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Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.537 du 1er décembre 2004
portant naturalisation monégasque
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Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.560 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Lieutenant-inspecteur de police.
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Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.634 du 13 janvier 2005 portant nomination
d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
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Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et
titularisation d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.236 du 1er mars 2004 portant nomination des membres
du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari.
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Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.194 du 18 février 2004 portant nomination d'un
Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
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Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.142 du 12 janvier 2004 admettant un fonctionnair
à faire valoir ses droits à la retraite.
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Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.162 du 21 janvier 2004 portant nomination d'un
Attaché à la Direction de la Sûreté Publique.
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Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.478 du 25 octobre 2004 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Economique.
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Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.846 du 24 juin 2003 portant nomination
d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
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Journal n°5645
du 3 décembre 1965
Ordonnance Souveraine n° 3.449 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
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Journal n°5445
du 12 février 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.755 nommant un Chef de la Vérification au Service des Travaux Publics
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Journal n°5383
du 5 décembre 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.387 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
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Journal n°5728
du 7 juillet 1967
Ordonnance Souveraine n° 3.834 portant promotion d'une fonctionnaire au Ministère d'Etat (Département des Finances)
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Journal n°5853
du 28 novembre 1969
Ordonnance Souveraine n° 4.369 conférant l'honorariat à un fonctionnaire admis à faire valoir ses droits à la retraite
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