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Journal n°8061
du 23 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-853 du 15 mars 2012 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
ces raisons, il est interdit de s’écarter des passages et de circuler dans l’établissement avec des poussettes pour enfants et des chaises roulantes.
Toutefois, l’accès aux personnes à mobilité ... ces raisons, il est interdit de s’écarter des passages et de circuler dans l’établissement avec des poussettes pour enfants et des chaises roulantes.
Toutefois, l’accès aux personnes à mobilité ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3622 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2017/2018.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2016 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2016 ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2352 du 4 juin 2018 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2018\.
'intérieur des surfaces où s'effectuent le montage et le démontage des structures nécessaires au déroulement de ces manifestations.
Cette disposition ne s'applique pas aux personnels travaillant à la construction ... 'intérieur des surfaces où s'effectuent le montage et le démontage des structures nécessaires au déroulement de ces manifestations.
Cette disposition ne s'applique pas aux personnels travaillant à la construction ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-822 du 15 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Gardien(ne) de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés).
Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Iwan Prot, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent ... ,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Iwan Prot, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... Arrêté Municipal n° 2021-822 du 15 mars 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Gardien(ne) de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3262 du 25 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'une Conseillère en Économie Sociale et Familiale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0271 du 27 janvier 2013 arrêtant les listes des candidats aux Elections Nationales du dimanche 10 février 2013
2013.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2013, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ... 2013.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 27 janvier 2013, conformément aux dispositions de l’article 30 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1498 du 6 mai 2009 abrogeant des arrêtés municipaux relatifs à l’hygiène des eaux et des produits alimentaires
’hygiène pour les commerces de charcuterie et d’alimentation générale ;
- Arrêté Municipal n° 80-68 du 4 décembre 1980 précisant des mesures d’hygiène applicables aux locaux où se préparent des produits ... ’hygiène pour les commerces de charcuterie et d’alimentation générale ;
- Arrêté Municipal n° 80-68 du 4 décembre 1980 précisant des mesures d’hygiène applicables aux locaux où se préparent des produits ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2693 en date du 27 août 2012 fixant la liste des services communaux
;
• la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;
• le Secrétariat Général ;
• le Service de Gestion des Personnels ;
• les Services Techniques Communaux ;
• le Service des Sports et des ... ;
• la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;
• le Secrétariat Général ;
• le Service de Gestion des Personnels ;
• les Services Techniques Communaux ;
• le Service des Sports et des ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4483 du 21 décembre 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la réhabilitation des réseaux.
interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux riverains.
Art. 3.
Du lundi 9 janvier à 07 heures 30 au vendredi 3 mars 2017 à 18 heures, le stationnement et la circulation des véhicules sont interdits ... interdite.
Cette disposition ne s'applique pas aux riverains.
Art. 3.
Du lundi 9 janvier à 07 heures 30 au vendredi 3 mars 2017 à 18 heures, le stationnement et la circulation des véhicules sont interdits ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-116 du 12 janvier 2011 acceptant la démission d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker.
:
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 28 juillet 2021 :
- à l’Ouest de l’esplanade supérieure du Larvotto ... Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire et réuni en séance publique le 28 juillet 2021 :
- à l'Ouest de l'esplanade supérieure du Larvotto ... Arrêté Municipal n° 2021-3292 du 11 août 2021 portant dénomination de Place Anne-Marie Campora, Promenade Princesse Louise-Hyppolyte et Place Joséphine Baker. ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0097 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l’Etat Civil - Nationalité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
La signature des photocopies ... Arrêté Municipal n° 2016-0097 du 11 janvier 2016 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l’Etat Civil - Nationalité ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1722 du 29 mai 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation à sens unique, surplombant le tunnel dorsale, est aménagée à hauteur de l’accès du Tunnel Rainier III en direction du boulevard Rainier III et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Sur cette voie, la ... circulation à sens unique, surplombant le tunnel dorsale, est aménagée à hauteur de l’accès du Tunnel Rainier III en direction du boulevard Rainier III et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Sur cette voie, la ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3915 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-3915 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2171 du 18 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerces, Halles et Marchés).
et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5 ... Services Municipaux, ou son représentant ;
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- Mme Christine Giolitti, Membre ... Arrêté Municipal n° 2022-2171 du 18 mai 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerces ...