Ordonnance Souveraine n° 16.236 du 1er mars 2004 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 25 janvier 1909 créant une Bibliothèque Communale ;
Vu Notre ordonnance n° 11.284 du 14 juin 1994 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 février 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés, pour trois ans, membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari :
- M. Georges MARSAN, Maire, Président,
- Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint,
- M. Henri DORIA, Adjoint au Maire,
- M. Robert POYET, Adjoint au Maire,
- Mme Agnès GAZIELLO-RATTI, Conseiller Communal,
- Mme Yvette LAMBIN-BERTI,
- M. Régis LECUYER,
- Mme Jacqueline CARPINE,
- Mme Christiane LABARRERE,
- M. Rainier ROCCHI,
- Un représentant de l'Association des Parents d'Elèves de Monaco.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier mars deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 25 janvier 1909 créant une Bibliothèque Communale ;
Vu Notre ordonnance n° 11.284 du 14 juin 1994 portant nomination des membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 février 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés, pour trois ans, membres du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari :
- M. Georges MARSAN, Maire, Président,
- Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint,
- M. Henri DORIA, Adjoint au Maire,
- M. Robert POYET, Adjoint au Maire,
- Mme Agnès GAZIELLO-RATTI, Conseiller Communal,
- Mme Yvette LAMBIN-BERTI,
- M. Régis LECUYER,
- Mme Jacqueline CARPINE,
- Mme Christiane LABARRERE,
- M. Rainier ROCCHI,
- Un représentant de l'Association des Parents d'Elèves de Monaco.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier mars deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.