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Journal n°1315
du 9 octobre 1883
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1,-J. Rousseau, 3, et chez 1[. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°2093
du 23 août 1898
contre les plus honnêtes gens du monde. Et puis, mon avis ne changera rien aux choses, et c'est une innocente coquetterie de mon esprit de dire toujours tout ce que je pense, même à l'encontre des choses ...
Journal n°2746
du 10 janvier 1911
. Cioco, c. g.
MONT-DE-PIÉTÉ DE MONACO
VENTES
L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le publie qu'il sera' procédé, le mercredi
18 janvier 1911, de 9 heures du matin à midi et ...
Journal n°4078
du 9 janvier 1936
du 3 janvier 1924.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence réglementaire et toute modification Mot ...
Journal n°3334
du 29 novembre 1921
et 3, n° 2 de celle du 9 mars 1918;
Ayons Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER.
Est chargé, pour trois ans, des fonctions de l'Instruction, M. Lucien Bellando de Castro, Juge au Tribunal, en ...
Journal n°2345
du 16 juin 1903
MODÉRÉS
rdal
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rue du 22, Monaco eerPm
S'adresser à Me VALENTIN, notaire.
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ÉTAGE A VENDRE
9,
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE - Hauteur de l'Observatoire (Collège de la Visitation) : 65 mètres ...
Journal n°3767
du 20 février 1930
'utilité publique;
2° à un nouveau relèvement du tarif des vacations allouées aux Médecins, Chirurgiens et autres Experts médicaux ainsi qu'aux Interprètes et Traducteurs, visés par la Loi n° 90 du 3 janvier 1925 ...
Journal n°0398
du 28 janvier 1866
146 122
26 — 773 15 2 '12 5
27 16 9 12 8
Service entre Nice & Monaco par le bateau vapeur
COUR it I ER DE CORSE
Départs de Nice : 2iue — à 4 h. 30 du soir.
départ à i I h. du matin ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Délibération n° 2024‑137 du 12 juin 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du Répertoire du Commerce et de l'Industrie », dénommé « RCI », exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présentée par le Ministre d'État.
et la corruption et son article 22 sont également à mettre en évidence s’agissant du Registre des bénéficiaires effectifs, annexé au RCI ».
Enfin, l’Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 ... 'industrie ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption, modifiée ... Délibération n° 2024‑137 du 12 juin 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°0027
du 28 novembre 1858
on l'arrache.
Et l'on pciurrait étendre cette appréciation de .ses calculs à- la population industrielle du pays
C'est un tort et une erreur. Une ville ne gran-dit et ne se développe qu'à la ...
Journal n°4227
du 27 octobre 1938
.
La société anonyme monégasque Avenior S. A. est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la dite société, tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 15 septembre 1938.
ART. 3 ...
Journal n°1654
du 15 avril 1890
, le 1â Avril 1890
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince a reçu de S. Exc. le Président de la République du Chili une réponse à la lettre par laquelle Son Altesse Sérénissime lui notifiait le décès de S. A. S ...
Journal n°3511
du 23 avril 1925
;
Vu l'article 3, n° I, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Huguet Louis - Marcel, Président honoraire du ...
Journal n°4320
du 8 août 1940
Avenants à cette Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, la Convention du 26 juin 1925,1a Convention du 28 juillet 1930 intervenus entre Notre Gouvernement et ...
Journal n°3972
du 28 décembre 1933
l'article 7 ne comportera aucun effet à regard des territoires mentionnés au présent article.
ART. 9.
Chacun des gouvernements contractants peut subordonner son acceptation du présent Accord à la ...
Journal n°0367
du 25 juin 1865
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. hnp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonaèian' 10, A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours.
à l ...
Journal n°0198
du 23 mars 1862
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9 2 10 3 14 5
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nul hl.id.
: 22 beaux jours : G rouverts.
marbre du Palais par le Prince. entouré de sa famille et des ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.482 du 26 octobre 2004 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ... Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs ...
Journal n°0003
du 13 juin 1858
.
jeURNAUX de tous les pays. — Tous le3 soirs à 8 heures CONCERT par un orchestre eomp Ise d'artistes de Paris, sous la direction de M.TIERMANN.Tous les jours à 9 heures du matin départ de l'Omnibus de Nice à ...
Journal n°3580
du 14 août 1926
Conveution Franco-Monégasque du 1 o avril 1912, promulguée par l'Ordonnance du 19 avril 1914 ;
Vu les Ordonnances des 3o juin 1920, article 2 (n° 2889) ; 22 juillet 1921, article Ier,
4e alinéa (n° 3041 ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ... ’ordonnance souveraine n° 14.802 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques Guadagni, Chef-comptable à l’Administration de Nos Biens, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°2316
du 25 novembre 1902
'opposition attribuée généralement à cette Société, dans la question du système métrique, aurait été faite, en son nom, par des personnes non autorisées, car, dans la dernière session de cette Société, le 3 juin dernier ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Communiqué n° 2007-11 du 26 octobre 2007 relatif à la liste
des jours chômés et payés pour l'année 2008.
- le Jour de l'An
Mardi 1er janvier 2008
- le jour de la Sainte Dévote
Dimanche 27 janvier 2008
- le Lundi de Pâques
Lundi 24 mars 2008
- le jour de la Fête du Travail et ...
- le Jour de l'An
Mardi 1er janvier 2008
- le jour de la Sainte Dévote
Dimanche 27 janvier 2008
- le Lundi de Pâques
Lundi 24 mars 2008
- le jour de la Fête du Travail et ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-118 du 15 février 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2015-360 du 26 mai 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-360 du 26 mai 2015 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... -360 du 26 mai 2015 précité, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 22 février 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ...
Journal n°1764
du 24 mai 1892
:
L'Avocat Général, TURREL.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 mai 1892
CANNES, b. Vierge-Marie, fr., c. Doglio, sable.
ID. b. Fortune, fr., c. Moutte, id.
ID. b. Charles, fr., c ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Modification aux Statuts -
"MONACO CONGRES ET TOURISME" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ... déposés avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 7 février et 26 mars 2003.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Modification aux statuts - (Société Anonyme Monégasque)
dénommée : " TM TRANSPORTS "
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ... I. - Aux termes de deux délibérations prises à Monaco, au siège social, Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant à Monte-Carlo, les 27 avril et 22 juin 2005, les actionnaires de la société " TM ...
Journal n°3495
du 30 décembre 1924
la Société des Bains de Mer.
La Cour d'Appel, dans son audience du 27 décembre 1924, a rendu l'arrêt suivant :
C. J., entrepreneur de travaux publics, né le 4 novembre 1859, à Cuveglio in Valle ...
Journal n°3870
du 28 janvier 1932
'elles une pastille rouge spéciale de bichromate de potasse.
Lorsque le prélèvement portera sur du lait en cours de débit., c'est-à dire placé dans une terrine sur le comptoir ou dans un pot ouvert ...
Journal n°4425
du 13 août 1942
'Ordonnance-Loi sus-visée, du 21 janvier 1941.
AI-Vr. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du' Gouvernement le huit août mil ...