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Journal n°6606
du 4 mai 1984
'Inspecteurs adjoints à la Direction des Services Fiscaux (p. 423).
Ordonnance Souveraine n° 7.979 du 25 avril 1984 portant nomination d'un Officier en chef au Service de la Marine (p, 424).
Ordonnance Souveraine n ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
emploi aux mobilisés est ratifiée.
3°
Ordonnance-Loi n° 351 du 17 juillet 1942 étendant aux Italiens le bénéfice des dispositions de l'Ordonnance-Loi n° 390 du 28 mai 1940.
M. Louis AURÉGLIA. — La ...
Journal n°6018
du 26 janvier 1973
'une caissière stagiaire dans les Services Conninutaux ( Recette Municipale) (p. 76).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif au poste de ...
Journal n°1370
du 4 novembre 1884
talent, Mn° Baschircheff avait exposé, aux deux derniers salons, des toiles très remarquées, et où la vigueur du pinceau, la sûreté de l'observation, rappelant la manière de Bastien Lepage, ne laissaient ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
;
Vil la Loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux Fonctions Publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin -1951: constituant le Statut des Fonctionnaires et Agents de l'Ordre ..MtE nicipal ...
Journal n°2978
du 13 avril 1915
28 avril 1915
de 9 heures du matin à midi, et de 14 heures à 16 heures, dans la salle des ventes du Mont-de-Piété, 15, avenue des Fleurs, Monte Carlo, à la vente aux enchères publiques des ...
Journal n°3319
du 16 août 1921
vérifications rigoureuses et précises de la gestion et de la comptabilité des diverses Administrations publiques et il compte confier cette mission à un ancien fonctionnaire de l'Inspection Générale des Finances ...
Journal n°3201
du 8 juillet 1919
.
Art. 7. — Les effets des baux en cours au 4 août 1914, de locaux à usage industriel, commercial ou professionnel, seront, à la demande des preneurs, prorogés aux conditions fixées au bail, et à compter ...
Journal n°5989
du 7 juillet 1972
Agaves, de la Turbie) (p. 486).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de concours relatif au recrutement d'agents auxiliaires à la Sûreté publique (p. 486 ...
Journal n°3625
du 23 juin 1927
occupants de locaux à usage commercial et industriel.
Loi portant prorogation des dispositions de l'article 23 de la Loi 11095, du 12 juin 1026, visant la majoration temporaire et exceptionnelle des loyers ...
Journal n°6470
du 25 septembre 1981
1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles (p. 947).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de ...
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
,
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11- octobre 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif ...
Journal n°6173
du 16 janvier 1976
'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du logement Locaux vacants (p. 47).
MAIRIE
Avis relatif à l'occupation de la vole publique par les commercants (p. 47).
Avis relatif à l'occupation de la vole publique ...
Journal n°3603
du 20 janvier 1927
.
Médailles d'Honneur de 2nle Classe : Aux Brigadiers de la Sûreté publique Alphonse Roure et Dyonis Aschier ; et à l'agent Victor Imbert.
En épinglant les médailles, Son Excellence a adressé des paroles ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
-60 du 27 décembre 1966 Interdisant le stationnement des véhicules sur une partie de la vote publiqUe (Rite des Orchidées) (p. 9).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
41.1.1•^•••^^•
DIRECTION DES SERVICES ...