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Journal n°5242 du 24 mars 1958
salaires du personnel dit « au pourboire» employé dans les hôtels de 26 et 3° catégories ne mentionnant pas le pourcentage sur les notes des clients seront majorés de 12 %. C. - INDEMNITÉ MONÉGASQUE DE 5 ...
Journal n°7263 du 6 décembre 1996
-, .faite à Vienne le 3 mars 1980. RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu la délibération du Conseil (le Gouvernement en date du 9 ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Jose Maria C. (alias Armando Liwanag, alias Joma, responsable du Parti communiste des Philippines, y compris la NPA). 8) Gama’a al-Islamiyya (Groupe islamique), (Al-Gama’a al- Islamiyya, IG). 9 ...
Journal n°4008 du 6 septembre 1934
: .Séjour dans les eaux monégasques des contre-torpilleurs français et italien venus à l'occasion de la semaine motonautique. ERRATA £'rrata au compte rendu de la séance du Conseil National du mardi 3 ...
Journal n°3994 du 31 mai 1934
. C'est une véritable mascarade, malgré qu'elle vise plutôt à être une solennité religieuse. En tête du cortège, les plus jolies filles et les plus beaux gars représentent les saintes et les saints ...
Journal n°0823 du 31 mars 1874
8 45 11 51 DE NICE A MONACO STATIONS Monte Carlo. Monaco . . . Nice . . . . Nice . . Monaco . . matin soir soir soir soir 437 6 50 5 25 7 26 8 1612 44 2 45 9 03 1 33 3 22 soir ...
Journal n°2289 du 20 mai 1902
'amende à la Caisse de secours des auteurs. Si c'est l'auteur qui contrevient, il payera 3.000 francs au directeur du théâtre. » Les membres de la Société des auteurs ont adopté cette motion. Le bureau de ...
Journal n°5122 du 5 décembre 1955
des statuts (le 10 Société Anonyme Monégasque détwintnée « Industrie du Bâtiment S.A.» (p. 841). Arrêté Ministériel n° 55-208 (lu 26 novembre 19.5 autorisant une Compagnie (l'Assurances à étendre ses ...
Journal n°4715 du 19 février 1948
' andra sent convoqués en Assemblée Générale ordinaire annuelle, au siège social, 9,.botilevard des Moulins, à Monte-Carlo, le lundi 22 mars 1948, à 11 heures précises, avec l'ordre du jour suivant ...
Journal n°7661 du 23 juillet 2004
les minutes ou originaux que lorsqu’elles donnent ouverture à un droit proportionnel en vertu des dispositions des articles 9-2°, 13 bis et 14 de la loi n° 580 du 29 juillet 1953 portant ...
Journal n°8009 du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°4664 du 6 mars 1947
Imprimerie Nationale de Monaco, Place de "la Visitation Téléphone : 021.79 SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souperaine n° 3.412, du 26 février 19471portant ouoer., fer,- le crédits ...
Journal n°0769 du 18 mars 1873
14 35 10 15 7 25 SAVONA a5.6 8 40 mat. 2 14 6 16 9 80 7 » 6 » ALBENGA. 1 (..' 35 n, 9 58 3 50 7 48 19 2 45 1 85 30 . INTIMILLE 1 airriv. h.de Rome*110 22' 7 42 12 10 6 35 10 20 soir ...
Journal n°0363 du 28 mai 1865
, e. Palmaro, vin ID. b. Louis Désiré, c. Fontana, id. ST-RAPHAEL. b. Deux Innocents, c. Pertanier, bois à brûler Départs du 20 au 26 Mai 1865. NICE b. y. Palmaria, c. Imbert, en lest MENTON ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Extérieures (p. 1651). Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1652). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2003 ...

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Version 2018.11.07.14