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Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-5 d'un Contrôleur à la Direction de l'Aménagement Urbain.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l’adresse suivante : https ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté,
les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice
à l'adresse suivante :
https ... Avis de recrutement n° 2021-5 d'un Contrôleur à la Direction de l'Aménagement Urbain. ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l'arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril 2001 ... , par les articles 26 et 27 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, par l'arrêté ministériel n° 2001-254 du 26 avril ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :
- un atelier avec ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :
- un atelier ... Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :
- un atelier avec ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier comme suit :
- un atelier ... Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.306 du 17 juin 2022 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments olographes datés du 29 septembre 1997 et du 3 mai 2005, déposés en l’Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les testaments olographes datés du 29 septembre 1997 et du 3 mai 2005, déposés en l'Étude de Maître Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à ... Ordonnance Souveraine n° 9.306 du 17 juin 2022 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.307 du 17 juin 2022 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 12 octobre 2003, déposé en l’Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Simone ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 12 octobre 2003, déposé en l'Étude de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Simone ... Ordonnance Souveraine n° 9.307 du 17 juin 2022 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.567 du 25 mars 2021 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique daté du 15 février 2016, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Alexandre Camozzi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique daté du 15 février 2016, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Alexandre Camozzi ... Ordonnance Souveraine n° 8.567 du 25 mars 2021 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de ... 10, sous la prévention de Défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de ... prévention de :
- Défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une ... heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
2020 à 9 heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 ... 2020 à 9 heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière ... 9 heures, sous la prévention de défaut d'assurance.
Délit prévu et réprimé par l'article 26 chiffre 4 du Code pénal, par les articles 1 et 4 de l'ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.810 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'une libéralité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique reçu le 18 octobre 2005 par l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Manuel Rabinovici, décédé le ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament authentique reçu le 18 octobre 2005 par l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Manuel Rabinovici, décédé le 17 ... Ordonnance Souveraine n° 7.810 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'une libéralité. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.808 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 18 février 2013, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Léone Mathieu, décédée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 18 février 2013, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Léone Mathieu, décédée le ... Ordonnance Souveraine n° 7.808 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.807 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 25 juillet 2013 déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Michelle François ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 25 juillet 2013 déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Michelle François ... Ordonnance Souveraine n° 7.807 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs. ...