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Journal n°3672
du 17 mai 1928
, demeurant 3, place des États-Unis, à Paris;
Le titre et la propriété du Journal Le Petit Monégasque, que la dite Société A. Mortier et Cie imprimait et publiait dans la Principauté de Monaco, avec tous ses ...
Journal n°0589
du 5 octobre 1869
du complot ont été condamnés à un supplément de travaux forcés de 5 ans chacun ; les 7 autres en seront quittes pour 3 ans.
L'assassin présumé de M. Samson a été arrêté à Marseille; c'est un nommé ...
Journal n°4106
du 23 juillet 1936
-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tiranehe, entre-
côte 9 à 11
Filet 15
PRIX AU KILOGR.
PORC (viande fraîche) Bas Morceaux ...
Journal n°0012 [= 15/08/1858]
du 14 août 1858
Première Année
No 12.
amàuaYerm
À1104NEMEN rs :
UN AN. I francs
SIX MOIS
»
TROIS MOI • • 3 »
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES FAITES A MONACO , DU 8 AU 44 AOUT.
DATES THERMOMÈTRE,' CENTIGR.
_--
8 heures ...
Journal n°4084
du 20 février 1936
, tels qu'ils résultent' de l'acte en brevet du 4 novembre 1935, modifié par celui du 9 janvier 1936.
ART. 3.
La création, dans la Principauté; d'établissement commercial, industriel ou autre, demeure ...
Journal n°4213
du 21 juillet 1938
Léis n° 71 du 3 janvier 19,2,4 et n° 216,du 27 février 1936 ;
Vit la délibération du Conseil de Gouvernement du 15 juillet 1938 ;
Arrêtons ;
A ivricmi: pnueiEli;
Est la 'modification à l ...
Journal n°2906
du 25 novembre 1913
applaudi, la part que la Chorale a prise dans le succés du brillant festival organisé à Monaco, le 9 novembre dernier, ni le voyage de Turin où la Société monégasque se fit applaudir par une foule d ...
Journal n°6744
du 26 décembre 1986
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
« S.A.M.
ATOMS MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 man 1942 et par l'article 3 de l ...
Journal n°2475
du 12 décembre 1905
la petite chapelle du cimétiére, trois discours éloquents ont été prononcés à l'éloge du regretté défunt. C'est d'abord S. Exc. M. le Gouverneur Général qui prend la parole en ces termes :
MESSIEURS ...
Journal n°4045
du 23 mai 1935
qui sera nécessaire à l'installation du seryiee automatique,
c) ce qui est utilisé par les services administratifs,
cl) ce qui est utilisé par les magasins, entrepôts et ateliers.
Toutefois, en ce ...
Journal n°3928
du 4 mars 1933
public se retira. enchanté. A. C.
DANS LES CONCERTS
Le Festival 13eethoven du mercredi 22 février, dirigé par M. Paul Paray, débuta par une supérieure exécution de la Sans rivale Ouverture de Léonore ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin des ... horodateurs sur les voies publiques ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est insérée à l'article 3 de l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018, modifié, susvisé, la voie publique ci-après :
- Chemin ... Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... véhicules, est interdite boulevard du Jardin Exotique, du lundi au samedi de 22 heures à 06 heures, dans sa section comprise entre le tunnel Albert II et son intersection avec l'avenue Hector Otto.
Art. 3 ... Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°1779
du 6 septembre 1892
'invasion et la propagation du choléra. Par suite, et en exécution de l'article 3 du traité du 9 novembre 1865, les Arrêtés du Gouverneur Général en date des 21 juin et 4 juillet 1890 ont été remis en vigueur ...
Journal n°4291
du 18 janvier 1940
.50
Noix - ' 7..50 à 9:-. »
Oranges 5 » à 6.50
Poires - ' 4 » à 8 »
Pommes - 3.50 à 8.50
Raisins 9.. 50
Prix des Viandes de Beucherie
Nouveaux prix tikés par Arrêté MuniCipal en du li ...
Journal n°4132
du 14 janvier 1937
(grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes, échine
Saucisse fraîche du jour
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
3 à 6
9 à 11
15
6 à 8
15 à 17
14
JOURNAL E MONACO
ri X AU KILOG11 ...
Journal n°5198
du 20 mai 1957
'occasion de la Naissance de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 477).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-116 du 9 Mai 1957 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 3 avril 1952 ayant autorisé la ...
Journal n°2771
du 13 juin 1911
de Monaco, est nommé Vice-Président du même Bureau.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement à l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Annexes 1958
du 31 décembre 1958
marque intéresse également les classes : 2, 3,
4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 24, 25, 27, 28, 31 et 35.
Lundi 20 Janvier 1958
JOURNAL DE MONACO 5
N° 150.57.253.
Produits ...
Journal n°4728
du 20 mai 1948
vie n'a été faite que de dévouement, de charité et d'attachement à la cultüre française ». C'est en ces tournes élogieux que M. k Baron Fain s'est exprimé, à l'issue du banquet donné le 9 mai par l ...
Journal n°5077
du 24 janvier 1955
abrégé : C.O.M.O.A.
Société Anonyme Mon6gaque
•^•••••^
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942, et par l'article 3 de l'Arreté de S. Exc, M. le Ministre d'État de let ...
Journal n°2299
du 29 juillet 1902
, ital., c, Vassallo,
Etude de Me Charles TOBON, huissier à Monaco
30, du Milieu, 30
lente volontaire pour cause de lin de bail
Le vendredi premier août 1902, à 9 heures du matin et jours suivants ...
Journal n°4481
du 2 septembre 1943
recevra désormais le public les mercredis de 9 heures à midi, sur demande préalable d'audience précisant l'objet de la visite et adressée au Secrétariat du Département des Finances, 22, rue de Lorraine à ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Communiqué n° 2012-02 du 4 janvier 2012 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2012
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à :
- salaire horaire 9,22 euros
- salaire mensuel 1.558,18 euros ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à :
- salaire horaire 9,22 euros
- salaire mensuel 1.558,18 euros ...
Journal n°2845
du 8 octobre 1912
rapidement en voiture et l'on regagne par Villeneuve-Loubet et Cagnes, la Corniche inférieure pour se retrouver à 8 heures à Monaco.
COUR D'APPEL
Dans son audience du 3o septembre 1912, la Cour d ...
Journal n°4425
du 13 août 1942
'Ordonnance-Loi sus-visée, du 21 janvier 1941.
AI-Vr. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du' Gouvernement le huit août mil ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ministériel n° 2006-559 du 9 novembre 2006 autorisant un médecin à pratiquer son art en association (p. 2124).
Arrêté Ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son ...
Journal n°0076
du 20 novembre 1859
reviendrons en rendant compte de la solennité qu'il pré- • pare pour le 22: Cette date est l'anniversaire de la- Ste-Cécile, • une messe solennelle sera chantée à 10 h. du matin* avec ace.(l'orgue, sous la ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-272 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Arrêté Ministériel n° 2019-272 du 21 mars 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-158 du 21 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2019-158 du 21 février 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-725 du 29 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf octobre ... de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-neuf octobre ... Arrêté Ministériel n° 2020-725 du 29 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°3690
du 20 septembre 1928
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du II juin 1909.
Monaco, le 13 septembre 1928.
P. le Gre er en Chef, PERBIN-JANNES, C. g. p.
GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO
Extrait ...
Journal n°4159
du 8 juillet 1937
SOEItTt 111011YME MARITIME ET COMMERCIALE
ep abrégé S. A. V1. A. C. O.
Au Capital de 10.000.000 de francs
Publication prescrite par la Loi n° 216, du 27 février 1936, et par L'article 3 de PArrêté de ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°3085
du 1 mai 1917
'amélioration du régime pénitentiaire. Empressons-nous d'ajouter qu'à côté (le son indulgence pour le sort des mendiants et des détenus, il montra sa bonté pour des personnes plus intéressantes. C'est ainsi, que ...
Journal n°4640
du 19 septembre 1946
novembre 1945, sus-visé, est abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept ...
Journal n°2968
du 2 février 1915
, huissier à Monaco, du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de W Blanchy ...
Journal n°4542
du 2 novembre 1944
Loi no 393 du 3 juillet 1944, renouvelant la ,Délégation de Pouvoir ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE 11/1IQUE.
Jusqu'à la promulgation-de la Loi ou de l'Ordonnance qui constatera que l ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
EXOTIQUE)
le 2 juin, à 18 h 30,
Conférence - Projection: "Succulentes d'Afrique du Sud dans la nature et en culture" par Marc Teissier.
le 3 juin, à 18 h 30,
Conférences - Projection : "Les autres ... EXOTIQUE)
le 2 juin, à 18 h 30,
Conférence - Projection: "Succulentes d'Afrique du Sud dans la nature et en culture" par Marc Teissier.
le 3 juin, à 18 h 30,
Conférences - Projection : "Les autres ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'appontement central du Port.
3. A compter du lundi 7 mai 2001 :
* sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec le quai des Etats-Unis (Tribunes A1 et Z1).
4 ... avril 2001 :
* sur l'appontement central du Port.
3. A compter du lundi 7 mai 2001 :
* sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec ... Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°4473
du 8 juillet 1943
prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi ne 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux Statuts sus-visés devra être soumise à l ...
Journal n°0398
du 28 janvier 1866
id.
On traite de gré à gré pour les autres insertions
On s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence Bravas. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Ililaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°2491
du 3 avril 1906
.536 1.104
3e » 618 18e » 622 33e 1.369
4e 0 849 19e » 79 34e 613
5e » 556 20e » 90 35e 666
6e » 39 21e » 1.684 36e 20
76 » 1.490 22e » 1.591 37e 582
8e » 814 23e » 1.631 38e 1.554
9e » 1 ...
Journal n°4384
du 30 octobre 1941
-TRAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 (ri° 2.633);
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gatine Roger ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ... internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ... Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire ...
Journal n°5034
du 29 mars 1954
considérés comme tels par la législation du pays sur le territoire duquel se trouve son domicile.
ART. 20.
Les dispositions prévues aux articles 9 à 19 ci-dessus sont applicables également aux personnes ...
Journal n°1671
du 12 août 1890
, rAdmisnie.,p9.-
JOURNAL IDE MONACO
tion se trouve dans la nécessité de refuser les demandes de livraison à tout autre titre.
CHRONIQUE DU LITTORAL
1liarseille. — Les premiers thons de la saison ont ...
Journal n°2250
du 20 août 1901
les navires de plus de 3,000 tonnes, le Lloyd donne la statistique
suivante : Angleterre Etranger.
20 noeuds et plus 6 6
19 à 20 noeuds 1 11
18 à 19 — 9 4
17 à 18 — 99 18
16 à 17 ...
Journal n°4191
du 17 février 1938
Saint-Charles et M: Vaclav Vavra, Officier du même Ordre.
Mardi soir; à 9 heures,' 'une sérénade a été offerte en l'honneur de S: A. S. le, Prince Sonverain par les Sociétés Musicales de la Principauté ...
Journal n°2625
du 27 octobre 1908
les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
est interdite du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 3 mai 2024 à 17 heures, sur le Chemin des Pêcheurs, sur la voie piétonne située à l’aplomb de la falaise du Tunnel des pêcheurs.
Durant la ... cheminement piétonnier est mis en œuvre à l'intérieur du tunnel des pêcheurs.
Art. 2.
Du lundi 22 janvier à 00 heure 01 au vendredi 3 mai 2024 à 17 heures, un alternat de circulation est instauré, par pilotage ... Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°0298
du 28 février 1864
:
ANNONCES 23 cent. la ligua
RÉCLAMES 3o id.
Os traite de gré à gré pourles autres inserlien,
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas. rue .1.-J. noussea9. 3, it dies. NI. st ...
Journal n°1413
du 1 septembre 1885
, 1. près la pl. Masséna Six Mots
à l'AGENCE-DILGOUTTE, place du Jardin Public, 8 . . . . Id.
Trois Mois 3 Id.
Pour ViTLINGICR les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ...
Journal n°3650
du 15 décembre 1927
à restés ouverts dans les nuits du 24 au 25 décembre et du 3i décembre au • er janvier 1928.
ÉCHOS 8c NOUVELLES
SOCIÉTÉ DE CONFÉRENCES
M. Henry Bordeaux, de l'Académie française, a inauguré ...
Journal n°2966
du 19 janvier 1915
'autres propriétés.
,Le rouge, en effet, et l'infra rouge, situé dans la région invisible en deçà du rouge, sont caloriques, c'est-à-dire qu'ils ont une action sur le thermomètre. Par contre, les rayons violets et ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-57 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison applicable à compter du 1er octobre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°5043
du 31 mai 1954
Notaire, représentant l'Union des Syndicats de Monaco.
ART. 3.
M., le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°5378
du 31 octobre 1960
mardi 22 novembre 1960, à 9 heures du matin, sous la prévention de vol; délit prévu et r'cpritné par les articles 377 et 399 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général : (signé) : J ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.798 du 2 juillet 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de Fontvieille
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°3072
du 30 janvier 1917
délivré par la Banque de France, le Crédit Foncier de France, le Crédit Lyonnais, la Société Générale, le Comptoir d'Escompte de Paris, la banque du Sud-Est et les Banques Rothschild, équivaut à celle des ...