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Journal n°1321
du 20 novembre 1883
fond. Aux bras sont suspendus des paquets de filets à grandes mailles peu serrées dont le nombre varie suivant les dimensions de la croix (de vingt à trente-six). Ce sont ces paquets de filets ou ...
Journal n°2152
du 3 octobre 1899
'un revêtement de liège, afin de protéger l'instrument d'une manière plus efficace contre les variations de température.
Dans le volume des Observations de i 897, actuellement en cours d'impression, on verra ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
octobre 1970).
VII. — Expéditions de chacun des actes précités des 22 et 23 octobre 1970 ont été déposées ait Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 11 novembre 1970.
Monaco, le 20 ...
Journal n°1309
du 28 août 1883
chargée de barriques de vin.
Saint-Martin-Lantosque. — Le 22 août, les deux fils de M. Rumpelmayer, bien connus à Nice, se
trouvaient à la Madone-des-Fenestres, territoire de Saint-Martin-Lantosque. L ...
Journal n°7133
du 10 juin 1994
d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance sou veraine n° 4339 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu ...
Journal n°4177
du 11 novembre 1937
légales. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du du 3 juillet 1907.
Monaco, le 5 novembre 1937.
Le Greffier en Chef : PERRIN ...
Journal n°4700
du 6 novembre 1947
par lé Prince Solt, verain à qui il a remis le Grand Cordeit çIe l'Ordre de l'Empire BritanniCjue qui s'été conféré â'boti Altesse S4rénissime Par S. M. lç R4-À d'Aretee en resconnaisece des services ...
Journal n°1215
du 25 octobre 1881
Voici les dates des fêtes mobiles de 1882 :
Les Cendres, 22 février ; Pâques, 9 avril ; Ascension, 18 mai; Pentecôte, 28 mai; la Trinité, 4 juin; la Fête-Dieu, 8 juin.
On nous écrit de Nice :
Le 17 ...
Journal n°2079
du 17 mai 1898
et d'un rapport assuré, dépendant de la faillite MASSA;
2° Un fonds de commerce connu sous le nom de Restaurant Excelsior, sis boulevard du nord. à Monte Carlo, dépendant de la faillite des époux DE ...
Journal n°3820
du 12 février 1931
crédit de 10.000.000 de francs viré du Fonds de réserve Constitutionnel sur le compte 3 % :
A. - Elargisseiment du boulevard d'Italie.
(ler lot)
Place des Moulins, Pont de la
Rousse FR. 500 ...
Journal n°1958
du 28 janvier 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1958 Bureaux : Rue de Lorraine , 22 Mardi 28 Janvier 1896
JOURNAL EE
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique
PARAISJANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3535
du 8 octobre 1925
commerçants, demeurant à Monte Carlo, le fonds de commerce de buvette, restaurant, vente de vins et chambres meublées, qu'ilà exploitaient, 56, place des Moulins, à Monte Carlo.
Les créanciers, s'il en existe ...
Journal n°3410
du 15 mai 1923
1923, enregistré, M. ABBA Victor, commerçant, demeurant à Monte Carlo, a vendu à la personne désignée dans l'acte le fonds de commerce de Bar qu'il exploitait à Monte Carlo, avenue des Spélugues.
Avis ...
Journal n°6451
du 15 mai 1981
. Pharmaceutiques à compter du le' avri11981 (p. 502).
Circulaire n° 81-72 du 28 avril 1981 fixant les taux des salaires minima du personnel des Entreprises de Répartition Pharmaceutique à compter du I eravril 1981 ...
Journal n°4298
du 7 mars 1940
'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 (n° 1).de l'Ordonnance du 9 mars 1918 (n° 2.633) ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services judiciaires ...
Journal n°2878
du 27 mai 1913
compte exactement du bien ou du mal fondé de chacune des critiques qui ont été soulevées contre la législation actuelle.
« Dès à présent, cependant, je suis autorisé à vous dire que S. A. S. le Prince ...
Journal n°4158
du 1 juillet 1937
déposé au Secrétariat de la Société des Nations. Le Secrétaire général notifiera chaque adhésien à tous les Membres de la Société des Nations Ét à tous les Etats non Membres visés à l'article 22, en ...
Journal n°0824
du 7 avril 1874
les trois portes garnies de fortes serrures et de solides verroux qui les séparaient de l'extérieur.
Une instruction judiciaire a été commencée contre le gardien des prisons dont la vigilance s ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-332 du 20 mai 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16·juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Parade » Exposition de vaches grandeur nature.
le 12 octobre,
Vente aux enchères des vaches dont la moitié des sommes
récoltées sera versée au profit de l'association Monégasque contre
les ...
Journal n°0144
du 3 mars 1861
touriste qui se rendra de Nice à Monaco pourra contempler les merveilles et les souvenirs pie nous avons décrits dernière-ment. Protégée contre le Nord par cette cime des Alpes où la Corniche a ses ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-616 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°5382
du 28 novembre 1960
22 avril et 5 octobre 1960 et déposés au rang des minutes dudit notaire par acte du 8 novembre 1960.
20 Déclaration de souscriptibn et de versement de capital faite par le fondateur, suivant acte ...
Journal n°4493
du 25 novembre 1943
, épouse de M. Jean-Jacques GALLIANO, sans profession, demeurant ensemble à Monaco, 4, boulevar'cl. des Moulins, le fonds de commerce d'épicerie. denrées coloniales, vente de lait, vente de vins et liqueurs ...
Journal n°6645
du 1 février 1985
de la chaussure (p. 113).
Arrêté Ministériel n° 85-032 du 29 janvier 198.5 fixant le tarif de remboursement des prestations en nature dues en matière' d'accidents du travail et de maladies ...
Journal n°4155
du 10 juin 1937
:
10 Place d'Armes ;
2° Rue Grimaldi, au droit de la rue Suffren
Reymond ;
3° Devant l'église Saint-Charles ;
40 Place des Moulins, contre le mur de soutène-
ment de la villa des Roses
5 ...
Journal n°1590
du 22 janvier 1889
lutte des plus vives, le Grand Prix du Casino a cita gagné par M. Dicks Valentin (anglais), qui touche 18,810 francs et reçoit un objet d'art signé Nelson, a yard tiré 18 pigeons sur 18. M. Ophoven (belge ...
Journal n°5273
du 27 octobre 1958
Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...
Journal n°0800
du 21 octobre 1873
, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer.
Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°0113
du 29 juillet 1860
un-refuge Contre les 'crtiantés de ChOsreès.' Elle Prit le>,' nem d'un solitaire. appelé Maron, qui, venu des Lords' é l'Oronte pour être évêque de Botrys ( entre Tripoli et Bybles ), rendit de grands ...
Journal n°3168
du 3 décembre 1918
légalement par E. MigliOretti, en date du 22 décembre 1917. Une Obligation de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 10967.
Exploit de M° Ch. Soccal ...
Journal n°3363
du 13 juin 1922
à courir, au bail des locaux où le dit fonds est exploité.
Les créanciers de Mme veuve Campana, s'il en existe, sont invités, sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement qui serait effectué en ...
Journal n°4929
du 24 mars 1952
Maison Souveraine assistaient à cette réception.
Réception au Palais Princier,
Le 22 mars, dans l'après-midi, S.A.S le Prince Souverain a reçu en audiences privées M. Roger Duchet, Ministre des P ...
Journal n°2474
du 5 décembre 1905
entrepreneurs, assur.des pompiers. Polices spéc. individuelles contre accidents de toute nature.
Assurances vélocipédique et de chasse. Assur. contre les risques de séjour et de voyage dans le monde entier ...
Journal n°6608
du 18 mai 1984
Particulier de S. A. S. le Prince (p. 482).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.991 du 26 avril 1984 portant nomination d'un Rédacteur principal aux Service des Archives et de la ...
Journal n°5853
du 28 novembre 1969
'exercice 1968-1969 (p. 732).
Arrêté Ministériel n° 69-347 du 27 octobre 1969 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 1968 ...
Journal n°1339
du 25 mars 1884
sera destiné à la fondation d'une caisse dont les fonds seront distribués en partie aux victimes des derniers et douloureux accidents ou à leurs familles. Le syndicat met ainsi à exéèution une de ces ...
Journal n°1888
du 9 octobre 1894
parlent des ier et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal ...
Journal n°4861
du 4 décembre 1950
pQrtezeintres et devront «permettre de disposer deux vêtements de ville placés sur des « cintres de 0 m. 43 de façon telle que ces vêtements rie puissent « se détdrieeer en frottant les uns contre le autres ou ...
Journal n°4741
du 23 août 1948
leur rémunération.
ART. 22.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les ...
Journal n°5015
du 16 novembre 1953
issu de noble race et lignée par arrêt des commissaires en 1668. Sans doute produisit-il avec ses titres la charte du prince Louis ter,
Ce document unique en son genre dans le' fonds des archives de ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
action, nettement établie par les heureux résultats de l'application des bouillies cupriques aux vignes menacées par le mildiou, est utilisée avec non moins d'efficacité contre le phytophtora de la pomme ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
.A.S. le Prince
Souverain (p. 4229).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.208 du 4 juin 2009 portant
nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des
Ressources Humaines ...
Journal n°1347
du 27 mai 1884
quelquefois dans des jardins
La chimie moderne, au milieu d'immenses avantages, a présenté, le grave inconvénient de conduire à des falsifications sans nombre, contre lesquelles elle doit lutter elle ...
Journal n°1048
du 6 août 1878
contre les froids de l'hiver, se sont répandus en averses bienfaisantes. La nuit entière a été pluvieuse et la campagne avait, le lendemain 'matin, une verdeur du meilleur augure.
Programme des morceaux ...
Journal n°3317
du 2 août 1921
.
Le maximum que la Société peut conserver sans réassurance sur un seul risque est fixé à cinq cent mille francs.
ART. b.
Les fonds de la Société, à l'exception des sommes nécessaires aux besoins du ...
Journal n°6320
du 10 novembre 1978
).
ORDONNANCE SOUVERAINE DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du. Travail et des Vfaires SoÇiaies
';circulaire n° 78-19e du 25 octobre .1978 concernant le ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
, exercer son recours, avec le bénéfice à son profit et de plein droit de l'assistance judiciaire, soit contre les bénéficiaires de prestations ou d'allocations si on leur reconnaît ou s'il leur revient des ...
Journal n°4076
du 26 décembre 1935
Ordonnons :
Une Convention pour assurer l'exécution réciproque des jugements en matière de faillite et de liquidation judiciaire ayant été signée à Paris, le 22 juillet 1935, entre Notre Plénipotentiaire et ...
Journal n°1860
du 27 mars 1894
a gagné le deuxième prix du Club nautique de Nice (médaille d'argent et 100 francs), contre Niké II, de Nice.
Puisque nous en sommes sur le chapitre des succès remportés par les Monégasques, signalons ...
Journal n°2572
du 22 octobre 1907
CINQUANTIÈME ANNÉE — N° 2572 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 22 Octobre 1907
J01111111
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique , Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5451
du 26 mars 1962
les Arrêtés Ministériels des 23 avril 1939 et 29 juillet 1941 concernant le Statut du personnel de l'Office
des Téléphones .
Vu l'Arrêté Ministériel dl 22 novembre 1960 nommant une Caissière à l ...
Journal n°1576
du 16 octobre 1888
efforts des pompiers de la ville et de ceux de la manufacture des tabacs qui, aidés des troupes et de courageux citoyens, ont lutté toute la nuit contre le fléau, l'incendie qu'alimentait un vent violent ...
Journal n°2642
du 23 février 1909
merveilleux refuge contre les agressions des hommes et les retours offensifs des fauves.
Pour y arriver il n'existait qu'un seul passage, celui de la Colle, bande rocheuse, ensellée, qui reliait le ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
des 25 novembre et 22 décembre 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du ...
Journal n°0819
du 3 mars 1874
22 du même mois, a accordé l'Exequatur à M. Emile de Loth, en qualité d'Agent Consulaire des États-Unis ( d'Amérique) à Monaco.
Le Prince, par Ordonnance du 24 du même mois, a nommé Commandeur de l ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilbert WAGNER, Professeur P.L.P.2. d'hôtellerie, placé en position de détachement des Cadres de l'Education Nationale par le Gouvernement ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires tenue le 22 juillet 1974.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au « Journal de Monaco » après accomplissement des formalités prévues par ...
Journal n°7206
du 3 novembre 1995
octobre 1995 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ES.KO. S.A.M. MonoAco" (p. 1273).
Arrêté Ministériel n° 95-464 du 25 octobre 1995 approuvant le changement de ...
Journal n°3256
du 29 juin 1920
'Administration des Domaines de S. A. S. Mgr le Prince Souverain de Monaco, représentée par M. Charles Palmaro, son administrateur, demeurant et domicilié à Monaco ;
Contre :
M. JOSEPH OLIVIE, propriétaire, demeura ...