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Journal n°1663 du 17 juin 1890
LE MARLI à ABONNEMENTS : MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler ...
Journal n°3472 du 22 juillet 1924
1 4 3 SOIXANTE-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3472. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 22 JUILLET 1924. JOURNAL nE ONAC:O JOU RN At HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7896 du 23 janvier 2009
-comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 2851). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2009-26 du 19 janvier 2009 portant fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2851 ...
Journal n°3190 du 29 avril 1919
délibération, en date du 26 mars 1919, du Conseil de Gouvernement ; .A.rrettolas ARTICLE PREMIER. M. Tzélépoglou Constantin, étudiant à la Faculté de Médecine de Montpellier, est nommé Interne, à titre ...
Journal n°3985 du 29 mars 1934
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°2727 du 6 septembre 1910
, le 6 septembre 1910. OHM . , BAINS DE MER J C. DE MONACO fl-dAÇrP PP !--ieRv9TT0 mablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir slecee LEÇONS DE ...
Journal n°1354 du 15 juillet 1884
. Un lazaret de quatre lits est déjà prêt. Le service de quarantaine a commencé à 3 heures, et à 5 heures on comptait déjà 26 personnes; ce soir, on atteindra le chiffre de cinquante. On doit compter ...
Journal n°5082 du 28 février 1955
Remise de Décoration, Par une Ordômiance du 21 février, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Madeleine Bartholoni Chevalier de l'Ordre de Sain&Charles. Les insignes lui en ont été remis le 22 février ...
Journal n°6262 du 30 septembre 1977
, des articles 12 à 18 de l'Ordonnance du ler mai 1907, créant un mont-de-piété, telle qu'elle a été modifiée par l'Ordonnance du 9 juin 1907; — de l'Ordonnance Souveraine n° 2.042, du 26 octobre 1937 ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.
articles 3 à 5, et, formule, le cas échéant, une proposition de sanction. La commission transmet son avis, ainsi que le procès-verbal visé au cinquième alinéa, au Ministre d'État. CHAPITRE III DES SANCTIONS ... 3 ... ou partie des frais de la publication visée à l'alinéa premier. Section II Des sanctions pénales Art. 17. Sont punis de l'amende prévue au chiffre 4 de l'article 26 du Code pénal dont le maximum peut ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
INSCRIPTIONS AU TABLEAU ANNEXE DE L'ORDRE DES MEDECINS (AU 1er JANVIER 1999)
santé scolaire, médecin inspecteur, - A9 Dr. LONG Marthe médecin du travail (O.M.T.) - A12 Dr. SOLAMITO Jean-Louis médecin conseil à la C.C.S.S., - A14 Dr. MONDOU Christian médecin conseil ... santé scolaire, médecin inspecteur, - A9 Dr. LONG Marthe médecin du travail (O.M.T.) - A12 Dr. SOLAMITO Jean-Louis médecin conseil à la C.C.S.S., - A14 Dr. MONDOU Christian médecin conseil ...
Journal n°5001 du 10 août 1953
, celles de référé, de compulsoire et d'injonction, celles portant permission de saisir-gager, revendiquer ou vendre et celles du ministère public dans le cas où la loi l'autorise à en rendre ; 9°) les ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
La Semaine en Principauté
, « Le beau monde » par l’École Parallèle Imaginaire. Square Théodore Gastaud Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Polyphonie - Chants Corses ». Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Country ... Gastaud Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Polyphonie - Chants Corses ». Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Country ». Port Hercule Jusqu'au 20 août, « L'été au Port Hercule », le Service ...
Journal n°4026 du 10 janvier 1935
habituelles de la fièvre jaune. Antérieurement, on avait trouvé à Wau, sur 27 sérums d'adultes examinés, une proportion de tests positifs de 26 P. 100, et, sur 24 enfants, un résultat positif chez 3, âgés de 6 ...
Journal n°0852 du 27 octobre 1874
id. . 3 id. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus On s'abonne, pour la Francs, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Inip. et ...
Journal n°8323 du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-170 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie.
Gouvernement fédéral de transition et d'expulser l'AMISOM de Somalie par la force. 3\. Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (pseudonymes a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d ... 9 ... Gouvernement fédéral de transition et d'expulser l'AMISOM de Somalie par la force. 3\. Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (pseudonymes a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d ...
Journal n°3198 du 21 juin 1919
applicable aux achats faits dans les ventes publiques qui sont soumises, en vertu de l'article 27, 3me paragraphe, de la loi du 3 t décembre t9 i7, à un droit d'enregistrement de t o eie, élevé à 20 °/0 pour ...
Journal n°4409 du 23 avril 1942
-septième Liste M. Albert Martiny 3oo frs ; M. Amédée Crettaz -*oo frs; M. Gabriel 011ivier 125 frs; M. Zimdin t.000 frs ; Produit de quête à la Conférence de _M. Pierre Mon 55o frs; M. H. Garnier 26o frs; -Mrs ...
Journal n°3650 du 15 décembre 1927
à restés ouverts dans les nuits du 24 au 25 décembre et du 3i décembre au • er janvier 1928. ÉCHOS 8c NOUVELLES SOCIÉTÉ DE CONFÉRENCES M. Henry Bordeaux, de l'Académie française, a inauguré ...
Journal n°2582 du 31 décembre 1907
plus de 2000 ans avant J.-C., doit peser 3 gr. 75 et être fabriquée avec l'alliage suivant : cuivre 50, zinc 41 1/2, plomb 6 1/2, étain 2. Il y a, du reste, loin des données officielles aux chiffres ...
Journal n°6255 du 12 août 1977
; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Sont autorisées : 1°) La modification de l'article 2 des statuts (objet social); 2') La modification de l'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
la Mairie de Monaco. Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas. Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ... la Mairie de Monaco. Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas. Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ...
Journal n°7734 du 16 décembre 2005
: - être de nationalité monégasque ; - être âgé de 21 ans au moins ; - être titulaire d’un C.A.P. ; - justifier d’une expérience professionnelle acquise dans un Service de l’Administration. ART. 3 ...
Journal n°8704 du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑395 du 11 juillet 2024 instituant une zone interdite dans l'espace maritime.
les points de coordonnées suivants à l’Est : 43° 44’ 25,41’’ N - 7° 26’ 21,26’’ E, 43° 44’ 35,37’’ N - 7° 2622,95’’ E, 43° 44’ 35,35’’ N - 7° 26’ 00,41’’ E. Art. 2. La zone définie à l ... points de coordonnées suivants à l'Est : 43° 44' 25,41'' N - 7° 26' 21,26'' E, 43° 44' 35,37'' N - 7° 26' 22,95'' E, 43° 44' 35,35'' N - 7° 26' 00,41'' E. Art. 2. La zone définie à l'article premier est ...
Journal n°2716 du 21 juin 1910
date du 26 juin pour élire un Conseiller Communal. ART. 2. — Les bulletins de vote seront portés à la Mairie, seul lieu de scrutin. ART. 3. — Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°3731 du 13 juin 1929
, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre sont allés faire visite à S. Exc. le Président de la République Française, au Palais de l'Elysée, le mercredi 5 juin, à 16 h. 3o. Les honneurs ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Fin de bail commercial - Première Insertion
, dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ... , dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
Fin de bail commercial - Deuxième Insertion
, dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ... , dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ...
Journal n°7892 du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.006 du 16 décembre 2008 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
de 23 à 23,99 mètres 2 200 €uros   320 €uros de 24 à 25,99 mètres 3 300 €uros de 26 à 27,99 mètres 4 400 €uros de 28 à 29,99 mètres 5 500 €uros   750 €uros a partir de 30 mètres 220 ... de 23 à 23,99 mètres 2 200 €uros   320 €uros de 24 à 25,99 mètres 3 300 €uros de 26 à 27,99 mètres 4 400 €uros de 28 à 29,99 mètres 5 500 €uros   750 €uros a partir de 30 mètres 220 ...
Journal n°4954 du 15 septembre 1952
portatd antarisatiOn deYl Assodiatian RénniOn francals PrIneipauté MohacO iseptembré COMMUNIOUÉS tiÉe AINg Seildets cPotx nouag moNÉaAsQued Crotic récenunettt championnateinternationale ... des postes consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950,, no 245 du 20 juin 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 ...

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