Rechercher un journal, un article
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-543 du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
(Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil ... (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié, notamment son article 6 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2023-543 du 21 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié. ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-579 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-545 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-545 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2021-579 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Arrêté Ministériel n° 2024-28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-74 du 3 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco (nom d’usage Mme Virginie Merengone Sacco), en date du 24 novembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la requête de Mme Virginie Sacco (nom d'usage Mme Virginie Merengone Sacco), en date du 24 novembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ... Arrêté Ministériel n° 2022-60 du 28 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-847 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
29 septembre 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Déborah Bottin, Administrateur à la Direction des Services Fiscaux, est ... 29 septembre 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Déborah Bottin, Administrateur à la Direction des Services Fiscaux, est ... Arrêté Ministériel n° 2020-847 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-154 du 24 mars 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
.
Mme Aurélie Ravarino, Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 11 avril 2022.
Art. 2 ... Aurélie Ravarino, Assistante à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 11 avril 2022.
Art. 2.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2022-154 du 24 mars 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-649 du 26 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Travaux Publics ;
Vu la requête de Mme Élisa Richelmi, en date du 4 juillet 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Direction des Travaux Publics ;
Vu la requête de Mme Élisa Richelmi, en date du 4 juillet 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 octobre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... Arrêté Ministériel n° 2023-649 du 26 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-297 du 15 avril 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2021-297 du 15 avril 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-822 du 21 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Arrêté Ministériel n° 2021-822 du 21 décembre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-848 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf ... Arrêté Ministériel n° 2020-848 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-522 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-522 du 7 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...