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Journal n°4094
du 30 avril 1936
de la Compagnie des. Tramways à la Com-Mission. dé ,Réforme est fixé,au samedi 2 mai 1936.
ART.
Une copie de la liste -des électeurs, établie .conformei-nein aux articles 3 -et '4 de l'Arrêté du 26 ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
La Semaine en Principauté
Swing Quartet.
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et ... Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, de 20 h 30 à 21 h 30 et de 22 h 20 à 23 h 30,
Concert avant et après le tir de feu d ...
Journal n°0484
du 22 septembre 1867
Monaco. Costa. Oliviers, pâture et 12 août 1867. 26 05 Ç
rochers. 68'000 » »
65 C 13 Florence Fortuné, époux Ferry Madeleine, à Monaco. Veuve Florence Madeleine née Ferry ... 9 ...
Journal n°3787
du 3 juillet 1930
'électroradiologie.
ART. 3.
Les frais honoraires prévus aux paragraphes I à VI inclus de l'article 26 de l'Arrêté Minisériel du 11 avril 1930 pour les médecins électroradiologistes et radiothérapeutes sont majorés de 50 ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-302 du 29 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
(STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ... (STAREC), et a notamment participé à une mission STAREC à Goma et à Béni en mars 2011.
3. Gaston IYAMUREMYE (alias : a) Byiringiro Victor Rumuli, b) Victor Rumuri, c) Michel Byiringiro, d) Rumuli)
Titre ...
Journal n°3954
du 24 août 1933
•aller les voir le matin, de 9 heures à midi ; l'après-midi, de iq. heures 3o.à 18 heures.
VARIÉTÉS
LES PLUIES ETRANGES
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'article 6 de l'Ordonnance du 7 ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ... 3 ... programmeur
- échelle des Administrateurs (A 132)
8° Chargé de mission
- échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070)
9° Chef de division
- échelle des Chefs de division (A 090)
10° Chef ...
Journal n°3429
du 25 septembre 1923
'ac-
RENTRÉE DES CLASSES
La rentrée des classes aura lieu le lundi Ie. octobre : pour les garçons, à 8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
e*
M. le Directeur reçoit les familles tous les ...
Journal n°7122
du 25 mars 1994
ordonnance.
Donné en Notre Palais â Monaco, le sept février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine 11. l72 du 7 ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
18 février 1893, tous deux ayant résidé en dernier lieu à Cannes, et actuellement sans clomicil3 ni résidence connus, ont été assignés à comparai tre personnellement le mardi 30 décembre 1924, à 9 ...
Journal n°2587
du 4 février 1908
26 mars 1874, chauffeur, demeurant à Monaco, 100 francs d'amende. Le sieur S. v. D. a été déclaré civilement responsable.
Pour ivrognerie :
C. R., né à Moncalvo Monferrato (Italie), le 22 septembre ...
Journal n°4483
du 16 septembre 1943
Pouvoir ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sauf les cas prévus aux articles 3 et 4 ci-dessous, toutes les personnes occupant de bonne foi, à la date de la promulgation de la présente ...
Journal n°1414
du 8 septembre 1885
et de A. Pifre qui peuvent donner à peu près 3/4 de cheval. M. Ericsou,
en Amérique, a combiné un dispositif un peu différent : c'est une grande boite rectangulaire à fond courbe et garni de glaces ...
Journal n°3507
du 24 mars 1925
'industrie ;
« 3° au règlement des produits, denrées (( ou marchandises destinées à être importés, dans un délai maximum de six mois, dans la Principauté ou en Tance et dans
• les colonies ou pays de protectorat ...