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Journal n°4113
du 3 septembre 1936
a lieu, et quitus à qui ',de droit ;
4'. Autorisation aux' Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la Société ;
5° Nomin,ation des Commissaires aux Comptes ;, 6 ...
Sommaires 1990
du 31 décembre 1990
1990 portant nomination d'un
compter du lu janvier 1990, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des lOcaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l ...
Journal n°3209
du 2 septembre 1919
'on s'en occupe.
M. L. de Castro. — Il vaut donc mieux réserver la discussion de cet article pour la session d'octobre, époque à laquelle nous aurons des précisions.
M. le Conseiller aux Finances. — C ...
Journal n°6235
du 25 mars 1977
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prôfessionnel ... Municipal no 7749 dit'14 Mars 1977 relatif à la vérification des instruments .de poids et; mesures (P, 222),
Arrêté Municipal le 17-20 du 1$;marS 1911 sur k fonetionement
de la bascule publique à ...
Journal n°3660
du 23 février 1928
.
Ordonnance Souveraine portant nomination du Directeur de la Sûreté Publique et d'un Directeur Honoraire.
CONFÉRENCES ET CONGRÈS :
Compte rendu de la Session ordinaire de novembre 19 27 du Comité Permanent ...
Journal n°2642
du 23 février 1909
dérasement des pentes qui y donnent accès, lors du siège mémorable des années 1506-1507.
Durant plusieurs jours, le glacis naturel de la Colle fut balayé par les boulets de canon : les ouvrages avancés s ...
Journal n°6831
du 26 août 1988
dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux (p. 898).
Arrêté Municipal no 88-45 du 18 août 1988 portant dérogation ...
Journal n°2364
du 27 octobre 1903
-autel, à la chaire et aux fonts baptismaux, puis, ayant fait tout le tour de la cathédrale,s'est de nouveau assis dans le choeur pour recevoir le baiser de paix des chanoines et le baise-main des autres ...
Journal n°4383
du 23 octobre 1941
Peletier
Flour
Flour
Lacarrière
Peletier
sanforains
Peletier
Dongois
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Combraille
surseoit
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qué ... prononce par M. Marcel Burin des Rosiers à I audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
Avis ET COMMUNIQUÉS :
Avis. de la DireCtion des Services Fiscaux.
Vacance &é ...
Journal n°6524
du 8 octobre 1982
ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement d'un (e) secrétaire comptable à ta Direction du Tourisme et des ,congrès (Centre de Congrès Auditorium de ...
Journal n°2573
du 29 octobre 1907
respectée et, surtout, un attrait de fête familiale et de revoir, après les séparations des vacances; nous ne participons pas en vain aux mêmes travaux, aux mêmes luttes de la barre; le contact des esprits ...
Journal n°7080
du 4 juin 1993
qualité de protégées aux termes de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usiFarhibitation, sont informées de la vacance des appartements ...
Journal n°7176
du 7 avril 1995
1995
AVIS ET COMMUNIQUÉS
_AtINISTÈRE D'ÉTAT
Direetioti'de la Fonction Publique.
.4+1.c de recrutement n° 95-63 d'un employé de bureau à la Direction de la Sûreté Publique (p. 408).
Avis de ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Re,4atitirceg. Humaines.
Avis de recrutement n" 2002-171 d'une Secrétaire,- Stértodactylographe à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°3284
du 4 janvier 1921
Membres du Bureau de Bienfaisance.
Arrêté ministériel nommant des Membres du Tribunal d'Expropriation.
• Avis ET COMMUNIQUES :
Avis relatif aux inscriptions et radiations sur la Liste electora .
V ...