 autorisant l'acceptation d'un legs ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
involontaires (Code de la mer).
Délit prévu et réprimé par l'article L.633-48 alinéas 1 et 3 du Code de la mer.
- Blessures involontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 250 et 251 du Code pénal ... :
- Blessures involontaires (Code de la mer).
Délit prévu et réprimé par l'article L.633-48 alinéas 1 et 3 du Code de la mer.
- Blessures involontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 250 ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.797 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
défavorisés ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 9 août 2018 ;
Notre ... ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco le 9 août 2018 ;
Notre Conseil d ... Ordonnance Souveraine n° 8.797 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs. ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.796 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs.
Fava, décédé à Mondovi (Italie) le 26 avril 2007 ;
Vu la demande présentée par le mandataire spécial agissant pour le compte de la Fondation piémontaise pour la recherche sur le cancer ;
Vu l ... Fava, décédé à Mondovi (Italie) le 26 avril 2007 ;
Vu la demande présentée par le mandataire spécial agissant pour le compte de la Fondation piémontaise pour la recherche sur le cancer ;
Vu l'article 778 ... Ordonnance Souveraine n° 8.796 du 2 août 2021 autorisant l'acceptation de legs. ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.930 du 26 novembre 2021 autorisant l'acceptation d'un legs.
Reynier, décédé à Monaco le 15 mai 2020 ;
Vu la demande présentée par le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace de Monaco ;
Vu l’article 778 du Code civil ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3 ... Reynier, décédé à Monaco le 15 mai 2020 ;
Vu la demande présentée par le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace de Monaco ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du ... Ordonnance Souveraine n° 8.930 du 26 novembre 2021 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une ... 3 mars 2020 à 9 heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.868 du 23 avril 2001 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 26 juillet 1989 et le codicille du 8 janvier 1998 déposés en l'Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 26 juillet 1989 et le codicille du 8 janvier 1998 déposés en l'Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA ... Ordonnance Souveraine n° 14.868 du 23 avril 2001 autorisant l'acceptation d'un legs ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.867 du 23 avril 2001 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 14 mars 1994 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Julia BRIOT, veuve ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 14 mars 1994 déposé en l'Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Julia BRIOT, veuve ... Ordonnance Souveraine n° 14.867 du 23 avril 2001 autorisant l'acceptation d'un legs ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.920 du 28 juin 2001 autorisant l'acceptation d'un legs
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 12 mars 1983 et le codicille olographe en date du 22 décembre 1994 déposée en l'étude de Me Magali ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 12 mars 1983 et le codicille olographe en date du 22 décembre 1994 déposée en l'étude de Me ... Ordonnance Souveraine n° 14.920 du 28 juin 2001 autorisant l'acceptation d'un legs ...