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Journal n°2370
du 8 décembre 1903
régionales : 15 juin.
Menton, régates régionales : 3 juillet.
Nice, championnat Méditerranée : 17 juillet. Thorrenc, courses régionales : 15 août.
Le prochain Congrès se tiendra à Nice au C. N. N ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et ...
Le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique du Monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et ...
Journal n°0263
du 21 juin 1863
sollicitude, a envoyé le commissaire de police sur les lieux. C9, dernier s'est empressé de faire transporter le bléSsé à l'Hôtel-Dieu, où le médecin de la ville et, les Soeurs de Saint-Maur lui ont prodigué ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... 'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 ... Citations à comparaître ...
Journal n°5711
du 10 mars 1967
, demeurant n° 3, avenue Crovetto Frères, à Monaco, veuve de M. Jean-Baptiste TOMATIS, a concédé en gérance libre à Mme Aurélie C.,\RPINELLI, demeurant 9, rue Grimaldi, à Monaco, épouse de M. Jean BIDET, un ...
Journal n°5901
du 30 octobre 1970
, et par la Dame Clérhence Corazzini, son épouse, née à Monaco, le 26 déCembre 1923, tendant' à leur 'admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articleà 9, 10 et 21 ...
Journal n°4875
du 12 mars 1951
Conseil du Gouvernement du 13 1'6- vrier 1951 ;
Arrêtons g,
Aimait PRI3MIER.
L'autorisation donnée par Notre Arrêté du 9 novembre 1950 à la société anonyme men6gasque dénommée « Tissus d'Art de Monaco ...
Journal n°4822
du 6 mars 1950
(autres que verrues plantaires et ungué-
nales)
a une séance K X 3
En plusieurs séances, s'il y à lieu K >ç 6 13
178 JOURNAL DE MONAAO Lundi 6 Mars 1950
Destruction de verrues plantaires en ...
Journal n°2806
du 16 janvier 1912
14 novembre 1911 (après-midi).
La séance est ouverte à 3 heures de l'après-midi, sous la présidence de M. Eugène Marquet. Présents : MM. Théophile Gastaud, Reymond, Marsan, Théodore Gastaud, Bellando ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Palais à Monaco, le dix juillet deux
mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
1816 JOURNAL DE MONACO
Ordonnance Souveraine n° 3.851 du 10 juillet 2012 ...
Journal n°4106
du 23 juillet 1936
-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tiranehe, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
PRIX AU KILOGR.
PORC (viande fraîche) Bas Morceaux ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
Médecine du sport
A.S.M. Football Club, avenue des Castelans
252
Putetto-Barbaro Marie-Pierre
Gériatrie
C.H.P.G., Service de gériatrie - moyen et long séjour
publique
253
Di ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
C.H.P.G., Service d'hépato-gastro entérologie
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1 ...
Journal n°2436
du 14 mars 1905
'Avocat Général : Le Substitut,
PAUL DE VILLENEUVE.
Etude de Me Charles Nu scier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR, SAISIE
Le mercredi 22 mars courant, à 9 heures du matin, sur la place d'Armes, à ...
Journal n°4542
du 2 novembre 1944
Convention de Voisinage du Io avril 1912, à la Convention du 26 juin 1925 relative à la Poursuite et à la Répression des Fraudes Fiscales, aux AVenantS à Ces dites Conventions en date des 9 juillet 1932, 4 ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Albert prononçait le discours suivant à la
tribune des Nations Unies :
« Messieurs les Présidents,
Monsieur le Secrétaire général,
Excellences,
Mesdames et Messieurs,
C’est avec émotion et ...
Journal n°1992
du 15 septembre 1896
.2 758.9. 759.2 757.» 757.1', 757.9 755.1 20.1 21.5 + 22.» 22.8 21.9 21.5 ! 21.3 22.71 21.»1 23.8 21.» 21.» 21.1 21.» 23.9 24.» 23.»‘ 22.8 23.» 21.8 23.» 21.» 21.6 21.2 21.7 21.5 21.5 21.1 20.5 20.» 20 ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
GL PERFORMANCES CONSEILS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ... S.A.R.L. ... GL PERFORMANCES CONSEILS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7925
du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-413 du 7 août 2009 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
, pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production (EASA Part 21), à leur dernier amendement en vigueur.
CS-22 (Sailplanes and Powered Sailplanes ... , pièces et équipements associés, ainsi que pour la certification des organismes de conception et de production (EASA Part 21), à leur dernier amendement en vigueur.
CS-22 (Sailplanes and Powered Sailplanes ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Série Medal - 2e et 3e Série Stableford.
le 30 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
STADE LOUIS II
le 26 octobre, à 20 h,
Coupe de la Ligue : AS Monaco FC SA / Dijon Football Côte d'Or.
le ... Série Medal - 2e et 3e Série Stableford.
le 30 octobre,
Coupe Berti - Stableford.
STADE LOUIS II
le 26 octobre, à 20 h,
Coupe de la Ligue : AS Monaco FC SA / Dijon Football Côte d'Or.
le ...
Journal n°3995
du 7 juin 1934
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à, l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne..
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°5406
du 15 mai 1961
travail ou de maladies professionnelles (p. 465).
Arrêté Ministériel n° 61-125 du 3 mai 1961 portent nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux (p. 466).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°1465
du 31 août 1886
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire font
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
INSSRTIONS : On s'abonne, pour la Prenne, à Paris; à régence Rayas ...
Journal n°4108
du 31 juillet 1936
^:3IXANTE-1)IX-NEDVIENIE ANNEE. — IN° 4.108 Le Numero centimes VENDREDI 31 JUILLET 9
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté EDITION SUPPLEMENTAIRE ...
Journal n°4329
du 10 octobre 1940
.57-1.195
5.0.62.115 » 342.850 » 5.404.965
3.946.845 » 1_513.158 67 3.84.684.5 »
16.827.7')9 392.,00 » -17.94-8.087
Cette Ordonnance-Loi a été prornulgée à I dience du Tribunal Civil du 4 ...
Journal n°4780
du 16 mai 1949
au peuple monégasque mes' sirriéres synaelies.
'0(
**
26l3 JOURNAL DE MONACO Lundi 16 Mai 1949
Du Consul Général de Belgique à Monaco : au nom de S. A, R. le Prince Régent,
'Altesse ...
Journal n°6739
du 21 novembre 1986
applicable à compter du ler octobre 1986.
ART. 3.
Les arrêtés ministériels n° 85-544 du 9 septembre 1985 et n° 86-048 du 17 janvier 1986 sont et demeurent abrogés.
ART. 4.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Délibération n° 2021-26 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l'alcool à l'aide du kit Peregrine System sur des patients avec hypertension incontrôlée, combinée à des médicaments antihypertenseurs », dénommé « TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2021-26 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments.
;
{…} »
Dénomination
Date d’agrément
N° d’agrément
Activités visées à l’article 1er de la loi n° 1.338
- BANOR S.A.M.
26/07/2019
SAF 2019-04
- 1
- 3
- 4.1
- 4.3
SAF = société, autre qu ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 22.7pt;height:3.0pt'>
- 3
- 4.1
- 4.3
- 6
B – Fonds communs de placement et fonds d'investissement (loi n° 1.339)
Modification d'agrément délivré par la C.C.A.F.
L ... Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F., modifications et retraits d'agréments. ...
Journal n°2138
du 27 juin 1899
Monaco à 5 h. 42 et à Nice à 6 h. 16.
Dans ses audiences des 20 et 22 juin, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Jacques Passeron, né à Nice le 3 décembre 1869, journalier ...