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Journal n°2828
du 18 juin 1912
plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé pendant dix jours à la Mairie de la Condamine, pour être ensuite statué conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 21 avril 1911.
ART. 3 ...
Journal n°3284
du 4 janvier 1921
. On y voyait, pour la première fois,
les premiers instruments des Hommes, les charmantes oeuvres d'art, les images tracées par les chasseurs de l'âge du Mammouth et du Renne, c'est-à-dire d'Hommes ayant ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-201 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
: a) chef opérationnel du réseau Haqqani et membre de la choura des Taliban de Miram Shah, b) a aidé à mener des attaques contre des cibles dans le sud-est de l’Afghanistan, c) fils de Jalaluddin ... : a) chef opérationnel du réseau Haqqani et membre de la choura des Taliban de Miram Shah, b) a aidé à mener des attaques contre des cibles dans le sud-est de l’Afghanistan, c) fils de Jalaluddin ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Michel Bouvard (France).
SQUARE THEODORE GASTAUD
le 13 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco.
le 15 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Jazz ... Michel Bouvard (France).
SQUARE THEODORE GASTAUD
le 13 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde organisée par la Mairie de Monaco.
le 15 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Jazz ...
Journal n°4916
du 24 décembre 1951
"
en abrégé "A. D. E. C. 0;"
au capital (le 5.000.000 de francs
Publication prescrite, par l'Ordonnance-Lai no. 340 du Il mars 1942 et par l'article 3 .de l'Arrêté dé Son .excellence. Al: le Ministre ...
Journal n°5436
du 11 décembre 1961
né à :
MM. Lucien Nègre, Vice-Président et Secrétaire de la Ligue du Sud-Est de Football,
Paul Marenco, Président du District de la Côte-d'Azur de Football, Vice-Président de la Ligue du Sud ...
Journal n°3622
du 2 juin 1927
restant ouvertes sera porté à la connaissance du public par un écriteau placé à la porte des autres pharmacies.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ... 3 ...
Journal n°1315
du 9 octobre 1883
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1,-J. Rousseau, 3, et chez 1[. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°4129
du 24 décembre 1936
14 à 20
3 à 6
9 à 11
là
JOURNAL DE MONACO
PRIX AU KILOGR.
Morceaux de Choix (grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes, échine 15 à 17
Saucisse fraîche du jour 14
SALAISONS ...
Journal n°4501
du 20 janvier 1944
MONSEIGNAT, Substitut.
demeuré à Nice; 3, Pince Ma s.,eria, actuellenterit sans do nu-eue ni résicleace connus, a été cité à' comparaitre. pOrsonnen ment le mardi .15 février 1944, à 9 heures du matin ...
Journal n°2459
du 22 août 1905
escapade fut, je crois, suivie d'un retour à la maison paternelle. L'employé de magasin n'était rien moins que docile. Le chanteur perçait trop. C'est alors que le successeur du père Gambetta, à son épicerie ...
Journal n°5377
du 24 octobre 1960
-33 précisant lés taux Minima dés salaires des employés d'hôtels à compte di let,Miki 1960, parue au « Journal de Monaco », du 22 août 1960. (p. 882).
SERVICE DU LOGEMENT. Locaux Vacants (p. 882 ...
Journal n°3088
du 22 mai 1917
25 avril 1917 est abrogé.
ART. 3. — Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, le 22 mai 1917.
Le Ministre d'État,
E. FLACH ...
Journal n°3688
du 6 septembre 1928
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOM MAIRE.
MAISON SOUVERAINE : Déplacement de la Famille Princière.
PA RT E 0 Ur I c 114.1.1 :
Arrêté municipal concernant le prix du ...
Journal n°0306
du 24 avril 1864
, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cour.c.
à l'AGENCE-DALGOuTTE. rue Paradis, au coin du Jardin Public.
Les abonnement% comptent du 1.., et du 15 de chaque mois Pt se paient d'avanie
Les lettres« titeitileale ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-333 du 15 juin 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
Sud, à l’exception des véhicules participant au «Jumping International de Monte-Carlo 2012» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du ... Sud, à l’exception des véhicules participant au «Jumping International de Monte-Carlo 2012» ou nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d’organisation de cette épreuve.
Art. 3.
Du ...
Journal n°1620
du 20 août 1889
pauvres, c'est prêter à Dieu.
Les personnes généreuses qui voudraient donner quelques lots à la tombola au profit des victimes d'Islande et de Saint-Etienne, sont priées de les faire remettre rue du ...
Journal n°4231
du 24 novembre 1938
prix des légumes et fruits à la date du
22 novembre 1938.
Légumes
Ail kilog. 3 » à 4 »
Artichauts «.pays » pièce 1.50 à 2 »
Carottes kilog. 1.25 à 2 »
paquet 0.50 à 0 ...
Journal n°4816
du 23 janvier 1950
à ta mémoire des Prinees Défunts (p. 4M.
ORDONNANCES SOUVERAiNES
Ordonnance Souveraine n° 130, du 9 Jevier 1950, nommen un M?mbre du Tribunal Suprême (p. 49). -
Ordonnance Souveraine h° 131, du ...
Journal n°3602
du 13 janvier 1927
contenus dans le brevet du 2 septembre 1926, modifiés, en ce qui concerne les articles 2, 6, 7, 38 et 61, par 'le brevet du 9 décembre 1926.
ART. 3.
Les dits. Statuts devront être publiés au Journal de ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
présent arrêté pourra être modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... présent arrêté pourra être modifiée ou complétée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°1882
du 28 août 1894
premier cas, il est évident qu'il y a peu de chose à faire. Dans le second, il y a lieu de soigner la maladie cérébrale, et c'est l'affaire du médecin ordinaire de la personne en question. Mais nous pouvons ...
Journal n°4030
du 7 février 1935
Principauté,
Vu l'article 13 de la Loi n° 30 du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des 18-22 janvier 1935 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jules ...
Journal n°4196
du 24 mars 1938
a relevé, sur les marchés de la Principauté, les prix des légumes et fruits à la date du 22 Mars 1938.
Légumes
Ail kilog. 1.50 à 5.50
Artichauts. pièce 0.90 à 2 »
Carottes. kilog. 2.25 à 3 ...
Journal n°0090
du 19 février 1860
lesquels, etc.
• X***
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO ArriVées du 3 au 9 Février.VINTIMILLE — h. Miséricorde, c. Mercenaro, en 1.NICE. — h. St-Joseph, c. Delpiano, en lest.id. — b. Conception, c. Palmaro ...
Journal n°3768
du 26 février 1930
du Conseil Communal.
Arrêté ministériel portant nomination des Membres de la Délégation Spéciale prévue à Particle .q3 de la Loi sur l'Organisation Municipale.
Arrêté ministériel portant ...
Journal n°4039
du 11 avril 1935
- Caroline
ne sera pas obligatoire aux jours et heures fixés à l'article premier du présent Arrêté.
ART. 3.
Lundi 22 Avril, de ,1.1 heures -à 18 heures, les conducteurs de véhicules devront suivre le ...
Journal n°2097
du 20 septembre 1898
heures du soir.
Le départ de Lyon aura lieu le même jour, à 9 heures du matin.
Les pèlerins de Marseille quitteront cette ville le 5 octobre, à 4 heures du soir et ceux de Nice à 10 heures.
L ...
Journal n°3955
du 31 août 1933
'esprit critique développé ; dn 13' au 22 ils seront réserVés; inquiets et anront tendance à à se croire_ persécutés ;. du.23 à la -.fin du mois, ils seront aimables, raffinés; mais leur 'caractère sera difficile ...
Journal n°5326
du 2 novembre 1959
résidence.
JOURNÉE DU MERCREDI 14 OcTOBRE 1959 :
Visite des installations de la Régie Nationale des Usines Renault à Flins.
C'est par un temps assez froid, malgré un soleil radieux, que LL.AA.SS. le ...
Journal n°3244
du 24 avril 1920
. monde l'ivresse du sang et de la destruction étaient admis, avant l'expiation, à reprendre leur ancienne place dans la concurrence des activités humaines.
« C'est pourquoi vous formez ici un groupe ...
Journal n°4162
du 29 juillet 1937
'occuper un emploi privé rétribu•é sous peine. de sanctions disciplinaires, préVues à l'article 8 qui précède.
ART. 19.
Les recours en violation du présent Statut seront portes devant. le Conseil -d ...
Journal n°2846
du 15 octobre 1912
137.800
72.801 à 72.900 143.101 à 143.200
73.201 à 73.300 148.701 à 148.800
159.101 à 159.200
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 2 au 9 octobre 1.912 :
Vapeur Amphion, français, cap ...
Journal n°2090
du 2 août 1898
voulu me charger de la mission flatteuse de le remplacer aujourd'hui.
Appelé par la confiance de Son Altesse Sérénissime à remplir les fonctions de Secrétaire Général du Gouvernement, c'est un honneur ...
Journal n°4545
du 23 novembre 1944
population a été admise à défiler devant le cercueil.
Samedi, à 9 heures 3o, un immense cortège s'est formé Place de la Mairie et, par la rue Comte Félix Gastaldi, a gagné la Place du Palais. D'une fenêtre ...
Journal n°3443
du 1 janvier 1924
'état de sa demande reconventionnelle en divorce et, confie la garde de l'enfant à la mère. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°0593
du 2 novembre 1869
Jérusalem; le 12, retour à Jaffa par Ramle; le 13, arrivée à Jaffa et embarquement; le 14, arrivée à Port-Saïd; du 15 au 9.2, séjour en Egypte; départ le 22, arrivée à Trieste le 28 et à Vienne le 20 novembre ...
Journal n°2569
du 1 octobre 1907
'est aussi l'impression que produit la vue des bracelets n°8 7 et 9, certainement fabriqués pour des poignets féminins. Les autres bracelets n'ont pu être portés qu'à la partie süpérieure du bras et
JOURNAL ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-63 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... -Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : 15.3.2016 (permis de conduire américain).
5\. ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de nationalité ... Arrêté Ministériel n° 2019-63 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois septembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL n° 2020-563 du 3 septembre 2020 MODIFIANT L ... 9 ... , en l'Hôtel du Gouvernement, le trois septembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL n° 2020-563 du 3 septembre 2020 MODIFIANT L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2002 ... Arrêté Ministériel n° 2020-563 du 3 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°4160
du 15 juillet 1937
international des Professeurs de Làngues vivantes, du 15 au 20 juillet ;
2° Congrès, international de la Protection de l'Enfance, du i9 au 22 juillet,;
3°' XV-Ple.CQngrèS'interriatiOsnal d-ê i ...
Journal n°2615
du 18 août 1908
.
TRIBUNAL SUPÉRIEUR DE MONACO
Dans son audience du 11 août 1908, le Tribunal Supérieur a condamné le nommé C. R., né le 22 septembre '1868, à Moncalvo Monferrato, province d'Alexandrie (Italie), maçon ...
Débats 1934
du 31 décembre 1934
.
7° Question de M. Pierre Blanchy sur les emplois. 8. Proposition de Loi de M. C . Bernasconi relative à l'exercice de l'art dentaire, page 6.
9° Motion de M. Marcel Médecin sur la réglementation des ...
Journal n°2746
du 10 janvier 1911
. Cioco, c. g.
MONT-DE-PIÉTÉ DE MONACO
VENTES
L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le publie qu'il sera' procédé, le mercredi
18 janvier 1911, de 9 heures du matin à midi et ...
Journal n°2800
du 12 décembre 1911
, Alexandre Médecin, Louis Néri, François Devissi, Joseph Baud.
Absent : M. C. Tobon, excusé.
S. Exc. le Ministre d'État, et MM. les Conseillers de Gouvernement assistent à la séance.
Lecture du procès ...
Journal n°4422
du 23 juillet 1942
„Rognons de chair .. ... . . 26 30
Panse verte 4 80
Panse échaudée (tripes) 6 80
'Tripes cuites assaisonnées démou-
lées (1) 17 30 à 22 30
Pieds -dépouillés 1 90
Pieds -en poils 3 50 ...
Journal n°3388
du 12 décembre 1922
fut.
Et l'Ouverture de Fingal et le magistral Prélude des Maîtres Chanteurs déchaînèrent des tempêtes de
bravos. A. C.
VARIÉTÉS
L'Expédition du Duc de Beaufort en Crète
(1668-1669)
I.
Eu ...
Journal n°0025
du 14 novembre 1858
bal, au Casino Le 22 novembre jour de Ste-Cécile, l'or-chestre du Casino exécutera à l'Eglise San Joanne une messe en musique avec choeurs et solos.
Dimanche
14 Novembre 1858
n111111111 ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Loi n° 1.559 du 29 février 2024 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie IV).
professionnel sous peine des sanctions prévues à l’article 308 du Code pénal.
Article 13‑1‑3 : Dans le cadre des contrôles, la visite des locaux du trustee ou de la personne occupant une position équivalente ... article sont soumis au secret professionnel sous peine des sanctions prévues à l'article 308 du Code pénal.
Article 13‑1‑3 : Dans le cadre des contrôles, la visite des locaux du trustee ou de la personne ... Loi n° 1.559 du 29 février 2024 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°4187
du 20 janvier 1938
'Enseignement Secondaire pour les Jeunes Filles, annexé.
ART, 2.-
Cette nomination portera effet à compter' du 15 janvier 1938.
A. 3.
M. le Conseiller de. Gonvernernent pour 1' Inte.-; rieur est chargé de PeXécution ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
arrivée dans la matinée, à Nice, dans un superbe équipage, avec piqueur et courrier à livrée vert et or du Prince de Monaco, et mené à la Daumont.
S. A. R. est retournée aujourd'hui vers 9. heures à ...
Journal n°4483
du 16 septembre 1943
1938 ou n'étaient pas affectés a rhabitation à cette date, et sous réserve de l'application de l'article 9 ci-après, à défaut d'accord amiable entre les parties, le taux du loyer sera établi par analogie ...
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
heures et de 15 à 19 heures
1c9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (Jet ou pluie) — MASSAGE
CONCERTS O DANCING-
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE DE CAR-AUTOMOBILE
DESSERT L'ETABLISSEMENT
et ...
Journal n°3803
du 23 octobre 1930
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La session d'Octobre de;la Chambre Consultative s'ouvrira- le jeudi. 3Q,du _même mois,' a' 16 heures, au Siège de çette Assemblée, boulevard Albert I", à la Condamine.
A iii ...
Journal n°8343
du 18 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 3 avril 2017 de l'association dénommée « Centre des Jeunes Dirigeants de Monaco - C.J.D. Monaco », dont le siège est à Monaco, 20, avenue de Fontvieille.
Les ... déclaration de modification des statuts reçue le 3 avril 2017 de l'association dénommée « Centre des Jeunes Dirigeants de Monaco - C.J.D. Monaco », dont le siège est à Monaco, 20, avenue de Fontvieille.
Les ...
Journal n°6919
du 4 mai 1990
Service du « Journal de Monaco », Ministère d'État, place de la Visitation à Monaco-Ville.
478
JOURNAL DE MONACO
Vendredi 4 mai 1990
c••• •
<
Office des Emissions de Timbres ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnan= des 17 septembre 1907,10 jtiin 1909, par les Lois no 71 du 3 janvier 192A, no 216 ...
Journal n°4414
du 28 mai 1942
DUE
LÀ Li A_
au Capital de 500.000 francs
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1912; et par l'article 3 de l'Ai-rété de S. Exc. M. le Ministre d'État de la Principauté de ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue ... véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mardi 3 janvier au vendredi 22 décembre 2023, du lundi au vendredi de 07 heures 30 à 19 heures 00, la circulation des véhicules est interdite, rue Malbousquet, dans sa ... Arrêté Municipal n° 2022-5217 du 20 décembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°3972
du 28 décembre 1933
l'article 7 ne comportera aucun effet à regard des territoires mentionnés au présent article.
ART. 9.
Chacun des gouvernements contractants peut subordonner son acceptation du présent Accord à la ...