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Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 459 du 7 mars 2006 portant nomination d'un
Administrateur à la Direction de la Fonction Publique
et des Ressources Humaines
Fonctionnaire, est nommé en qualité d'Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2006.
Notre Secrétaire d ... Fonctionnaire, est nommé en qualité d'Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2006.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.460 du 21 avril 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nicole CELLARIO est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et titularisée dans le grade ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Nicole CELLARIO est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines et titularisée dans ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.241 du 1er mars 2004 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
qualité d'Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Cette nomination prend effet à compter du 22 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... qualité d'Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Cette nomination prend effet à compter du 22 janvier 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 28 du 10 mai 2005 portant nomination et titularisation
d'un Attaché à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérémy DESSAIGNE est nommé dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, et titularisé ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérémy DESSAIGNE est nommé dans l'emploi d'Attaché à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, et titularisé ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 336 du 15 décembre 2005 portant nomination
du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.904 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ... Ordonnance Souveraine n° 9.904 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia ... 'usage Mme Patricia Rucquoy), Assistante à la Direction de la Sûreté Publique est nommée en qualité d'Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique et titularisée dans le ... Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 228 du 28 septembre 2005 portant nomination
du Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain.
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteurs de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Commandants de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... -Inspecteurs de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Commandants de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.715 du 20 avril 2010 portant nomination de Lieutenants de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.714 du 20 avril 2010 portant nomination de Capitaines de Police à la Direction de la Sûreté Publique
à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Capitaines de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Capitaines de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.806 du 2 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 mai 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ... Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 mai 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.931 du 14 mai 2018 portant nomination d'un Commissaire Principal de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.063 du 20 novembre 2014 portant désignation d'un Commissaire de Police, Chef de la Division de l'administration et de la formation à ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.063 du 20 novembre 2014 portant désignation d'un Commissaire de Police, Chef de la Division de l'administration et de la formation à ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.868 du 6 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Projet à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...