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Journal n°1834
du 26 septembre 1893
de Saint-Maur aura lieu également le 2 octobre.
La rentrée des pensionnaires est fixée au 3 octobre ; celle des demi-pensionnaires au 4 octobre.
Le Tribunal Supérieur a, dans son audience du 22 ...
Journal n°2667
du 27 juillet 1909
blessures volontaires.
Le Tribunal Criminel, dans son audience du 22 juillet 1909, a condamné le nommé B. G., né à Lugo, province de Ravenne (Italie), le 27 août 1864, sculpteur, demeurant à Bordighera ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
"CAPEX EUROPE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
prévues à l'article 26 de la loi numéro 1331 du huit Janvier deux mille sept.
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
ART. 22.
Publications
En vue d ... prévues à l'article 26 de la loi numéro 1331 du huit Janvier deux mille sept.
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
ART. 22.
Publications
En vue d ...
Journal n°3035
du 16 mai 1916
.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°5243
du 31 mars 1958
l'unanimité par l'assemblée générale spéciale des propriétaires des actions A, en date du 29 janvier 1958;
3o — et conséquemment modification des articles 6, 7, 9, 10, 15, 18, 19, -33, 35, 38 et 40 ...
Journal n°5350
du 18 avril 1960
.S.P. du 30 mars 1960, Monsieur Yannik MOTHERE domicilié à Monte-Carlo Villa Flollandia 22, rue Bellevue, a cédé à Madame Fernande, Eugénie DUI3IN, Veuve de Monsieur LAGACHE, domicilié à Monte-Carlo Bar ...
Journal n°7039
du 21 août 1992
Par Décision Souveraine en date du 31 juillet 1992, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. Garage de la Frontière.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C ...
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ».
Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom.
Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3
Classe C 07, division d).
N° 1671 ...
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
satisfaire aux conditions suivantes :
Io) posséder la nationalité monégasque,
2°) être titulaire du B.E.P.C.. bu posséder des références équivalentes,
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°1192
du 17 mai 1881
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
I".I I 6 h. 9 h.
du soir da soir du soir
la. I-
3 ..c ,..a ( Le thermomètre est exposi an nord ) e ..,
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9 h. I midi du ...
Journal n°2627
du 10 novembre 1908
Roquebrune, 1,000 fr. Samedi 20 février. - Prix du Mont-Agel, 1,000 francs. Lundi 22 février. - Prix de la Condamine, 1,000 francs. Mercredi 24 février. - Prix O'Brien, 3,000 francs. Vendredi 26 février ...
Journal n°6683
du 25 octobre 1985
novembre : « Du sang chaud dans la mer ».
Les congrès
au C.C.A.M.
du samedi 26 octobre au mardi 1 er novembre Ail Steel Business Meeting ;
au Loews Monte-Carlo
du dimanche 27 au mercredi 30 octobre ...
Journal n°3709
du 17 janvier 1929
sur les rangs.
Les épreuves du concours auront lieu à 8 h. 45, le 31 janvier.
Les héritiers au degré successible de Mme Eléonora Roubitshek, veuve de .M. William Sidney Gordon, décédée le 22 juillet ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
'un emprisonnement de quatre à dix ans.
ART. 5.
Les articles 41 et 42 du code pénal sont applicables aux complices des délits visés aux articles ler, 2 et 3 sans préjudice des sanctions disciplinaires si l ...
Journal n°4487
du 14 octobre 1943
ces coupons aura une valeur -de 325 gram-
mes: ' ART. 3.
Les coupons précités 71", 8 et 9 du, mois d'octobre des -catégories de consommateurs visées à l'article 1 er qui précède pourront être ...