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Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.076 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christelle Revel, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christelle Revel, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.075 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume Pastor, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume Pastor, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.074 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Ferry, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 octobre ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Ferry, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 octobre ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-157 du 22 mars 2004 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée "Erisa Iard".
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... 'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE"
en date du 9 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute, à sa demande au 31 décembre 2007, l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE".
ART. 2.
Le Conseiller de ... en date du 9 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute, à sa demande au 31 décembre 2007, l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE".
ART. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.523 du 22 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.197 du 3 juin 2009 portant nomination d’un Commis-Archiviste au ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.197 du 3 juin 2009 portant nomination d’un Commis-Archiviste au ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.586 du 22 décembre 2004 admettant
une fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
FROLLA, épouse ELENA, Attachée au Secrétariat Général du Conseil National, est admise à la retraite pour invalidité, à compter du 1er décembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... FROLLA, épouse ELENA, Attachée au Secrétariat Général du Conseil National, est admise à la retraite pour invalidité, à compter du 1er décembre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant nomination
d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
Fiscaux, pour une période de trois ans à compter du 1er octobre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Fiscaux, pour une période de trois ans à compter du 1er octobre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.998 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Archiviste Documentaliste au Conseil National
Aurélie Calabresi, Attaché Principal au Conseil National, est nommée en qualité d’Archiviste Documentaliste au sein de cette Institution et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 20 juillet ... 3 ... Aurélie Calabresi, Attaché Principal au Conseil National, est nommée en qualité d’Archiviste Documentaliste au sein de cette Institution et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 20 juillet ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.001 du 22 juillet 2016 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à l’Administration des Domaines
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.890 du 23 juillet 2012 portant nomination et titularisation d ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.890 du 23 juillet 2012 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°3056
du 10 octobre 1916
de Me Gabriel VIALON, huissier à Monaco,
7, place d'Armes
VENTE SU« SAISIE
Le samedi 14 octobre 1916 et jours suivants, à deux heures du soir, au n° 22 de la rue Grimaldi à Monaco, il sera ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
.versa
DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino
9 heures matin ; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir
BUREAUX : à ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-830 du 22 décembre 2008 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules
le poids total en charge est supérieur à 12 tonnes par essieu ou d’une hauteur supérieure à 3 mètres 80 est interdite :
- sur la totalité du quai Louis II.
Art. 5.
Les différentes dispositions ... le poids total en charge est supérieur à 12 tonnes par essieu ou d’une hauteur supérieure à 3 mètres 80 est interdite :
- sur la totalité du quai Louis II.
Art. 5.
Les différentes dispositions ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.888 du 22 juillet 2003 portant nomination
d'un Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.602 du 25 septembre 2000 portant nomination d'un Chef de division à la Direction des ... 9 ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 14.602 du 25 septembre 2000 portant nomination d'un Chef de division à la Direction des ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.892 du 22 juillet 2003 portant nomination
d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 11.380 du 15 novembre 1994 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 11.380 du 15 novembre 1994 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction ...