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Journal n°8214
du 27 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.206 du 20 février 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Sao Paulo (Brésil)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.972 du 30 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire-sténodactylographe au Service des Prestations Médicales de l’Etat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.439 du 5 août 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Boston (Etats-Unis d’Amérique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.499 du 26 septembre 2015 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Amsterdam (Royaume des Pays-Bas)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.511 du 14 octobre 2015 portant nomination d’un Conseiller à la Cour de Révision
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 65 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 65 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature ;
Vu la ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.383 du 6 juillet 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.661 du 17 décembre 2015 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la Principauté à Montréal (Canada)
ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.662 du 18 décembre 2015 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Valparaiso (Chili)
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
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Journal n°8165
du 21 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.771 du 17 mars 2014 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Luxembourg
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.543 du 4 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Administrateur Principal au Service des Prestations Médicales de l’Etat.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Libreville (Gabon).
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Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.513 du 9 décembre 2009 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à San José (Costa Rica)
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Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.515 du 9 décembre 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Bamako (Mali)
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Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.517 du 9 décembre 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Dili (Timor-Leste)
ALBERT II
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Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.518 du 9 décembre 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Wellington (Nouvelle-Zélande)
ALBERT II
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